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Journaux - 48B
2021-01-20
2021-01-20 [p.423]
— par M. Duclos (président du Conseil du Trésor) — Rapport relatif aux frais de service de l'École de la fonction publique du Canada pour 2019 à 2020, conformément à la Loi sur les frais de service, L.C. 2017, ch. 20, art. 20. — Document parlementaire no 8560-432-1196-01. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires)
8560-432-1196-01 Rapport relatif aux fra ...Caucus LibéralComité permanent des opérations gouverne ...Duclos, Jean-YvesÉcole de la fonction publique du CanadaPrésident du Conseil du Trésor
Journaux - 46
2020-12-09
2020-12-09 [p.388]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Duclos (président du Conseil du Trésor) dépose sur le bureau, — Document intitulé « Rapport annuel au Parlement pour l'exercice 2019 à 2020 : Initiatives fédérales de gestion de la réglementation ». — Document parlementaire no 8525-432-9.
8525-432-9 Rapport annuel au Parlement p ...BureaucratieCaucus LibéralDuclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du Trésor
Journaux - 44
2020-12-07
2020-12-07 [p.365]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Duclos (président du Conseil du Trésor) dépose sur le bureau, — Rapports sur les résultats ministériels pour la période se terminant le 31 mars 2020 (clé USB incluse), comme suit :
— Normes d’accessibilité Canada. — Document parlementaire no 8563-432-1;
8563-432-1 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralDuclos, Jean-YvesOrganisation canadienne d'élaboration de ...Président du Conseil du TrésorRapports sur les résultats ministériels
2020-12-07 [p.365]
— Service canadien d’appui aux tribunaux administratifs. — Document parlementaire no 8563-432-2;
8563-432-2 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralDuclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du TrésorService canadien d'appui aux tribunaux a ...
2020-12-07 [p.365]
— Agence de promotion économique du Canada atlantique. — Document parlementaire no 8563-432-4;
8563-432-4 Rapports sur le rendement de ...Agence de promotion économique du Canada ...Caucus LibéralDuclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.365]
— Agence des services frontaliers du Canada. — Document parlementaire no 8563-432-5;
8563-432-5 Rapports sur le rendement de ...Agence des services frontaliers du CanadaCaucus LibéralDuclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.365]
— Développement économique Canada pour les régions du Québec. — Document parlementaire no 8563-432-6;
8563-432-6 Rapports sur le rendement de ...Agence de développement économique du Ca ...Caucus LibéralDuclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.365]
— École de la fonction publique du Canada. — Document parlementaire no 8563-432-9;
8563-432-9 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralDuclos, Jean-YvesÉcole de la fonction publique du CanadaPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.365]
— Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail. — Document parlementaire no 8563-432-10;
8563-432-10 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralCentre canadien d'hygiène et de sécurité ...Duclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.365]
— Agence canadienne d'inspection des aliments. — Document parlementaire no 8563-432-11;
8563-432-11 Rapports sur le rendement de ...Agence canadienne d'inspection des alimentsCaucus LibéralDuclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.365]
— Commission canadienne des grains. — Document parlementaire no 8563-432-12;
8563-432-12 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralCommission canadienne des grainsDuclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.365]
— Commission canadienne des droits de la personne. — Document parlementaire no 8563-432-14;
8563-432-14 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralCommission canadienne des droits de la p ...Duclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.365]
— Instituts de recherche en santé du Canada. — Document parlementaire no 8563-432-15;
8563-432-15 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralDuclos, Jean-YvesInstituts de recherche en santé du CanadaPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.366]
— Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes. — Document parlementaire no 8563-432-16;
8563-432-16 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralDuclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du TrésorSecrétariat des conférences intergouvern ...
2020-12-07 [p.366]
— Agence canadienne de développement économique du Nord. — Document parlementaire no 8563-432-17;
8563-432-17 Rapports sur le rendement de ...Agence canadienne de développement écono ...Caucus LibéralDuclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.366]
— Commission canadienne de sûreté nucléaire. — Document parlementaire no 8563-432-18;
8563-432-18 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralCommission canadienne de sûreté nucléaireDuclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.366]
— Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes. — Document parlementaire no 8563-432-19;
8563-432-19 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralConseil de la radiodiffusion et des télé ...Duclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.366]
— Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la GRC. — Document parlementaire no 8563-432-22;
8563-432-22 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralCommission civile d'examen et de traitem ...Duclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.366]
— Commission du droit d'auteur du Canada. — Document parlementaire no 8563-432-23;
8563-432-23 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralCommission du droit d'auteurDuclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.366]
— Service administratif des tribunaux judiciaires. — Document parlementaire no 8563-432-25;
8563-432-25 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralDuclos, Jean-YvesPrésident du Conseil du TrésorService administratif des tribunaux judi ...
2020-12-07 [p.366]
— Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada. — Document parlementaire no 8563-432-26;
8563-432-26 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralDuclos, Jean-YvesMinistère des Affaires indiennes et du N ...Président du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.366]
— Ministère des Finances Canada. — Document parlementaire no 8563-432-27;
8563-432-27 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralDuclos, Jean-YvesMinistère des FinancesPrésident du Conseil du Trésor
2020-12-07 [p.366]
— Ministère de la Justice Canada. — Document parlementaire no 8563-432-28;
8563-432-28 Rapports sur le rendement de ...Caucus LibéralDuclos, Jean-YvesMinistère de la JusticePrésident du Conseil du Trésor
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