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PCC (BC)
Je prends acte des observations du député, mais je tiens à faire valoir deux points. Tout d'abord, mettons les choses en perspective: le Sous-comité est vraiment là pour établir le calendrier, et toute décision qui en émanera devra être approuvée par notre comité. Au bout du compte, ce sont les membres de notre comité, c'est-à-dire du comité plénier, qui auront toujours le dernier mot.
Par ailleurs, je signale que, d'après mes entretiens avec des députés ayant siégé dans d'autres législatures où le gouvernement était minoritaire, l'usage veut qu'un sous-comité soit composé de cinq membres, au lieu de six. Nous n'avons pas besoin de réinventer la roue. Nous serons productifs au sein de ce comité. Nous pensons tout simplement qu'il n'est pas nécessaire de nommer expressément un secrétaire parlementaire. Il peut s'agir d'un membre du gouvernement ou de quelqu'un d'autre. C'est au gouvernement de décider qui siégera au Sous-comité.
Je demanderais donc à tous les députés qui conviennent qu'il faut cinq membres de voter en faveur de cette résolution, et nous pourrons alors passer au reste des travaux du Comité.
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