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PCC (AB)
Pourvu qu'elle soit électrique.
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PCC (AB)
Je veux juste parler de ce que M. Julian a proposé.
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PCC (AB)
Je ne m'oppose pas nécessairement à ce que nous en fassions la demande, mais je pense que nous demanderions à l'administration de s'attaquer à quelque chose d'extrêmement difficile, compte tenu de l'étendue du pays et du nombre de régions que nous avons. Les divers coûts associés à la vie dans bon nombre de villes des différentes provinces seront beaucoup plus élevés que ce que nous donnerait le modèle utilisé pour répondre aux besoins dans une seule province, comme la Colombie-Britannique, où la population est relativement concentrée dans une seule zone. En effet, les deux tiers de la population de la province vivent dans la région du Grand Vancouver et de Victoria. Cela n'a rien à voir avec ce que nous avons à l'échelle nationale.
Je suppose que cela ne nous empêche pas d'essayer, mais je ne voudrais pas être la personne qui doit s'acquitter de cette tâche. Je suis très satisfait de ce que nous avons actuellement ici.
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PCC (AB)
Je voulais obtenir quelques éclaircissements sur le compte de frais de déplacement, car cette question pose problème à certains de mes collègues.
Je crois savoir que pour les collègues qui choisissent d'acheter une résidence secondaire ou qui possèdent une résidence ici dans la région de la capitale, il existe une allocation qui leur permet de... je crois que c'est 50 $ par jour, si ma mémoire est bonne.
Pouvez-vous confirmer que c'est le cas?
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PCC (AB)
Cette mesure est en place depuis 2003. Est‑ce exact?
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PCC (AB)
Toute augmentation que nous proposons actuellement d'apporter au compte de frais de déplacement serait bénéfique pour les personnes qui séjournent à l'hôtel ou dans un appartement loué. Y aurait‑il un changement pour les personnes qui séjournent dans une résidence achetée?
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PCC (AB)
Très bien.
L'autre point sur lequel j'aimerais obtenir des éclaircissements est l'utilisation du compte de frais de déplacement officiel des députés, même lorsqu'ils sont à l'extérieur de leur province d'origine. Si un député se trouve à l'extérieur de sa province, il doit utiliser le compte de frais de déplacement officiel pour tout hôtel ou logement, qu'il soit à Ottawa ou non.
Est‑ce bien cela?
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PCC (AB)
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PCC (AB)
Je vous remercie de cette présentation.
D'après la diapositive que j'ai vue, les fonds reportés par les députés par prudence financière ou en raison d'économies attribuables aux élections sont de 6,8 millions de dollars. Est‑ce bien cela? Et les fonds inutilisés par les députés représentent 20,58 millions de dollars. Est‑ce que ma mémoire est bonne?
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PCC (AB)
Oui, 20,6 millions de dollars. C'est la différence de 12,4 millions de dollars qu'il y avait sur la diapositive — et vous avez énuméré quelques projets qui seraient couverts par cette somme. Je me demande si vous pouvez me donner quelques précisions.
Il me semble que cet argent devrait être affecté à l'amélioration de la qualité du service que les députés peuvent offrir. Pouvez-vous m'assurer que les 12,4 millions de dollars seront consacrés directement à des choses qui améliorent la capacité des députés et de leurs bureaux?
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PCC (AB)
J'aimerais demander une autre précision.
Si le billet montre la différence entre les frais de participation et la portion caritative du billet, ou si le vendeur permet de ventiler les coûts, la modification de la politique permettra‑t‑elle au moins le remboursement du coût du billet, moins le don de bienfaisance?
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PCC (AB)
Ma question est la suivante, madame Sahota: disons qu'un billet pour assister à un événement coûte 150 $. Les frais liés au repas fourni et à la participation s'élèvent à 100 $, et le don représente 50 $. Puisque je participe à l'événement en tant que député, puis‑je me faire rembourser les 100 $? Les 50 $ sont à ma charge, mais comme je peux demander un crédit au titre de l'impôt, la Chambre n'a pas le droit de rembourser cette portion des coûts.
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PCC (AB)
Non, vous pouvez continuer.
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PCC (AB)
Je vous remercie, monsieur le président.
J'aimerais obtenir des précisions sur le suivi de mon collègue. Pouvez-vous me donner votre interprétation de la mise en œuvre de la Loi dans un scénario hypothétique dans lequel un député pourrait avoir cinq postes équivalents temps plein? Si ce député décidait de partager ces cinq postes et d'avoir 10 employés, est‑ce qu'il a 10 employés ou est‑ce qu'il a cinq employés?
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