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Comme tout le monde est là, nous allons pouvoir débuter la réunion. Vous avez l'ordre du jour sous les yeux.

C'est la 16^e séance du Bureau de la régie interne. Bienvenue à tous et à toutes.

Nous allons d'abord considérer le procès-verbal de notre réunion précédente. Est-ce que tout est en ordre? Y a-t-il des commentaires?

Si cela vous convient, nous sommes tous d'accord et nous pouvons passer au point 2.

Le point 2 s'intitule « Affaires découlant de la réunion précédente ». Y a-t-il des commentaires ou des changements à faire?

Madame DeBellefeuille, vous avez la parole.

Je veux seulement faire un bref suivi sur le procès-verbal, dont l'annexe porte sur les statistiques visant les essais préalables aux réunions des comités parlementaires et tous les efforts qui sont faits par l'Administration de la Chambre des communes pour rendre nos rencontres plus acceptables quant à l'interprétation dans les deux langues, que ce soit de l'anglais vers le français ou du français vers l'anglais.

D'une part, je voudrais remercier l'Administration de tenir ce tableau de bord, très révélateur pour moi. Je suis vraiment contente de voir que les essais préalables apportent des améliorations. Au fil des mois, grâce au tableau de bord, nous avons pu constater que l'Administration a atteint un degré d'efficacité très intéressant permettant de faciliter l'interprétation ainsi que la participation des témoins, pour que ceux-ci soient entendus dans les deux langues. Je voulais donc profiter de l'occasion pour la remercier de nous communiquer ces données, qui nous permettent de voir les améliorations.

D'autre part, puisque ces améliorations sont si intéressantes, j'aimerais que nous puissions les communiquer au Comité de liaison pour que les présidents soient aussi au courant de tous les efforts qui sont faits, notamment en ce qui a trait aux pourcentages d'incidents ou d'événements qui font en sorte de prolonger les rencontres. Il faut particulièrement sensibiliser l'ensemble des présidents des comités à cette donnée. Si le Bureau de régie interne est d'accord, je proposerais que nous rendions ces documents publics à l'ensemble des présidents de tous les comités parlementaires.

Est-ce que tout le monde est d'accord?

Personne ne me fait signe du contraire.

Monsieur Julian.

Merci beaucoup, monsieur le président.

Je suis tout à fait d'accord pour partager ces données. Nous avons effectivement mis en place certaines dispositions qui ont beaucoup amélioré la situation. Il y a encore du travail à faire, c'est sûr, mais je trouve important que cette information soit transmise aux présidents des comités et au Comité de liaison. En effet, cette information est importante.

Monsieur Richards.

Merci.

J'ai noté que l'analyse qui a été effectuée mettait l'accent sur les occurrences, si bien que certains des chiffres... J'ai en fait deux questions. J'ai d'abord constaté que la catégorie où l'on trouve le plus grand nombre de situations est celle qui regroupe les autres motifs dont la fréquence peut être qualifiée de négligeable. J'aimerais que l'on puisse me préciser quel genre de situations font partie de cette catégorie.

Deuxièmement, je pense qu'il importe davantage de calculer le temps d'utilisation des ressources, plutôt que le nombre d'occurrences. Dans bien des cas, les délibérations sont prolongées simplement pour permettre de terminer un tour de questions, ce qui n'ajoute que quelques minutes à une séance. Je ne pense pas que ce soit vraiment problématique du point de vue de l'utilisation des ressources. Les choses sont différentes lorsqu'on a recours à des tactiques d'obstruction systématique ou à des mesures dilatoires semblables qui font qu'une séance peut être prolongée pendant des heures.

J'aimerais vraiment voir une ventilation de ces catégories, non pas en fonction du nombre d'occurrences, mais plutôt de la durée supplémentaire des réunions en question. J'estime que nous aurions ainsi une bien meilleure idée de la mesure dans laquelle nos ressources peuvent être drainées en pareil cas.

Est-il envisageable que vous puissiez nous fournir ce genre de détails? Je pense que cela serait nettement plus utile pour le Bureau de régie interne ainsi que pour les présidents des différents comités.

Qui peut répondre à cette question?

Je vais essayer de répondre, monsieur le Président, et M. Aubé pourra ajouter quelque chose s'il le souhaite.

Nous pourrions certes vous fournir ces renseignements. Il nous faudra un peu de temps pour les rassembler, mais nous pourrons assurément vous les soumettre d'ici la prochaine réunion du Bureau de régie interne. Ce ne sont pas des données que le système peut générer directement. Nous devrons le faire manuellement, mais c'est certainement possible.

Pour ce qui est de votre autre question concernant la catégorie regroupant les autres motifs, vous avez tout à fait raison. Même si nous avons proposé à nos greffiers et greffières différentes catégories à cocher pour indiquer la raison pour laquelle un comité a prolongé une séance au-delà des deux heures prévues, ce sont très souvent d'autres motifs qui sont fournis.

Si on fait le total de toutes ces occurrences, on en arrive effectivement à une proportion considérable des cas — 24 %, si je ne m'abuse. Parmi les motifs indiqués, il y a notamment ceux liés à des situations comme le temps requis pour passer d'un groupe de témoins à un autre. Comme chacun de ces motifs comptait pour moins de 1 % des occurrences, nous ne les avons pas présentés individuellement dans le graphique, car celui-ci aurait comporté un trop grand nombre de barres.

Quoi qu'il en soit, nous pouvons assurément vous fournir les statistiques que vous avez demandées quant au temps utilisé.

Merci. Je vous en serais très reconnaissant.

S'il n'y a pas d'autre commentaire ou question à ce sujet, nous allons passer au point 4.

Il est ici question du remboursement des frais d'hébergement et de repas ainsi que des faux frais relatifs à l'auto-isolement. C'est M. Paquette qui va nous dire de quoi il en retourne exactement.

J'invoque le Règlement, monsieur le président.

Nous vous écoutons, monsieur Richards, pour ce rappel au Règlement.

Je sais que le point 3 a été retiré de l'ordre du jour. J'aimerais simplement savoir pour quelle raison. Je crois que c'est l'un des partis qui l'a demandé. Je ne sais pas si quelqu'un pourrait éclairer notre lanterne en nous indiquant qui a demandé que ce point soit retiré et pour quel motif.

Certainement. Je vais céder la parole à M. Patrice qui pourra vous répondre à ce sujet.