-Affaires courantes ordinairesPrésentation de pétitionsPrésentée— par M. Serré (Nickel Belt), une au sujet de l'environnement (no 441-01800);Caucus LibéralGaz à effet de serrePétition 441-01800Pétrole et gazSerré, Marc G.7971874//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/88874MarcSerréMarc-SerréNickel BeltCaucus LibéralOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/44/SerréMarc_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesPrésentation de rapports de délégations interparlementairesDocument parlementaire déposéConformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Serré (Nickel Belt) présente le rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 19e Assemblée plénière de ParlAmericas et 14e rencontre du Réseau parlementaire pour l’égalité des genres de ParlAmericas, Bogota (Colombie), du 30 novembre au 2 décembre 2022. — Document parlementaire no 8565-441-74-08.8565-441-74-08 Rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 19e Assemblée plénière de ParlAmericas et 14e rencontre du Réseau parlementaire pour l'égalité des genres de ParlAmericas, Bogota (Colombie), du 30 novembre au 2 décembre 2022Caucus LibéralSection canadienne de ParlAmericasSerré, Marc G.7916380//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/88874MarcSerréMarc-SerréNickel BeltCaucus LibéralOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/44/SerréMarc_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesPrésentation de rapports de délégations interparlementairesDocument parlementaire déposéConformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Serré (Nickel Belt) présente le rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, neuvième Sommet des Amériques, Los Angeles (États-Unis d'Amérique), du 6 au 8 juin 2022. — Document parlementaire no 8565-441-74-07.8565-441-74-07 Rapport de la Section Canadienne de ParlAmericas, 9e Sommet des Amériques, Los Angeles (États-Unis d'Amérique), du 6 au 8 juin 2022Caucus LibéralSection canadienne de ParlAmericasSerré, Marc G.7559227//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/88874MarcSerréMarc-SerréNickel BeltCaucus LibéralOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/44/SerréMarc_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesPrésentation de rapports de délégations interparlementairesDocument parlementaire déposéConformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Serré (Nickel Belt) présente le rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, Sixième rencontre du Réseau pour un parlement ouvert, Sessions virtuelles, les 9, 15 et 22 mars 2022. — Document parlementaire no 8565-441-74-06.8565-441-74-06 Rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 6e rencontre du Réseau pour un parlement ouvert, Sessions virtuelles, les 9, 15 et 22 mars 2022Caucus LibéralSection canadienne de ParlAmericasSerré, Marc G.7385435//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/88874MarcSerréMarc-SerréNickel BeltCaucus LibéralOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/44/SerréMarc_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesPrésentation de rapports de délégations interparlementairesDocument parlementaire déposéConformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Serré (Nickel Belt) présente le rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 18e Assemblée plénière de ParlAmericas, Sessions virtuelles, les 26, 29 novembre et le 10 décembre 2021. — Document parlementaire no 8565-441-74-05.8565-441-74-05 Rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 18e Assembée plénière de ParlAmericas, Sessions virtuelles, les 26, 29 novembre et le 10 décembre 2021Caucus LibéralSection canadienne de ParlAmericasSerré, Marc G.7315742-Affaires courantes ordinairesPrésentation de pétitionsPrésentée— par M. Serré (Nickel Belt), une au sujet des affaires et du commerce (no 441-00403);Caucus LibéralDroits de la personneEntreprises canadiennesPétition 441-00403Responsabilité socialeSerré, Marc G.7105696//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/88874MarcSerréMarc-SerréNickel BeltCaucus LibéralOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/44/SerréMarc_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesPrésentation de rapports de délégations interparlementairesDocument parlementaire déposéConformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Serré (Nickel Belt) présente le rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 13e rencontre du Réseau pour l’égalité des genres de ParlAmericas, Sessions virtuelles, les 13, 22 septembre et 4 octobre 2021. — Document parlementaire no 8565-441-74-03.8565-441-74-03 Rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 13e rencontre du Réseau pour l'égalité des genres de ParlAmericas, sessions virtuelles, les 13 et 22 septembre et 4 octobre 2021Caucus LibéralSection canadienne de ParlAmericasSerré, Marc G.6962974//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/88874MarcSerréMarc-SerréNickel BeltCaucus LibéralOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/44/SerréMarc_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesPrésentation de rapports de délégations interparlementairesDocument parlementaire déposéConformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Serré (Nickel Belt) présente le rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 5e rencontre du Réseau pour un parlement ouvert, Sessions virtuelles, les 15, 19 et 26 mars 2021. — Document parlementaire no 8565-441-74-04.8565-441-74-04 Rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 5e rencontre du Réseau pour un parlement ouvert, Sessions virtuelles, les 15, 19 et 26 mars 2021Caucus LibéralSection canadienne de ParlAmericasSerré, Marc G.6962975//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/88874MarcSerréMarc-SerréNickel BeltCaucus LibéralOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/44/SerréMarc_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesPrésentation de rapports de délégations interparlementairesDocument parlementaire déposéConformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Serré (Nickel Belt) présente le rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 17e assemblée plénière de ParlAmericas, sessions virtuelles, 16 et 27 novembre 2020. — Document parlementaire no 8565-441-74-01.8565-441-74-01 Rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 17e assemblée plénière de ParlAmericas, sessions virtuelles, 16 et 27 novembre 2020Caucus LibéralSection canadienne de ParlAmericasSerré, Marc G.6873425//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/88874MarcSerréMarc-SerréNickel BeltCaucus LibéralOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/44/SerréMarc_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesPrésentation de rapports de délégations interparlementairesDocument parlementaire déposéConformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Serré (Nickel Belt) présente le rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 5e rencontre du Réseau parlementaire sur le changement climatique, sessions virtuelles, les 4, 15 et 25 juin 2021. — Document parlementaire no 8565-441-74-02.8565-441-74-02 Rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 5e rencontre du Réseau parlementaire sur le changement climatique, sessions virtuelles, les 4, 15 et 25 juin 2021Caucus LibéralSection canadienne de ParlAmericasSerré, Marc G.6873426-Affaires courantes ordinairesPrésentation de pétitionsPrésentéeDu consentement unanime, une pétition est présentée :— par M. Serré (Nickel Belt), une au sujet des affaires autochtones (no 432-01198).AlgonquinsCaucus LibéralIndiens inscritsPétition 432-01198Serré, Marc G.6826246//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/88874MarcSerréMarc-SerréNickel BeltCaucus LibéralOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/44/SerréMarc_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesPrésentation de rapports de délégations interparlementairesDocument parlementaire déposéConformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Serré (Nickel Belt) présente le rapport de la Section canadienne de ParlAmericas (CPAM), 12e rencontre du Réseau parlementaire pour l'égalité des genres de ParlAmericas, Sessions virtuelles, 23 septembre et 2 octobre 2020. — Document parlementaire no 8565-432-74-03.8565-432-74-03 Rapport de la Section canadienne de ParlAmericas (CPAM), 12e rencontre du Réseau parlementaire pour l'égalité des genres de ParlAmericas, Sessions virtuelles, 23 septembre et 2 octobre 2020Caucus LibéralSection canadienne de ParlAmericasSerré, Marc G.6635177//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/88874MarcSerréMarc-SerréNickel BeltCaucus LibéralOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/44/SerréMarc_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesPrésentation de rapports de délégations interparlementairesDocument parlementaire déposéConformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Serré (Nickel Belt) présente le rapport de la Section canadienne de ParlAmericas (CPAM), 4e rencontre du Réseau parlementaire sur le changement climatique de ParlAmericas à Paramaribo (Suriname), les 8 et 9 août 2019. — Document parlementaire no 8565-432-74-01.8565-432-74-01 Rapport de la Section canadienne de ParlAmericas (CPAM), 4e rencontre du Réseau parlementaire sur le changement climatique de ParlAmericas à Paramaribo (Suriname), les 8 et 9 août 2019Caucus LibéralSection canadienne de ParlAmericasSerré, Marc G.6280348//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/88874MarcSerréMarc-SerréNickel BeltCaucus LibéralOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/44/SerréMarc_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesPrésentation de rapports de délégations interparlementairesDocument parlementaire déposéConformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Serré (Nickel Belt) présente le rapport de la Section canadienne de ParlAmericas (CPAM), Conférence des Nations unies sur les changements climatiques (CdP 25) à Madrid (Espagne), du 1er au 3 décembre 2019. — Document parlementaire no 8565-432-74-02.8565-432-74-02 Rapport de la Section canadienne de ParlAmericas (CPAM), Conférence des Nations unies sur les changements climatiques (CdP 25) à Madrid (Espagne), du 1 au 3 décembre 2019Caucus LibéralSection canadienne de ParlAmericasSerré, Marc G.6280349-Affaires courantes ordinairesPrésentation de pétitionsPrésentée— par M. Serré (Nickel Belt), une au sujet de la fiscalité (no 432-00074);Caucus LibéralPétition 432-00074Remboursements de taxeSerré, Marc G.Tarification du carboneTaxe sur les émissions carboniques6278150//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/88874MarcSerréMarc-SerréNickel BeltCaucus LibéralOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/44/SerréMarc_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesPrésentation de rapports de délégations interparlementairesDocument parlementaire déposéConformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Serré (Nickel Belt) présente le rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 16e assemblée plénière et 49e réunion du conseil d’administration de ParlAmericas, Asunción (Paraguay), du 30 octobre au 1er novembre 2019. — Document parlementaire no 8565-431-74-02.8565-431-74-02 Rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 16e assemblée plénière et 49e réunion du conseil d'administration de ParlAmericas, Asunción (Paraguay), du 30 octobre au 1er novembre 2019Caucus LibéralSection canadienne de ParlAmericasSerré, Marc G.6064505-Affaires courantes ordinairesPrésentation de pétitionsPrésentée— par M. Serré (Nickel Belt), une au sujet du service téléphonique (no 421-01187);Bell CanadaCaucus LibéralCommunautés ruralesPétition 421-01187Serré, Marc G.Services téléphoniques4791498-Affaires courantes ordinairesPrésentation de pétitionsPrésentée— par M. Serré (Nickel Belt), une au sujet du transport ferroviaire (no 421-00989);Caucus LibéralGares et lignes ferroviairesPétition 421-00989Retombées économiquesSécurité publiqueSerré, Marc G.Villes4675935-Affaires courantes ordinairesPrésentation de pétitionsPrésentée— par M. Serré (Nickel Belt), une au sujet du système électoral (no 421-00902);Caucus LibéralPétition 421-00902Réforme électoraleSerré, Marc G.Système électoral4642360INTERVENTIONLégislature et SessionOrdre des travauxSujetTerme ProcéduralRechercheRésultat par pageOrdreTarget search languageSide by SideMaximum returned rowsPageTYPE DE PUBLICATION