Journaux
Consultez le guide de l'usager
Pour obtenir de l’aide, contactez-nous
Consultez le guide de l'usager
Pour obtenir de l’aide, contactez-nous
Ajouter un critère de recherche
Résultats : 1 - 15 de 32
2015-01-28 [p.2044]
— par M. Calkins (Wetaskiwin), une au sujet de l'avortement (no 412-4768), une au sujet de la présélection du sexe (no 412-4769) et une au sujet des armes à feu (no 412-4770);
2014-06-20 [p.1336]
— par M. Calkins (Wetaskiwin), une au sujet de l'industrie céréalière (no 412-3916).
2014-04-09 [p.825]
Conformément à l'article 76.1(9) du Règlement, M. Calkins (Wetaskiwin), appuyé par M. Maguire (Brandon—Souris), propose, — Que le projet de loi soit agréé à l’étape du rapport.
2014-04-09 [p.827]
Conformément à l'article 76.1(11) du Règlement, M. Calkins (Wetaskiwin), appuyé par M. Maguire (Brandon—Souris), propose, — Que le projet de loi soit maintenant lu une troisième fois et adopté.
2014-02-10 [p.528]
— par M. Calkins (Wetaskiwin), une au sujet de l'avortement (n 412-1561);
2014-01-29 [p.445]
Conformément à l'article 93(1) du Règlement, la Chambre procède au vote par appel nominal différé sur la motion de M. Calkins (Wetaskiwin), appuyé par Mme Ambler (Mississauga-Sud), — Que le projet de loi C-525, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi sur les relations de travail au Parlement et la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique (accréditation et révocation — agent négociateur), soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées.
La motion, mise aux voix, est agréée par le vote suivant :
(Division No. 46 -- Vote no 46) - Voir les détails du vote.
POUR : 149, CONTRE : 133
En conséquence, le projet de loi C-525, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi sur les relations de travail au Parlement et la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique (accréditation et révocation — agent négociateur), est lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées.
2014-01-28 [p.434]
La Chambre reprend l'étude de la motion de M. Calkins (Wetaskiwin), appuyé par Mme Ambler (Mississauga-Sud), — Que le projet de loi C-525, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi sur les relations de travail au Parlement et la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique (accréditation et révocation — agent négociateur), soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées.
Le débat se poursuit.
2013-10-29 [p.118]
Il est donné lecture de l'ordre portant deuxième lecture et renvoi au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées du projet de loi C-525, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi sur les relations de travail au Parlement et la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique (accréditation et révocation — agent négociateur).
M. Calkins (Wetaskiwin), appuyé par Mme Ambler (Mississauga-Sud), propose, — Que le projet de loi soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées.
Il s'élève un débat.
2013-06-05 [p.3305]
Conformément aux articles 68(2) et 69(1) du Règlement, sur motion de M. Calkins (Wetaskiwin), appuyé par M. Watson (Essex), le projet de loi C-525, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi sur les relations de travail au Parlement et la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique (accréditation et révocation — agent négociateur), est déposé, lu une première fois, l'impression en est ordonnée et la deuxième lecture en est fixée à la prochaine séance de la Chambre.
2013-06-03 [p.3247]
Il est donné lecture de l'ordre relatif à l’étude à l’étape du rapport du projet de loi S-213, Loi instituant une journée nationale de commémoration pour honorer les anciens combattants de la guerre de Corée, dont le Comité permanent des anciens combattants a fait rapport sans amendement.
M. Calkins (Wetaskiwin), appuyé par M. Hawn (Edmonton-Centre), propose, — Que le projet de loi soit agréé à l’étape du rapport.
2013-06-03 [p.3247]
Conformément à l'article 76.1(11) du Règlement, M. Calkins (Wetaskiwin), appuyé par M. Hawn (Edmonton-Centre), propose, — Que le projet de loi soit maintenant lu une troisième fois et adopté.
Il s'élève un débat.
2013-05-08 [p.3114]
Conformément à l'article 93(1) du Règlement, la Chambre procède au vote par appel nominal différé sur la motion de M. Calkins (Wetaskiwin), appuyé par M. Hawn (Edmonton-Centre), — Que le projet de loi S-213, Loi instituant une journée nationale de commémoration pour honorer les anciens combattants de la guerre de Corée, soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des anciens combattants.
La motion, mise aux voix, est agréée par le vote suivant :
(Division No. 681 -- Vote no 681) - Voir les détails du vote.
POUR : 270, CONTRE : 0
En conséquence, le projet de loi S-213, Loi instituant une journée nationale de commémoration pour honorer les anciens combattants de la guerre de Corée, est lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des anciens combattants.
2013-05-07 [p.3100]
Il est donné lecture de l'ordre portant deuxième lecture et renvoi au Comité permanent des anciens combattants du projet de loi S-213, Loi instituant une journée nationale de commémoration pour honorer les anciens combattants de la guerre de Corée.
M. Calkins (Wetaskiwin), appuyé par M. Hawn (Edmonton-Centre), propose, — Que le projet de loi soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des anciens combattants.
Il s'élève un débat.
2013-03-18 [p.2862]
Conformément à l'article 69(2) du Règlement, sur motion de M. Calkins (Wetaskiwin), appuyé par M. Chisu (Pickering—Scarborough-Est), le projet de loi S-213, Loi instituant une journée nationale de commémoration pour honorer les anciens combattants de la guerre de Corée, est lu une première fois et la deuxième lecture en est fixée à la prochaine séance de la chambre.
Résultats : 1 - 15 de 32 | Page : 1 de 3

1
2
3
>
>|
Exporter en: XML CSV RSS

Pour plus d'options de données, veuillez voir Données ouvertes