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2019-08-21 [p.5755]
— nos 421-04501 et 421-04502 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-421-26-21;
2017-06-07 [p.1882]
— par M. MacGregor (Cowichan—Malahat—Langford), une au sujet de l'industrie céréalière (no 421-01461) et deux au sujet du génie génétique (nos 421-01462 et 421-01463);
2017-04-06 [p.1587]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Lamoureux (secrétaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose sur le Bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :
— no 421-01158 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-421-26-09;
2017-02-21 [p.1374]
— par Mme May (Saanich—Gulf Islands), une au sujet de personnes portées disparues (no 421-01157) et une au sujet du génie génétique (no 421-01158);
2016-12-05 [p.1140]
— par Mme May (Saanich—Gulf Islands), deux au sujet du génie génétique (nos 421-01006 et 421-01007);
2016-06-10 [p.592]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Lamoureux (secrétaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose sur le Bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :
— no 421-00228 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-421-26-04;
2016-05-05 [p.408]
— par Mme May (Saanich—Gulf Islands), une au sujet de l'industrie de la pêche (no 421-00227), une au sujet du génie génétique (no 421-00228) et une au sujet des changements climatiques (no 421-00229);
2015-06-10 [p.2695]
— nos 412-5445 et 412-5537 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-412-4-35;
2015-06-02 [p.2603]
— nos 412-5426 et 412-5427 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-412-4-32.
2015-05-06 [p.2482]
— par M. Valeriote (Guelph), deux au sujet du génie génétique (nos 412-5536 et 412-5537);
2015-03-09 [p.2202]
— nos 412-4758 et 412-4944 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-412-4-25;
2014-11-20 [p.1813]
— nos 412-4362 et 412-4363 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-412-4-22;
2014-10-29 [p.1660]
— no 412-4073 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-412-4-19;
2014-09-29 [p.1498]
— par M. Valeriote (Guelph), une au sujet du génie génétique (no 412-4073);
2014-06-16 [p.1283]
— nos 412-2582, 412-2739, 412-2749 et 412-3146 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-412-4-15;
2014-06-12 [p.1259]
— par M. Reid (Lanark—Frontenac—Lennox and Addington), une au sujet du système électoral (no 412-3577), une au sujet de la Société canadienne des postes (no 412-3578), cinq au sujet de l'industrie céréalière (nos 412-3579 à 412-3583), une au sujet du génie génétique (no 412-3584), une au sujet de la citoyenneté canadienne (no 412-3585) et deux au sujet des fêtes nationales (nos 412-3586 et 412-3587);
2014-06-04 [p.1141]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Lukiwski (secrétaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose sur le Bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :
— no 412-2480 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-412-4-13;
2014-05-13 [p.994]
— par M. Preston (Elgin—Middlesex—London), une au sujet du génie génétique (no 412-2739);
2014-04-28 [p.841]
— nos 412-2262, 412-2266 et 412-2311 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-412-4-12;
2014-04-01 [p.769]
— nos 412-1725, 412-1950 à 412-1952 et 412-1995 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-412-4-10;
2014-03-31 [p.758]
— no 412-1656 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-412-4-09;
2014-03-24 [p.665]
— no 412-1607 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-412-4-08;
2014-02-24 [p.568]
— nos 412-1411 et 412-1525 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-412-4-07;
2014-02-14 [p.562]
— par M. Hsu (Kingston et les Îles), une au sujet des changements climatiques (no 412-1655), une au sujet du génie génétique (no 412-1656) et une au sujet de la publicité (no 412-1657);
2014-02-12 [p.539]
— par Mme Davies (Vancouver-Est), une au sujet du génie génétique (no 412-1607);
2014-01-31 [p.484]
— par M. Chong (Wellington—Halton Hills), une au sujet du génie génétique (no 412-1411);
2013-11-26 [p.201]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Lukiwski (secrétaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose sur le Bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :
— nos 412-0002, 412-0057, 412-0061, 412-0063, 412-0195, 412-0200, 412-0224 et 412-0233 au sujet du génie génétique. — Document parlementaire no 8545-412-4-02;
2013-11-18 [p.170]
— par M. Reid (Lanark—Frontenac—Lennox and Addington), une au sujet du système électoral (no 412-0397), une au sujet du génie génétique (no 412-0398), une au sujet de l'aide financière (n412-0399) et une au sujet de la Chine (no 412-0400);
2013-11-04 [p.132]
— par M. Hsu (Kingston et les Îles), une au sujet du génie génétique (no 412-0323) et une au sujet de la publicité (no 412-0324);
2013-11-04 [p.133]
— par M. Lemieux (Glengarry—Prescott—Russell), une au sujet du génie génétique (no 412-0331);
2013-10-28 [p.107]
— par M. Kellway (Beaches—East York), une au sujet des changements climatiques (no 412-0223) et une au sujet du génie génétique (no 412-0224);
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