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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
La séance est ouverte.
Bienvenue à notre deuxième séance.
Notre première réunion était un peu rapide, mais tout s'est bien passé.
Le premier point à l'ordre du jour, ce sont les procès-verbaux des séances précédentes. Tout le monde a-t-il eu l'occasion de les parcourir? Les approuvons-nous? Pour ce qui est des points découlant des séances précédentes, y a-t-il des questions qui devraient être soulevées?
Monsieur Strahl, vous avez la parole.
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Lib. (ON)
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Très bien.
Y a-t-il d'autres points découlant des séances précédentes?
Il n'y en a pas. Nous allons donc continuer et passer au troisième point.
Il s'agit de la ratification d'une décision — comité spécial.
S'il n'y a pas de questions, nous allons poursuivre.
Tout le monde est d'accord. On a déjà signé.
Nous allons passer au numéro quatre, la Cité parlementaire.
Nous avons deux intervenants sur ce quatrième point, qui porte sur la vision et le plan à long terme pour la Cité parlementaire, soit Michel Patrice, sous-greffier, et Stéphan Aubé, dirigeant principal.
Messieurs, vous avez la parole.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
La liste de questions et de commentaires ne cesse de s'allonger. Nous allons commencer avec M. Holland, suivi de M. Rodriguez.
Allez-y, monsieur Holland.
Voir le profil de Mark Holland
Lib. (ON)
Merci beaucoup, monsieur le président, ou devrais-je dire monsieur le Président de la Chambre?
Je ne suis plus certain de votre titre.
J'ai deux ou trois commentaires à faire. Pour commencer, merci du travail que vous avez accompli jusqu'ici. Ce projet est, selon moi, très cher à nous tous, les parlementaires, et il a aussi une grande importance pour les Canadiens. Le Parlement est le symbole de la démocratie du Canada. Bien sûr, c'est un investissement monstre, mais l'édifice a une très grande valeur patrimoniale, et je crois que tous les Canadiens y tiennent.
Partant, il sera d'une importance capitale de tenir une consultation, pas seulement dans l'intérêt des intervenants qui vont utiliser l'édifice — je parle des députés, des employés, des fonctionnaires de la Chambre, des médias et du public —, mais aussi parce que, selon moi, l'édifice a une valeur patrimoniale importante, même pour les gens qui n'y ont jamais mis les pieds. Nous ne devons pas perdre cela de vue.
Donc, au moment de décider des fonctions dont nous avons besoin dans le cadre de notre travail, nous devons tenir compte de la valeur patrimoniale de l'édifice pour le Canada, laquelle est, je crois, extrêmement importante. J'ai des opinions tranchées là-dessus. Je ne veux pas m'éterniser, mais j'estime que nous devrions limiter les changements et essayer de travailler avec la structure patrimoniale existante.
Je crois effectivement qu'il faudrait créer un groupe de travail, mais j'ai deux ou trois préoccupations par rapport à cela. Premièrement, nous ne voulons pas qu'il y ait deux processus parallèles, un pour le comité de la procédure et l'autre pour le Bureau de la régie interne, ce qui créerait de la confusion parce qu'il y a deux organes décisionnels.
Je crois que la solution consisterait... et je ne propose pas de faire cela aujourd'hui, même si nous allons probablement devoir agir très rapidement, à tenir une autre réunion du Bureau de la régie interne, la semaine au retour du congé, pour régler la question.
En ce qui concerne les échéances prévues, je crois savoir que nous devons rendre une décision à propos des dimensions de la Chambre avant le congé parlementaire d'été. Donc, si un comité est créé, il va devoir tenir des réunions et entendre des témoins avant de pouvoir faire part de sa décision au Bureau de la régie interne. Cela ne nous laisse pas beaucoup de temps, même en établissant un ordre de priorité des décisions à prendre.
Je crois qu'une solution serait de créer un comité où siégeraient des membres du comité de la procédure et peut-être aussi des membres du Bureau de la régie interne. Nous devrons décider du nombre de membres et de sa composition, mais le comité relèverait du Bureau de la régie interne, à titre d'organe décisionnel. Il faudrait que le groupe puisse formuler des recommandations et non seulement mener des consultations, parce que je ne veux pas que, au terme de toutes ces consultations, il nous renvoie tout bonnement toutes les données qu'il a accumulées et que nous soyons obligés de tout démêler avec le peu de temps ou le peu de séances qu'il nous restera pour faire ce travail.
Je veux que ce groupe puisse formuler des recommandations au Bureau de la régie interne. Il serait composé de membres du comité de la procédure, et on aurait ainsi une instance décisionnelle. Mais, compte tenu des échéances — et peut-être que nous devrions approfondir le sujet —, ai-je raison de dire que nous devons prendre une décision à propos de la dimension de la Chambre avant de partir en juin si nous ne voulons pas entraîner des dépenses ou des retards importants?
Voir le profil de Mark Holland
Lib. (ON)
D'accord, remontons un peu dans le temps. Ce n'est pas beaucoup de temps.
Je n'ai pas eu la possibilité de parler avec mes collègues ici présents, donc je ne propose pas que nous prenions la décision aujourd'hui. Cela dit, étant donné le calendrier des séances et ce qui est prévu pour mars, je ne crois pas que nous puissions repousser cela jusqu'à notre réunion de la fin mars parce que d'ici là, nous allons constituer un comité et nous ne nous rencontrerons pas de nouveau avant la mi-avril. Cela ne laisse que quelques semaines pour tenir des consultations; ce n'est pas acceptable.
J'ai dit ce que je pensais sur la question. Je suis ouvert à d'autres idées, mais je crois que nous devons en arriver à une décision et créer ce groupe à notre retour de la semaine de relâche, dans deux semaines.
Le seul autre point que je vais souligner concerne la relation avec le Sénat, parce que certaines personnes disent que nous devons créer un groupe mixte avec le Sénat. J'ai certaines préoccupations à cet égard parce que je pense que cela va ralentir le processus.
Selon vous, si nous avions deux groupes différents qui présentaient des recommandations, comment serait-il possible de regrouper cette information pour prendre une seule décision? Est-il nécessaire de tenir des consultations mixtes? Si elles sont tenues séparément, comment pourrait-on incorporer les recommandations des deux groupes de telle manière qu'elles ne se contredisent pas?
Voir le profil de Mark Holland
Lib. (ON)
Je crois que c'est tellement gros que nous ne pouvons y aller trop en détail sinon nous allons nous y perdre et ne plus pouvoir en sortir. Nous devons mettre sur pied le plus tôt possible une entité qui sera responsable.
Nous devons prendre le temps de discuter entre nous de la forme que le groupe prendra. J'ai de grandes préoccupations à propos d'un processus mixte avec le Sénat, mais je ne souhaite pas nécessairement discuter de cela maintenant.
Je crois que nous devrions tenir une réunion spéciale avec le Bureau de régie interne, dès la semaine où nous reviendrons, donc dans deux semaines. Ainsi, nous pourrons discuter de la façon exacte dont le groupe sera formé, à notre retour, et prendre une décision dans deux semaines.
C'est ce que je recommanderais.
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Lib. (ON)
Le prochain intervenant sur la liste est M. Rodriguez, suivi de Mme Bergen, de M. Julian et de Mme DeBellefeuille.
Monsieur Rodriguez, nous vous écoutons.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Madame Bergen, c'est à vous.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Je vais maintenant céder la parole à M. Julian, puis ce sera le tour de Mme DeBellefeuille puis celui de M. Strahl.
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Lib. (ON)
Très bien.
Madame DeBellefeuille, vous avez la parole.
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Lib. (ON)
Monsieur Strahl, allez-y.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Je crois que M. Julian a une autre question.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Oh, je suis désolé. Monsieur Strahl, s'il vous plaît, continuez.
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