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Voir le profil de Yasmin Ratansi
Lib. (ON)
La séance est ouverte. Bienvenue à la deuxième réunion du Comité permanent de l'environnement et du développement durable de la Chambre des communes. Le Comité se réunit aujourd'hui pour discuter de ses travaux.
Conformément à l'ordre adopté par la Chambre le 23 septembre 2020, le Comité se réunit selon une formule hybride. Les délibérations seront accessibles sur le site Web de la Chambre des communes. Sachez que l'écran de la webdiffusion montre toujours la personne qui parle plutôt que l'ensemble du Comité. Pour assurer le bon déroulement de la réunion, j'aimerais vous présenter quelques règles à suivre.
Les membres peuvent s'exprimer dans la langue officielle de leur choix. Des services d'interprétation sont offerts. Vous avez le choix, au bas de votre écran, entre le parquet, l'anglais ou le français. Pour ce qui est des membres qui participent en personne, veuillez procéder de la manière habituelle lorsque le Comité dans son ensemble se réunit en personne dans la salle de comité. N'oubliez pas les directives que le Bureau de régie interne a adoptées concernant le port du masque et les protocoles de santé.
Avant de prendre la parole, veuillez attendre que je vous nomme. Si vous participez par vidéoconférence, veuillez cliquer sur l'icône du microphone pour activer votre micro. Pour ceux qui sont dans la salle, votre microphone sera contrôlé, comme d'habitude, par l'agent des délibérations et de la vérification. Je vous rappelle que toutes les observations des membres et des témoins doivent être adressées à la présidence. Si vous n'avez pas la parole, votre micro doit toujours être en mode silencieux. Pour ce qui est de la liste des intervenants, le greffier du Comité et moi-même ferons de notre mieux pour tenir une liste à jour pour tous les membres, qu'ils participent virtuellement ou en personne.
Notre discussion porte sur l'amendement de Mme Collins, qui consiste à ajouter les mots « sur les véhicules » avant les mots « zéro émission » dans la motion de Mme Pauzé.
Monsieur Baker, je crois que vous aviez la parole à la fin de notre dernière réunion.
Voir le profil de Yvan Baker
Lib. (ON)
Merci, madame la présidente. Je n'ai rien à ajouter.
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Lib. (ON)
D'accord.
Madame Collins, vous aviez levé la main.
Voir le profil de Laurel Collins
NPD (BC)
Voir le profil de Laurel Collins
2020-10-19 16:16
J'ai parlé à M. Schiefke. Il a un amendement à proposer qui couvrirait le mien tout en ajoutant autre chose. J'aimerais donc proposer que nous rejetions mon amendement afin de passer au sien.
Voir le profil de Yasmin Ratansi
Lib. (ON)
Allez-y, monsieur Schiefke.
Voir le profil de Peter Schiefke
Lib. (QC)
Merci beaucoup, madame Collins.
Madame la présidente, j'ai deux amendements à proposer à la motion de Mme Pauzé:
Premièrement, entre « le Comité se penche sur » et « qu'un rapport », j'ajouterais « des mesures additionnelles qui pourraient être prises pour inciter la production et l'achat de véhicules zéro émission, incluant une loi véhicules zéro émission et un rapport ».
Deuxièmement, après « que quatre réunions soient consacrées en », j'ajouterais « débutant la prochaine rencontre de ce comité avec une présentation des fonctionnaires d'Environnement et Changement climatique Canada et d'autres fonctionnaires et intervenants partenaires ».
Voir le profil de Yasmin Ratansi
Lib. (ON)
Monsieur Schiefke, l'interprète n'a pas votre texte. Pourriez-vous ralentir le rythme, de sorte qu'elle puisse en faire l'interprétation?
Voir le profil de Peter Schiefke
Lib. (QC)
Bien sûr, madame la présidente.
Voulez-vous que je commence au début de la première partie?
Voir le profil de Yasmin Ratansi
Lib. (ON)
J'imagine que oui. J'ignore quels points elle n'a pas pu interpréter.
Voir le profil de Peter Schiefke
Lib. (QC)
Madame la présidente, j'aimerais proposer deux amendements.
Premièrement, entre « le Comité se penche sur » et « qu'un rapport », j'ajouterais « des mesures additionnelles qui pourraient être prises pour inciter la production et l'achat de véhicules zéro émission, incluant une loi véhicules zéro émission et un rapport ».
Deuxièmement, après « que quatre réunions soient consacrées en », j'ajouterais « débutant la prochaine rencontre de ce comité avec une présentation des fonctionnaires d'Environnement et Changement climatique Canada et d'autres fonctionnaires et intervenants partenaires ».
Voir le profil de Yasmin Ratansi
Lib. (ON)
Madame Pauzé, voilà l'amendement qui est proposé. Est-ce que nous en débattons? Y a-t-il des questions?
Oui, un instant, monsieur Jeneroux.
Monsieur Roger, est-ce que des membres du Comité qui sont avec vous dans la salle ont levé la main avant M. Jeneroux? Si c'est le cas, j'en suis désolée, mais je vais d'abord céder la parole à M. Jeneroux.
Alexandre Roger
Voir le profil de Alexandre Roger
Alexandre Roger
2020-10-19 16:20
Non, c'est bien, madame la présidente. Personne ici ne souhaite intervenir, mais je vais garder l'oeil ouvert.
Voir le profil de Yasmin Ratansi
Lib. (ON)
Merci.
La parole est à vous, monsieur Jeneroux.
Voir le profil de Matt Jeneroux
PCC (AB)
C'est une décision qui vous appartient, madame la présidente, et je vous remercie de me laisser intervenir en premier.
Dans la foulée de ce que propose M. Schiefke, puisque cela commencerait à la prochaine réunion, je crois que lors de la dernière réunion, nous avons pris des dispositions pour inviter les fonctionnaires et le ministre... Il s'agirait d'une réunion de deux heures en format hybride. J'aimerais seulement savoir si c'est là que cela s'inscrit dans le cadre plus large.
Voir le profil de Yasmin Ratansi
Lib. (ON)
Je demanderais au greffier si leministre a proposé une date.
Monsieur Roger, avez-vous reçu de l'information à cet égard? Si ce n'est pas le cas, je vais mettre le secrétaire parlementaire sur la sellette.
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