//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/35535BalGosalL'hon.Bal-GosalBramalea—Gore—MaltonCaucus ConservateurOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/41/GosalBal_CPC.jpgÉtats et rapports déposés auprès de la Greffière de la ChambreDocument parlementaire déposé— par M. Gosal (ministre d'État (Sports))Sommaire du plan d'entreprise de 2015-2016 du Centre de règlement des différends sportifs du Canada, conformément à la Loi sur l'activité physique et le sport, L.C. 2003, ch. 2, par. 32(4). — Document parlementaire no 8562-412-864-02. (Conformément à article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent du patrimoine canadien)8562-412-864-02 Sommaire du plan d'entreprise de 2015-2016 du Centre de règlement des différends sportifs du CanadaCaucus ConservateurCentre de règlement des différends sportifs du CanadaComité permanent du patrimoine canadienGosal, BalMinistre d'État (Sports)4027116//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/35535BalGosalL'hon.Bal-GosalBramalea—Gore—MaltonCaucus ConservateurOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/41/GosalBal_CPC.jpgÉtats et rapports déposés auprès de la Greffière de la ChambreDocument parlementaire déposé— par M. Gosal (ministre d'État (Sports))Rapport du Centre de règlement des différends sportifs du Canada, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l'exercice terminé le 31 mars 2014, conformément à la Loi sur l'activité physique et le sport, 2003, ch. 2, par. 33(5). — Document parlementaire no 8560-412-869-02. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent du patrimoine canadien)8560-412-869-02 Rapport du Centre de règlement des différends sportifs du Canada, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l'exercice terminé le 31 mars 2014Caucus ConservateurCentre de règlement des différends sportifs du CanadaComité permanent du patrimoine canadienGosal, BalMinistre d'État (Sports)3826154//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/35535BalGosalL'hon.Bal-GosalBramalea—Gore—MaltonCaucus ConservateurOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/41/GosalBal_CPC.jpgÉtats et rapports déposés auprès de la Greffière de la ChambreDocument parlementaire déposé— par M. Gosal (ministre d'État (Sports))Sommaire du plan d'entreprise de 2014-2015 du Centre de règlement des différends sportifs du Canada, conformément à la Loi sur l'activité physique et le sport, L.C. 2003, ch. 2, par. 32(4). — Document parlementaire no 8562-412-864-01. (Conformément à article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent du patrimoine canadien)8562-412-864-01 Sommaire du plan d'entreprise de 2014-2015 du Centre de règlement des différends sportifs du CanadaCaucus ConservateurCentre de règlement des différends sportifs du CanadaComité permanent du patrimoine canadienGosal, BalMinistre d'État (Sports)3642509//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/35535BalGosalL'hon.Bal-GosalBramalea—Gore—MaltonCaucus ConservateurOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/41/GosalBal_CPC.jpgÉtats et rapports déposés auprès de la Greffière de la ChambreDocument parlementaire déposé— par M. Gosal (ministre d'État (Sports))Rapport du Centre de règlement des différends sportifs du Canada, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l'exercice terminé le 31 mars 2013, conformément à la Loi sur l'activité physique et le sport, 2003, ch. 2, par. 33(5). — Document parlementaire no 8560-412-869-01. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent du patrimoine canadien)8560-412-869-01 Rapport du Centre de règlement des différends sportifs du Canada, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l'exercice terminé le 31 mars 2013Caucus ConservateurCentre de règlement des différends sportifs du CanadaComité permanent du patrimoine canadienGosal, BalMinistre d'État (Sports)3438448//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/35535BalGosalL'hon.Bal-GosalBramalea—Gore—MaltonCaucus ConservateurOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/41/GosalBal_CPC.jpgÉtats et rapports déposés auprès de la Greffière de la ChambreDocument parlementaire déposé— par M. Gosal (ministre d'État (Sports))Sommaire du plan d'entreprise de 2013-2014 du Centre de règlement des différends sportifs du Canada, conformément à la Loi sur l'activité physique et le sport, L.C. 2003, ch. 2, par. 32(4). — Document parlementaire no 8562-411-864-02. (Conformément à article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent du patrimoine canadien)8562-411-864-02 Sommaire du plan d'entreprise de 2013-2014 du Centre de règlement des différends sportifs du CanadaCaucus ConservateurCentre de règlement des différends sportifs du CanadaComité permanent du patrimoine canadienGosal, BalMinistre d'État (Sports)3247509//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/35535BalGosalL'hon.Bal-GosalBramalea—Gore—MaltonCaucus ConservateurOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/41/GosalBal_CPC.jpgÉtats et rapports déposés auprès de la Greffière de la ChambreDocument parlementaire déposé— par M. Gosal (ministre d'État (Sports))Rapport du Centre de règlement des différends sportifs du Canada, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l'exercice terminé le 31 mars 2012, conformément à la Loi sur l'activité physique et le sport, 2003, ch. 2, par. 33(5). — Document parlementaire no 8560-411-869-02. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent du patrimoine canadien)8560-411-869-02 Rapport du Centre de règlement des différends sportifs du Canada, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l'exercice terminé le 31 mars 2012Caucus ConservateurCentre de règlement des différends sportifs du CanadaComité permanent du patrimoine canadienGosal, Bal2974793//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/35535BalGosalL'hon.Bal-GosalBramalea—Gore—MaltonCaucus ConservateurOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/41/GosalBal_CPC.jpgÉtats et rapports déposés auprès de la Greffière de la ChambreDocument parlementaire déposé— par M. Gosal (ministre d'État (Sports))Sommaire du plan d'entreprise de 2012-2013 du Centre de règlement des différends sportifs du Canada, conformément à la Loi sur l'activité physique et le sport, L.C. 2003, ch. 2, par. 32(4). — Document parlementaire no 8562-411-864-01. (Conformément à article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent du patrimoine canadien)8562-411-864-01 Sommaire du plan d'entreprise de 2012-2013 du Centre de règlement des différends sportifs du CanadaCaucus ConservateurCentre de règlement des différends sportifs du CanadaComité permanent du patrimoine canadienGosal, BalMinistre d'État (Sports)2750982//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/35535BalGosalL'hon.Bal-GosalBramalea—Gore—MaltonCaucus ConservateurOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/41/GosalBal_CPC.jpgÉtats et rapports déposés auprès de la Greffière de la ChambreDocument parlementaire déposé— par M. Gosal (ministre d'État (Sports))Rapport du Centre de règlement des différends sportifs du Canada, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l'exercice terminé le 31 mars 2011, conformément à la Loi sur l'activité physique et le sport, 2003, ch. 2, par. 33(5). — Document parlementaire no 8560-411-869-01. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent du patrimoine canadien)8560-411-869-01 Rapport du Centre de règlement des différends sportifs du Canada, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l'exercice terminé le 31 mars 2011Caucus ConservateurCentre de règlement des différends sportifs du CanadaComité permanent du patrimoine canadienGosal, BalMinistre d'État (Sports)2470288INTERVENTIONLégislature et SessionOrdre des travauxSujetTerme ProcéduralRechercheRésultat par pageOrdreTarget search languageSide by SideMaximum returned rowsPageTYPE DE PUBLICATION