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Lib. (QC)
Monsieur le Président, les équipes de santé du ministère continuent de collaborer étroitement avec nos partenaires au Manitoba afin de coordonner les nouvelles interventions de crise et mesures de mieux-être en santé mentale pour réduire les lacunes de services en cette période. Nous communiquons régulièrement avec la communauté de Gods Lake Narrows, et des fonctionnaires du ministère rencontreront les dirigeants là-bas le 11 décembre 2019.
Nous continuerons de travailler avec les dirigeants pour répondre à leurs besoins parce qu'une approche dirigée par la communauté est la meilleure stratégie, surtout lorsqu'il s'agit de mieux-être en santé mentale.
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Lib. (QC)
Monsieur le Président, je tiens tout d'abord à féliciter le député d'en face pour sa victoire électorale, mais surtout pour la manière dont il défend ce dossier.
J'ai eu la chance de pouvoir rencontrer le chef Turtle la semaine dernière et de discuter de manière franche et productive avec lui. Je lui ai redit que le premier ministre et moi-même avons la ferme intention de bâtir un centre de traitement pour empoisonnement au mercure et que le financement n'est pas un obstacle.
La volonté est là, et je sais que je pourrai compter sur le chef Turtle et le reste de la communauté pour que ce centre voie le jour. Je serai en mesure de fournir plus de détails à la Chambre sous peu.
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Lib. (QC)
Monsieur le Président, conformément à l'article 32(2) du Règlement, j'ai l'honneur de déposer, dans les deux langues officielles, un certain nombre de documents: le rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'Accord sur les revendications territoriales des Inuit du Labrador, qui porte sur la période allant du 1er avril 2015 au 31 mars 2016; le rapport annuel sur l'Accord définitif sur l'autonomie gouvernementale de Déline, qui porte sur la période allant du 1er avril 2016 au 31 mars 2017; le rapport annuel sur l'Accord définitif sur l'autonomie gouvernementale de Déline, qui porte sur la période allant du 1er avril 2017 au 31 mars 2018; enfin, le rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'Entente sur la revendication territoriale globale des Dénés et des Métis du Sahtu, qui porte sur la période du 1er avril 2017 au 31 mars 2018.
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Lib. (QC)
Madame la Présidente, je sais que nos voisins du Sud considèrent le Canada comme le Nord, mais c'est avec grand plaisir que j'interviens aujourd'hui pour parler du vrai Nord. Cela dit, oui, le Nord, c'est nous.
Je suis heureux de pouvoir parler une fois de plus du projet de loi C-88.
Pour commencer, je tiens à souligner que notre rencontre se déroule sur le territoire traditionnel du peuple algonquin.
J'interviens à la Chambre au nom de mon distingué collègue, le ministre des Affaires intergouvernementales et du Nord et du Commerce intérieur. Nos pensées l'accompagnent pendant la période difficile qu'il vit. Nous lui souhaitons tous un prompt rétablissement et nous avons hâte de le voir de nouveau défendre les intérêts du Nord et des gens du Nord, comme il le fait si bien.
Le projet de loi C-88 modifierait la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et la Loi fédérale sur les hydrocarbures.
En ce qui concerne la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie, le projet de loi vise avant tout à abroger la décision du gouvernement précédent, qui avait utilisé le projet de loi C-15 pour fusionner de façon arbitraire quatre offices des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie en un seul superoffice. Cette décision allait à l'encontre d'ententes d'autonomie gouvernementale et d'accords sur les revendications territoriales autochtones protégés par la Constitution. Le nouveau projet de loi vise aussi à proposer une fois de plus des modifications positives que le gouvernement précédent avait incluses dans le projet de loi C-15 mais qui n'ont pas été mises en vigueur en raison d'une injonction de la cour visant à bloquer la création forcée d'un superoffice.
La Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie comprend quatre offices des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie, qui sont au cœur des ententes sur les revendications territoriales globales et sur l'autonomie gouvernementale de plusieurs gouvernements et organismes autochtones locaux. Elle crée un régime intégré de gestion conjointe des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et offre une certitude juridique aux gens qui investissent dans l'exploitation des ressources dans la région.
Les députés se souviendront que le projet de loi C-15 a été adopté par le gouvernement précédent en 2014. Entre autres changements, il a fusionné les offices des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie en une seule entité. La loi a immédiatement été contestée devant les tribunaux. Les contestataires soutenaient, entre autres, qu'elle violait les ententes sur les revendications territoriales et sur l'autonomie gouvernementale des Autochtones.
Au début de 2015, la Cour suprême des Territoires du Nord-Ouest a accordé une injonction qui a suspendu la restructuration proposée des offices, ainsi que d'autres modifications réglementaires positives prévues dans le projet de loi C-15. Plutôt que d'améliorer le processus de réglementation dans la vallée du Mackenzie et d'accroître la certitude juridique pour les promoteurs, les investisseurs et autres, l'approche du gouvernement précédent a fait en sorte que les réformes réglementaires à la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie présentes dans le projet de loi C-15 se sont retrouvées devant les tribunaux.
Le gouvernement croit qu'un secteur des ressources naturelles exploitées de façon durable est essentiel au succès de l'économie canadienne et que, si nous faisons ce qu'il faut, il servira de fondement et d'exemple important pour la croissance future de l'économie et de l'emploi. L'exploitation de ce potentiel économique doit dépendre de la durabilité de l'environnement et de la participation des communautés autochtones touchées à titre de partenaires égaux. La situation actuelle est intenable, car il existe une incertitude juridique et les changements réglementaires positifs s'enlisent dans des contestations judiciaires.
En novembre 2015, les organismes autochtones et le gouvernement des Territoires-du-Nord-Ouest ont entamé des discussions pour faire adopter des amendements qui permettraient de régler le problème. Le projet de loi  C-88 a été élaboré dans le cadre de consultations avec les gouvernements et les organismes autochtones, notamment le gouvernement des Territoires-du-Nord-Ouest, l'industrie et les conseils de cogestion des ressources. Le projet de loi réglera le litige entourant la restructuration des offices et réintègre les éléments constructifs du projet de loi C-15 que ladite injonction empêche d'entrer en vigueur. Il rétablira la confiance avec les partenaires autochtones des Territoires-du-Nord-Ouest, respectera les ententes sur les revendications territoriales et les ententes d'autonomie gouvernementale protégées par la Constitution et restaurera la certitude juridique en vue d'une mise en valeur responsable des ressources.
David Wright, avocat-conseil pour le Conseil tribal des Gwich'in a affirmé ce qui suit devant le comité des affaires autochtones et du Nord:
En fait, le processus de consultation sur le projet de loi C-88 a contribué à rétablir en partie la confiance entre le Canada et le [Conseil tribal des Gwich'in]. Ce regain de confiance serait compromis par tout nouveau retard ou, au pire, par un échec de l'adoption avec célérité de ce projet de loi.
Le gouvernement tlicho et le gouvernement des Territoires-du-Nord-Ouest ont dit clairement qu'ils appuyaient l'adoption de ce projet de loi, en faisant remarquer la gravité des conséquences négatives du statu quo.
Pour ce qui est de la Loi fédérale sur les hydrocarbures, le projet de loi C-88 propose de nouveaux critères autorisant le gouverneur en conseil à promulguer un décret interdisant à des titulaires d’un permis de prospection et d’une attestation de découverte importante valides de réaliser des activités pétrolières et gazières lorsqu’il est question d’un intérêt national. Le décret suspendrait les conditions des permis dans les zones extracôtières de l’Arctique pendant toute la durée de l'interdiction. Cette mesure est extrêmement importante pour l'industrie.
Le terme « intérêt national » renvoie aux buts et aux ambitions d'un pays, qu'ils soient économiques, militaires ou culturels. Il ne s'agit pas d'une nouvelle notion dans la loi. L'intérêt national est mentionné dans de nombreuses lois canadiennes en général et dans les lois relatives au Nord en particulier. Ainsi, le terme figure à l'article 51 de la Loi sur le Yukon et à l'article 57 de la Loi sur les Territoires du Nord-Ouest. La décision d'imposer un moratoire sur les nouveaux permis d'exploration pétrolière et gazière extracôtière dans les eaux fédérales de l'Arctique est une décision fondée sur le risque tenant compte des effets dévastateurs que pourrait avoir un déversement et des données scientifiques limitées qui existent sur le forage dans cette région.
Il ne faut surtout pas oublier qu'à l'époque, il n'y avait pas d'activités de forage en cours dans la mer de Beaufort ni de plans réalistes pour amorcer de telles activités à court ou à moyen terme. Le moratoire a été annoncé de concert avec un examen scientifique quinquennal de même qu'une consultation sur les détails de cet examen. Nous consultons les territoires, les communautés autochtones, les collectivités du Nord, nos partenaires dans ce processus d'examen scientifique et d'autres parties, dont l'industrie. Le résultat de ce processus dictera la suite des choses pour l'exploration extracôtière dans l'Arctique.
Le maintien des conditions rattachées aux permis existants touchés est une des grandes priorités exprimées par l'industrie. On nous en a parlé dans les discussions concernant la mise en oeuvre du moratoire. Les amendements que l'on propose d'apporter à la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et à la Loi fédérale sur les hydrocarbures sont essentiels pour assurer un régime de mise en valeur responsable, durable et équitable dans les Territoires du Nord-Ouest et l'Arctique. C'est pourquoi j'encourage vivement la Chambre à adopter le projet de loi C-88. Je répondrai avec plaisir aux questions des députés.
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Lib. (QC)
Madame la Présidente, il est pour le moins paradoxal que le Parti conservateur soit maintenant le champion des consultations. Cependant, la question est posée de bonne foi.
Ce que nous devons comprendre, et ce que les Canadiens, en particulier les habitants du Nord, comprennent, c'est que la région est extrêmement fragile. Les gens le savaient, et nous devions agir rapidement. Nous le savons également sur la côte Ouest, où nous avons entendu des promoteurs dire qu'il faut imposer des interdictions. Le Sénat cherche à renverser un certain nombre de lois qui sont essentielles à notre législation sur l'environnement. Je ne vais pas en parler pour l'instant, mais il est important que la Chambre le sache, car les sénateurs qui s'y opposent sont membres du caucus conservateur.
Nous avons mené des consultations. Les habitants du Nord, en particulier les groupes autochtones, appuient massivement le nouveau processus qui comprend désormais un plus grand nombre d'offices régionaux qui ont été consultés au sujet de l'exploitation et qui ont une incidence sur notre examen et nos commentaires. Nous les écouterons. Certains des rapports que nous avons déjà entendus précédemment ont été fabriqués par le gouvernement précédent; ce dernier a tiré ses propres conclusions.
Nous souhaitons...
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Lib. (QC)
Madame la Présidente, je suis reconnaissant au député d'en face d'appuyer l'adoption de ce projet de loi dans les meilleurs délais. Nous avons pris le temps nécessaire pour consulter les parties intéressées et pour déterminer pourquoi le projet de loi qu'avait fait adopter le gouvernement précédent à la Chambre représentait un véritable gâchis. Les superoffices, qui étaient de véritables catastrophes, ont donné lieu à des poursuites et à des injonctions, qui ont empêché que des choses positives puissent être réalisées.
En effet, les travaux de la Chambre prennent du temps, surtout lorsqu'il s'agit de questions autochtones à l'égard desquelles il faut tenir des consultations avant de présenter un projet de loi. C'est ce que nous avons fait. Nous l'avons fait de façon consciencieuse et en temps opportun. Encore une fois, comme je l'ai mentionné dans ma conclusion, j'exhorte la Chambre à agir rapidement à cet égard.
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Lib. (QC)
Madame la Présidente, je ferai une réponse brève, parce que j'espère que le député de Territoires du Nord-Ouest pourra aussi poser une question. Il a été d'un indispensable secours pour faire progresser rapidement le projet de loi.
Nous prenons ces mesures dans l'intérêt national pour protéger une partie essentielle non seulement du Canada, mais du monde entier. Nous le faisons en consultation avec les gens qui vivent là-bas, avec le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, avec l'industrie et avec nos partenaires autochtones, mais nous devons prendre le temps de les écouter. Après quoi, nous pourrons nous servir de leurs connaissances et les inclure dans un ensemble de dispositions juridiques formant un cadre rationnel dans ce domaine, y compris certaines dispositions qui avaient été proposées par le gouvernement précédent, de façon à accorder à l'industrie ce dont elle a besoin, soit un processus prévisible au sein duquel elle peut faire des demandes sans craindre qu'une injonction soit obtenue en raison de l'inconstitutionnalité du processus. Ce n'est qu'un exemple très très simple.
Quoi qu'il en soit, cette prévisibilité permet à tous les partenaires concernés de présenter de grands projets en sachant que ceux-ci pourront être réalisés dans de bons délais et que le gouvernement, après qu'il a fait son travail, leur laissera la voie libre et permettra aux gens d'obtenir de bons emplois.
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Lib. (QC)
Madame la Présidente, manifestement, les conservateurs sont prêts à faire du travail bâclé au cours des trois prochaines semaines, mais pas nous. Les trois prochaines semaines sont très importantes. Il y a de nombreux projets de loi...
Une voix: Vous faites du travail bâclé depuis quatre ans.
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Lib. (QC)
C'est peut-être ce que fait le député depuis quatre ans, mais pas nous. Nous avons tout fait pour réaliser le programme législatif du gouvernement, malgré la résistance acharnée de l'opposition, dont c'est néanmoins le rôle, je ne dis pas le contraire. Tous les projets de loi présentés à ce moment-ci doivent être pris au sérieux. Il s'agit d'un moment important, et les députés sont libres d'en débattre autant qu'ils le veulent. Pour dire les choses simplement, nous accorderons à ce projet de loi toute l'attention qu'il mérite. Si les conservateurs se soucient des gens du Nord, ils vont l'appuyer eux aussi.
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Lib. (QC)
Madame la Présidente, je remercie le député d'avoir défendu énergiquement la cause des peuples autochtones, et notamment d'avoir participé à l'adoption rapide du projet de loi d'initiative parlementaire de son collègue au sujet de la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones. Je suis consterné et dégoûté de voir que l'étude de ce projet de loi est bloquée dans l'autre Chambre, en raison de ce qui semble être de la mauvaise foi de la part de certains sénateurs faisant partie du caucus conservateur. Il incombe aux députés conservateurs de faire pression sur leurs collègues de l'autre endroit pour que le projet de loi soit adopté le plus rapidement possible. Les peuples autochtones du Canada attendent l'adoption de ce projet de loi, qui représente un geste essentiel vers la réconciliation.
Ce projet de loi prévoit un certain nombre d'éléments, y compris l'examen des modalités de consultation qu'espéraient les Autochtones. De nombreux commentateurs ont expressément souligné que le projet de loi est en fait conforme aux dispositions pertinentes de la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones.
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Lib. (QC)
[Le député s’exprime en langue mohawk et fournit le texte suivant:]
Levi Oakeskénha tehonwaká:nere ne raohwá:tsire, wa’thatsha’tí:ia’ke tsiahiàksera tsi nahe ratironhia'kehronòn:ke shiiotohétston. Karonhià:ke tethakà:nere ó:nen. Ronkwe’tiióhne, tóhske, tahnon raweientehtòn:ne ahaiéntho.
Ohnakénkha Kanien’kehá:ka Code Talker roiio'téhkwe ne tekeníhaton shiwaterí:io. Tsi tewateriioskó:wa tékeni watòn:tha, wà:ratste’ onkwehonwehnéha ahshakowennohetstánion ne tehotirihwaienawá:kon ronatenróhshon. Iah ónhka tehotitokèn:se oh nahò:ten rotitharahkwèn:ne ne Code Talkers.
Akwé:kon waharihwáhsehte’ tsi nihoié:ren íhsi nón:we ne tsiá:ta niwáhsen niiohserá:ke nikarì:wes. Akwáh í:ken tsi enhonwaia’tí:sake’ ne raohwá:tsire tahnon raonkwe'ta'shòn:a Í:kehre aonsahihsennakará:tate’ énhskat ó:ya nenkahá:wi’te’ né:’e tsi katá:tis ne owén:na nè:ne wà:ratste’ ne káti aón:ton akwé:kon skén:nen aetewanonhtonniónsheke.
[Les propos du député sont traduits ainsi:]
Monsieur le Président, mardi dernier, Levi Oakes est parti de l’autre côté des nuages. Sa famille était là quand il est décédé. Il nous regarde maintenant depuis le ciel. C’était un homme bon, vraiment, et il avait le pouce vert.
Levi était le dernier Mohawk à avoir joué le rôle de transmetteur en code; il n’en reste aucun. Il s’est servi de sa langue autochtone pendant la Seconde Guerre mondiale. Il a utilisé un code secret pour protéger sa famille. Personne n’aura réussi à le décrypter.
Il manquera beaucoup à son peuple et à sa famille. Je tiens à honorer son nom une fois de plus, en utilisant la même langue que lui, afin que nous puissions vivre en paix.
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Lib. (QC)
Monsieur le Président, juin est le Mois national de l'histoire autochtone et je suis heureux de mentionner que l'initiative des lectures autochtones en est à sa quatrième année.
La campagne Lectures autochtones offre à tous les Canadiens une occasion formidable d'en apprendre plus sur la vie, la culture et l'histoire des Autochtones en lisant les ouvrages de talentueux auteurs métis, inuits et des Premières Nations. L'UNESCO ayant déclaré 2019 Année des langues autochtones, les lectures autochtones nous rappellent le pouvoir des mots et l'importance de la langue.
J'invite tout le monde à se joindre à moi et à lire des auteurs autochtones en juin. Le gouvernement du Canada mettra en vedette de nouveaux livres chaque semaine dans ses différents comptes de médias sociaux consacrés aux Autochtones. En utilisant le mot-clic #LecturesAutochtones, tous les Canadiens pourront faire connaître leurs coups de coeur pour certains livres et certains auteurs.
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Lib. (QC)
Monsieur le Président, je sais que vous êtes un fan des Mooseheads, mais c'était un grand jour, le dimanche 26 mai. Les Huskies de Rouyn-Noranda ont remporté la coupe Memorial pour la première fois de leur histoire, grâce à un gain de 4-2 aux dépens des Mooseheads d'Halifax.
Après avoir fracassé un record de la Ligue de hockey junior majeur du Québec avec 59 victoires en saison régulière, dont 25 d'affilée, et avoir soulevé la coupe du Président en battant les Mooseheads en six rencontres, les Huskies ont mis la main sur un premier titre national. Les Huskies sont des ambassadeurs extraordinaires pour la Ville de Rouyn-Noranda et la région de l'Abitibi Témiscamingue. Ils sont sans aucun doute parmi les plus grands générateurs de fierté pour les citoyens.
Je désire souligner la contribution de l'entraîneur-chef, Mario Pouliot, de Joël Teasdale, le meilleur joueur du tournoi et espoir du Canadien, des parents, des joueurs, des familles d'accueil et de tout le personnel qui travaillent avec acharnement à faire de notre ligue junior majeur canadienne un fleuron national.
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Lib. (QC)
Monsieur le Président, le gouvernement a pris des mesures sans précédent pour réunir les familles. C'est un peu fort d'entendre le député d'en face se plaindre, alors que son parti avait deux options pour le traitement des dossiers: appuyer sur le bouton de suppression ou sur celui de la droite alternative. C'est honteux de voir le député d'en face prendre la parole et parler de la réunification des familles.
C'est le gouvernement actuel qui a effectué des investissements historiques dans les budgets de 2019, 2018, 2017 et 2016 pour faire en sorte que les gens soient les bienvenus au Canada et que les dossiers d'immigration soient traités de façon systématique.
De toute évidence, il existe des dossiers extrêmement complexes et l'intervention du député porte sur un dossier très précis. Nous sommes heureux de le prendre...
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Lib. (QC)
Madame la Présidente, le gouvernement appuie le gouvernement du Nunavut pour la prestation de services de santé à ses résidants.
La semaine dernière, le ministre des Services aux Autochtones a rencontré le ministre de la Santé et des Finances du gouvernement du Nunavut afin de discuter de soins de santé et d'autres priorités communes. Nous demeurons en étroite communication pour nous assurer que les Nunavummiuts ont accès aux services de santé de qualité dont ils ont besoin.
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