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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
C'est la 18e réunion du Bureau de la régie interne.
La réunion d'aujourd'hui, en ce 16 février, est télévisée.
Les membres du Bureau de régie interne peuvent participer à la séance par vidéoconférence.
Avant de passer au premier point, j'aimerais modifier légèrement l'ordre du jour.
Est‑ce que cela vous convient?
Le point 3 va prendre un peu plus de temps. Je propose donc que nous abordions d'abord les points 1, 2, 4 et 5, car je crois qu'ils pourront être traités rapidement.
Nous pourrons ensuite passer au point 3 et prendre notre temps. Je crois que ce point‑là sera long à traiter.
Monsieur Julian, vous avez la parole.
Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
Je n'ai pas d'objection, monsieur le Président, mais le point 5 doit être traité à huis clos. Avez-vous l'intention que nous passions à huis clos pour aborder le point 5 et que nous reprenions ensuite la séance de façon publique pour traiter le point 3?
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Oui. Les gens dans la salle pourront rester pour la partie de la réunion à huis clos. Nous allons faire ce que nous devons faire à huis clos et, ensuite, nous retournerons au point 3.
Madame DeBellefeuille, vous avez la parole.
Voir le profil de Claude DeBellefeuille
BQ (QC)
Monsieur le Président, je n'ai pas d'objection, mais j'espère que tous mes collègues vont rester parmi nous pour aborder ce point. J'espère que ce ne sera pas une belle occasion de filer en douce.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Il y a des choses que je ne peux pas contrôler, madame DeBellefeuille. Cela dit, étant donné tout ce qui se passe à la Chambre et dans les comités, je ne crois pas que quiconque partira.
Nous abordons maintenant le point 1 à l'ordre du jour, soit le procès-verbal de la réunion précédente.
Y a-t-il des questions ou des commentaires?
Je constate que tout le monde est d'accord.
Dans la section des affaires découlant de la réunion précédente, le point 2c a trait aux frais d'Internet pour les députés et leurs employés.
Madame Findlay, souhaitez-vous vous en occuper?
Eric Janse
Voir le profil de Eric Janse
Eric Janse
2023-02-16 11:05
Est‑ce Mme Findlay qui a rédigé la lettre?
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Oui, Mme Findlay a rédigé une lettre demandant...
Voulez-vous en discuter? Soit vous ou Mme Findlay...
Eric Janse
Voir le profil de Eric Janse
Eric Janse
2023-02-16 11:05
Je présume que Mme Findlay aimerait prendre la parole en premier. Sinon, les représentants des finances pourraient le faire.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
D'accord. Peut-être pourrions-nous laisser les représentants des finances prendre la parole en premier.
Eric Janse
Voir le profil de Eric Janse
Eric Janse
2023-02-16 11:05
Madame Findlay, voulez-vous présenter le sujet?
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
D'accord. C'est assez simple. Je crois que tout le monde qui en a pris connaissance l'a compris.
Madame Findlay, ce serait super si vous voulez dire quelques mots là‑dessus.
Voir le profil de Kerry-Lynne Findlay
PCC (BC)
Je crois que c'est assez simple. Selon moi, le problème a trait au paiement des factures d'Internet à la maison ou à celle des membres de votre personnel, ce qui, vu les circonstances dans lesquelles se trouvent actuellement les Canadiens, qui ont du mal à régler leurs factures, et l'ampleur des taux d'intérêt en raison de l'inflation, semble être quelque chose qui devrait être une dépense personnelle plutôt que liée au travail de député ou de membre de son personnel.
Cela dit, certains députés m'ont dit que, au début des confinements dus à la COVID‑19, etc., ils ont dû mettre à niveau leur service Internet parce qu'ils devaient travailler de la maison, dans des collectivités principalement rurales. Un député a même dû faire ériger une tour dans sa cour arrière pour y arriver. Toutefois, il s'agit de coûts engagés dans le passé. Aujourd'hui, vu l'état des lieux, nous estimons que cela devrait être une dépense personnelle et ne plus être imputé au budget des députés.
En tant que parti, nous avons pris l'initiative d'aviser nos membres de ne plus réclamer ces frais. Je crois que d'autres ont fait de même, mais je ne sais pas ce qui en est pour tous les partis.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Merci.
Monsieur Holland, vous avez la parole.
Voir le profil de Mark Holland
Lib. (ON)
Merci beaucoup, monsieur le Président.
J'ajouterai simplement que nous sommes d'accord. Nous avons dit la même chose aux membres de notre caucus. Bien que réclamer ces dépenses en particulier ait été logique à un moment donné, dans le contexte actuel, ce ne l'est pas. Internet est quelque chose que nous avons tous à la maison, au même titre que l'électricité. Je crois qu'il est logique de retirer le droit des députés à demander le remboursement de ces frais pour leur résidence principale.
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