PCC (AB)
...Plus
La séance est ouverte. Bienvenue à la 42e réunion du Comité permanent de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique de la Chambre des communes. J'aimerais rappeler à mes collègues que la réunion d'aujourd'hui est diffusée sur le Web et qu'elle sera disponible sur le site Web de la Chambre des communes. Le Comité se réunit aujourd'hui en raison d'une demande que la greffière et moi-même avons reçue de quatre membres du Comité en vertu du paragraphe 106(4) du Règlement, afin de discuter de leur demande d'étude des dépenses de députés liées à Data Sciences et NGP VAN.
Étant donné les restrictions en cours ici, dans la province de l'Ontario et à la Chambre des communes, et à la suite des recommandations formulées par les autorités sanitaires, j'aimerais rappeler aux membres du Comité qu'ils doivent rester à deux mètres les uns des autres. Les députés doivent porter un masque lorsqu'ils circulent dans les salles. On recommande également de maintenir une bonne hygiène des mains en utilisant le désinfectant fourni dans la salle. À titre de président, je ferai appliquer ces mesures. Si les membres du Comité ont des questions au sujet de ces exigences, ils doivent m'en faire part ou en informer la greffière. Je vous remercie de votre collaboration.
Je vois que la liste des intervenants commence à s'allonger. M. Barrett a indiqué qu'il souhaitait prendre la parole en premier. Il sera suivi de M. Carrie.
Monsieur Barrett, vous avez la parole.
...Moins
Michael Barrett - 11:02
Brenda Shanahan - 11:09
PCC (AB)
...Plus
Nous allons d'abord distribuer la motion, et je vais suspendre la séance jusqu'à ce qu'elle ait été distribuée. Je ne suis pas sûr que cela durera 10 minutes, mais les membres du Comité auront au moins le temps de la lire avant le débat. Je crois que M. Barrett a d'autres commentaires à formuler, et cela donnera donc également un peu de temps aux membres du Comité pour examiner la motion.
Nous allons maintenant suspendre la séance pendant quelques instants…
Monsieur Dong, vous avez la parole.
...Moins
Han Dong - 11:10
PCC (AB)
...Plus
M. Barrett n'a pas cédé la parole. Il a clairement indiqué qu'il faisait distribuer la motion pour pouvoir en parler.
Si le député le souhaite, nous pouvons continuer sans suspendre la séance, si cela peut aider les membres du Comité. Je pense qu'il y a divergence d'opinions à cet égard.
...Moins
Han Dong - 11:10
PCC (AB)
...Plus
Il propose la motion, et il a clairement indiqué qu'il avait des commentaires à formuler sur la motion.
...Moins
Han Dong - 11:11
PCC (AB)
...Plus
Nous allons suspendre la séance jusqu'à ce que la motion soit distribuée.
La séance est suspendue.
...Moins
PCC (AB)
...Plus
La séance reprend.
Je crois que les exemplaires ont été distribués.
Monsieur Barrett, vous avez la parole.
...Moins
Michael Barrett - 11:14
PCC (AB)
...Plus
Je vous remercie.
Quelques noms ont été ajoutés à la liste des intervenants. Il s'agit de M. Carrie, de M. Boulerice et de Mme Shanahan.
Monsieur Carrie, vous avez la parole.
...Moins
Colin Carrie - 11:19
Alexandre Boulerice - 11:24
PCC (AB)
...Plus
Je vous remercie.
La parole est maintenant à Mme Shanahan.
...Moins
Brenda Shanahan - 11:27
Brenda Shanahan - 11:35
PCC (AB)
...Plus
Madame Shanahan, si vous envoyez cet amendement à la greffière pour qu'il puisse être distribué, je l'examinerai à ce moment‑là.
Chers collègues, nous allons suspendre la séance pendant quelques minutes jusqu'à ce que…
Monsieur Boulerice, vous avez un rappel au Règlement.
...Moins
Alexandre Boulerice - 11:47
Brenda Shanahan - 11:47
PCC (AB)
...Plus
Il serait utile que vous l'envoyiez à la greffière dans les deux langues officielles.
...Moins
Brenda Shanahan - 11:47
PCC (AB)
...Plus
Selon notre expérience, cela accélère grandement le processus.
Nous allons suspendre la séance jusqu'à ce que l'amendement soit distribué dans les deux langues officielles.
La séance est suspendue.
...Moins
PCC (AB)
...Plus
La séance reprend.
Le texte de l'amendement a été distribué. Il vise à insérer le texte envoyé par Mme Shanahan entre les mots « Que » et « conformément ». Selon l'amendement, cela serait ajouté à la motion proposée par M. Barrett. C'est donc l'amendement proposé.
À titre de président, je me trouve en quelque sorte en position conflictuelle, car je ne sais pas s'il est contraire au Règlement de faire cela, mais je sais que cela ne se fait pas, c'est‑à‑dire que les comités n'ont pas le pouvoir de dire aux autres comités ce qu'ils doivent faire. Nous sommes donc limités. Cet amendement, tel qu'il a été proposé, serait simplement un ajout à la motion et aux instructions fournies dans la motion de M. Barrett. Il permettrait effectivement à deux comités distincts de mener des enquêtes simultanées ou concurrentes, si le BRI acceptait la recommandation. Mais nous ne sommes pas en mesure de dire aux autres comités ce qu'ils doivent faire.
J'ai une liste d'intervenants sur cette question. Nous entendrons d'abord M. Barrett, qui sera suivi de Mme Lattanzio, de M. Fergus, de M. Carrie et de Mme Gaudreau.
...Moins
Brenda Shanahan - 12:04
Brenda Shanahan - 12:04
Brenda Shanahan - 12:04
PCC (AB)
...Plus
D'accord.
Nous allons débattre de l'amendement tel qu'il a été proposé.
Monsieur Barrett, vous avez la parole.
...Moins
Steven MacKinnon - 12:04
PCC (AB)
...Plus
Je crois qu'on vous a tous envoyé l'amendement. En fait, l'amendement de Mme Shanahan serait inséré, comme il est prescrit, après le mot « Que » dans la motion de M. Barrett. L'amendement de Mme Shanahan serait inséré à cet endroit, conformément à ses instructions.
Monsieur Barrett, vous avez la parole.
...Moins
Michael Barrett - 12:05
PCC (AB)
...Plus
Je vous donne la parole au sujet d'un rappel au Règlement, monsieur Barrett.
...Moins
Michael Barrett - 12:05
Patricia Lattanzio - 12:06
PCC (AB)
...Plus
La parole est à M. Carrie, au sujet du même rappel au Règlement.
...Moins
Colin Carrie - 12:07
PCC (AB)
...Plus
Messieurs, la parole est à M. Fergus, qui se prononcera au sujet du rappel au Règlement.
...Moins
Greg Fergus - 12:09
PCC (AB)
...Plus
D'accord.
Il semble que nous ayons lancé un débat. Je crois que le rappel au Règlement était à l'origine celui de Mme Shanahan. Elle faisait un rappel au Règlement pour savoir si son libellé serait inséré dans la motion ou s'il remplacerait un libellé existant. En raison de la façon dont elle a présenté son amendement, j'ai décidé que le libellé serait inséré entre les mots « Que » et « conformément ». Il s'agirait donc d'un ajout.
Il n'est pas courant — en fait, c'est même impossible — qu'un comité dise à un autre comité ce qu'il doit faire, mais je vais permettre aux membres du Comité de voter sur cet amendement. Il reviendra aux membres du comité concerné d'accepter nos directives ou non si l'amendement est adopté. Je pense qu'il serait probablement préférable de passer au vote sur l'amendement, si les membres du Comité me le permettent. Nous pourrons ensuite poursuivre le débat sur la motion modifiée ou sur la motion initiale.
Nous allons passer au vote, à moins que les membres du Comité souhaitent…
Il reste toujours des intervenants sur la liste. D'accord. Nous allons donc revenir à la liste des intervenants sur l'amendement.
On me communique différentes choses. Certaines personnes ne veulent pas revenir à la liste des intervenants…
...Moins
Marie-Hélène Gaudreau - 12:11
PCC (AB)
...Plus
Nous pouvons passer au vote où nous pouvons avoir…
...Moins
Marie-Hélène Gaudreau - 12:11
PCC (AB)
...Plus
Le débat actuel porte sur l'amendement. Il porte uniquement sur l'amendement. Il ne porte pas sur la motion, mais sur l'amendement de Mme Shanahan.
Si les membres du Comité souhaitent prendre la parole sur ce sujet, je suivrai la liste des intervenants.
Monsieur Barrett, vous avez la parole.
...Moins
Michael Barrett - 12:11
Steven MacKinnon - 12:13
Steven MacKinnon - 12:13
PCC (AB)
...Plus
Non, nous suivons la liste des intervenants. Nous sommes dans le débat…
...Moins
Steven MacKinnon - 12:13
PCC (AB)
...Plus
Cela concerne l'amendement
Vous avez la parole, monsieur Barrett.
...Moins
Michael Barrett - 12:13
PCC (AB)
...Plus
Je vais passer à l'intervenant suivant sur la liste. Si les intervenants ne veulent pas parler de l'amendement, mais qu'ils souhaitent parler d'autre chose, il leur suffit d'indiquer qu'ils ne veulent plus parler de l'amendement.
Madame Lattanzio, vous avez la parole.
...Moins
Patricia Lattanzio - 12:17
PCC (AB)
...Plus
Madame Lattanzio, nous parlons de l'amendement. Nous parlons de…
...Moins
Patricia Lattanzio - 12:18
PCC (AB)
...Plus
Votre intervention concerne l'amendement. D'accord. C'est très bien.
...Moins
Patricia Lattanzio - 12:18
Greg Fergus - 12:30
Greg Fergus - 12:34
Colin Carrie - 12:46
Han Dong - 12:49
Han Dong - 12:56
PCC (AB)
...Plus
On a invoqué le Règlement. Allez‑y, monsieur Carrie.
...Moins
Colin Carrie - 12:56
Colin Carrie - 12:57
PCC (AB)
...Plus
... j'encourage M. Dong à maintenir un langage parlementaire lorsqu'il s'exprime.
...Moins
Han Dong - 12:57
Han Dong - 12:57
Han Dong - 12:58
PCC (AB)
...Plus
Bon, chers collègues, adressez vos commentaires à la présidence.
Monsieur Dong, aviez-vous terminé ou...
...Moins
Han Dong - 12:58
PCC (AB)
Han Dong - 12:58
Alexandre Boulerice - 12:59
PCC (AB)
...Plus
Merci.
Madame Shanahan, la parole vous revient encore.
...Moins
Brenda Shanahan - 13:00
PCC (AB)
Marie-Hélène Gaudreau - 13:00
Brenda Shanahan - 13:00
PCC (AB)
...Plus
Oh, excusez-moi.
Je vous en prie, madame Gaudreau, allez‑y.
...Moins
Marie-Hélène Gaudreau - 13:01
PCC (AB)
...Plus
Bien.
Je n'ai pas l'impression que qui que ce soit veut mettre fin à la réunion maintenant. Ce que je veux dire, c'est qu'on pourrait vouloir y mettre fin après avoir couvert un certain nombre de choses, mais la liste d'intervenants semble s'allonger. Je suis obligé de laisser les députés continuer de parler aussi longtemps qu'ils le souhaitent.
Mme Shanahan et M. MacKinnon sont sur la liste, tout comme Mme Gaudreau, et M. Fergus semblent apparemment vouloir intervenir à nouveau.
...Moins
Greg Fergus - 13:01
PCC (AB)
Marie-Hélène Gaudreau - 13:02
PCC (AB)
...Plus
Je suis désolé. Je ne peux pas vous entendre.
Allez‑y, monsieur Fergus, pour un rappel au Règlement.
...Moins
Greg Fergus - 13:02
PCC (AB)
...Plus
D'accord, excusez-moi.
Espérons que nous pourrons avoir la traduction. La liste d'intervenants s'allonge. Des députés veulent continuer de parler. Je suis obligé de les laisser parler. Je ne sais pas quand nous aurons terminé. Je pense qu'il revient aux députés de décider du moment où les votes auront lieu. Lorsqu'il n'y aura plus personne qui veut parler, nous allons lever la séance.
J'ai actuellement Mme Shanahan et M. MacKinnon sur la liste. Mme Gaudreau est la troisième intervenante sur la liste, à moins que Mme Shanahan préfère que Mme Gaudreau intervienne en premier.
...Moins
Brenda Shanahan - 13:03
PCC (AB)
...Plus
Très bien. Nous allons poursuivre avec la liste.
Allez‑y, madame Shanahan.
...Moins
Brenda Shanahan - 13:03
PCC (AB)
...Plus
Avant de passer à M. MacKinnon, nous allons faire une pause de sept minutes à l'intention du personnel, car nous parlons depuis maintenant deux heures. Nous allons ensuite reprendre.
La séance est suspendue.
...Moins
PCC (AB)
...Plus
Reprenons.
M. MacKinnon est le prochain intervenant sur la liste. Allez‑y, monsieur MacKinnon.
...Moins
Steven MacKinnon - 13:15
Michael Barrett - 13:21
PCC (AB)
...Plus
Je donne la parole à M. Barrett pour un rappel au Règlement.
...Moins
Michael Barrett - 13:21
PCC (AB)
...Plus
Je crois que c'est une question à débattre, mais je pense qu'il y aura des occasions à cette fin.
Monsieur MacKinnon, nous parlons de l'amendement.
...Moins
Steven MacKinnon - 13:22
Michael Barrett - 13:22
PCC (AB)
...Plus
Nous allons écouter votre rappel au Règlement, monsieur Barrett.
...Moins
Michael Barrett - 13:22
Michael Barrett - 13:22
PCC (AB)
...Plus
Monsieur MacKinnon, nous allons vous demander d'adresser vos commentaires à la présidence et de parler de l'amendement de Mme Shanahan.
...Moins
Steven MacKinnon - 13:23
Michael Barrett - 13:28
PCC (AB)
...Plus
J'encourage M. MacKinnon non seulement à travailler d'une façon qui reflète le respect que nous avons les uns pour les autres, mais aussi à parler de la question à l'étude. Je ne crois pas que M. Barrett ait contribué à la rédaction de l'amendement de Mme Shanahan. C'est actuellement le sujet de discussion.
Monsieur MacKinnon, je vous propose et vous demande de parler de l'amendement.
...Moins
Steven MacKinnon - 13:30
Marie-Hélène Gaudreau - 13:33
PCC (AB)
Marie-Hélène Gaudreau - 13:34
Marie-Hélène Gaudreau - 13:34
PCC (AB)
...Plus
Merci.
Madame Shanahan, vous êtes la prochaine intervenante sur la liste. Ce sera ensuite au tour de M. Fergus. Je vous en prie.
...Moins
Brenda Shanahan - 13:40
Marie-Hélène Gaudreau - 13:44
Marie-Hélène Gaudreau - 13:44
PCC (AB)
...Plus
Oui, je vous remercie. Je pense que le rappel au Règlement porte sur la pertinence.
Je m'apprêtais à encourager les députés... Je sais qu'on a dit pas mal de choses qui ne portaient pas sur l'amendement. Les députés ont maintenant eu la parole à maintes reprises. S'ils n'ont plus rien à dire sur l'amendement, je proposerais de tenir un vote. Les députés pourraient ensuite parler de la motion, modifiée ou pas. Il serait alors peut-être plus approprié de poursuivre ces discussions.
...Moins
Brenda Shanahan - 13:45
Brenda Shanahan - 13:45
PCC (AB)
...Plus
Merci.
Nous passons à M. Fergus, qui sera le prochain à parler de l'amendement.
...Moins
Greg Fergus - 13:48
PCC (AB)
...Plus
Je n'ai rien contre. Si personne ne s'y oppose, je vais suspendre la séance pendant cinq minutes. Je vais vous accorder trois minutes supplémentaires si vous êtes capable de trouver une solution.
...Moins
Greg Fergus - 13:49
PCC (AB)
...Plus
Je vais suspendre la séance pendant cinq minutes. La séance est suspendue.
...Moins
PCC (AB)
...Plus
Reprenons.
Monsieur Fergus, nous revenons à vous.
...Moins
Greg Fergus - 13:56
Greg Fergus - 13:56
PCC (AB)
...Plus
D'accord. Je suis désolé de vous interrompre, mais nous traitons actuellement de l'amendement. Avant de pouvoir en aborder un autre, il faut se prononcer sur celui‑ci.
Je crois que l'on a suggéré son retrait par consentement unanime, si Mme Shanahan souhaite le retirer.
Allez‑y, monsieur Fergus.
...Moins
Greg Fergus - 13:59
PCC (AB)
...Plus
D'accord. Donc, j'ai besoin du consentement unanime des membres pour permettre à Mme Shanahan de retirer son amendement.
Y a‑t‑il consentement unanime pour le retrait par Mme Shanahan de son amendement?
...Moins
Greg Fergus - 14:01
PCC (AB)
...Plus
D'accord. Le problème, c'est que je peux permettre le débat seulement sur la question dont le Comité est saisi. Toutefois, si les membres souhaitent obtenir l'assurance de leurs collègues, cela peut se faire en privé.
Pour ce qui est du processus, pour qu'un amendement soit débattu par le Comité, puis mis aux voix, il faut d'abord se prononcer sur celui‑ci, soit par une mise aux voix, soit par son retrait.
Nous pouvons procéder de deux façons: nous pouvons soit mettre la motion de Mme Shanahan aux voix et, si elle est rejetée — ou adoptée, c'est selon —, un autre amendement ou un sous-amendement peut être proposé.
Vous avez la parole, monsieur Fergus.
...Moins
Greg Fergus - 14:02
PCC (AB)
...Plus
C'est exactement pour cette raison que j'ai accordé trois minutes de plus, afin que nous puissions suspendre les travaux et permettre aux membres de...
...Moins
Greg Fergus - 14:03
PCC (AB)
...Plus
Ce que je comprends, c'est qu'il y a des membres qui veulent encore prendre la parole. Je dois m'en tenir à ma décision. Je peux permettre un vote s'il n'y a pas d'autres intervenants sur l'amendement de Mme Shanahan. Nous pouvons passer au vote, puis voir d'après son résultat, ou Mme Shanahan peut retirer sa motion et il peut y avoir consentement unanime à cet effet. Je peux le confirmer.
Il y a deux façons de faire: nous pouvons mettre la motion aux voix. Je crois que l'on souhaite savoir si elle sera adoptée ou rejetée, donc nous allons passer au vote si c'est ce qui est souhaité. D'après les membres, je crois qu'on veut trouver une façon d'aller de l'avant. Une mise aux voix est probablement la meilleure façon pour ce faire, puisqu'elle permettra d'établir la suite des choses.
Allez‑y, monsieur Fergus.
...Moins
Greg Fergus - 14:04