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Alexandre Roger
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Alexandre Roger
2020-02-18 8:53
Honorables membres du Comité, je constate que nous avons le quorum.
Je dois vous informer que le greffier du Comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection du président. Il ne peut recevoir aucun autre type de motion, entendre de rappels au Règlement ou participer au débat.
Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président. Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel. Je suis prêt à recevoir des motions concernant la présidence.
Monsieur Scarpaleggia.
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Lib. (QC)
Merci.
Je voudrais proposer Yasmin Ratansi.
Alexandre Roger
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Alexandre Roger
2020-02-18 8:54
M. Scarpaleggia propose que Mme Ratansi soit élue présidente du Comité.
(La motion est adoptée.)
Le greffier: Je déclare la motion adoptée et Yasmin Ratansi dûment élue présidente du Comité. J'invite Mme Ratansi à occuper le fauteuil de la présidence.
Des députés: Bravo!
Voir le profil de Yasmin Ratansi
Lib. (ON)
Je vous remercie beaucoup.
Si cela convient au Comité, j'inviterais le greffier à procéder à l'élection des vice-présidents. Cette proposition convient-elle au Comité?
Procédez.
Alexandre Roger
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Alexandre Roger
2020-02-18 8:55
Conformément au paragraphe 106(2), le premier vice-président doit être un député de l’opposition officielle et le deuxième vice-président, un député de l’opposition provenant d’un autre parti que celui de l’opposition officielle. Je suis maintenant prêt à recevoir des motions concernant le premier vice-président.
Monsieur Aitchison.
Voir le profil de Scott Aitchison
PCC (ON)
Je propose Kerry-Lynne Findlay.
Alexandre Roger
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Alexandre Roger
2020-02-18 8:55
M. Aitchison propose que Mme Findlay soit élue première vice-présidente du Comité.
(La motion est adoptée.)
Le greffier: Je déclare la motion adoptée et Mme Findlay dûment élue première vice-présidente du Comité.
Des députés: Bravo!
Alexandre Roger
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Alexandre Roger
2020-02-18 8:56
Conformément au paragraphe 106(2), le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.
Je suis maintenant prêt à recevoir des motions concernant le deuxième vice-président.
Madame Collins.
Voir le profil de Laurel Collins
NPD (BC)
Voir le profil de Laurel Collins
2020-02-18 8:56
Je voudrais proposer de retarder l'élection du deuxième vice-président jusqu'à ce que PROC ait rendu sa décision, à l'instar du Comité des finances.
Voir le profil de Yasmin Ratansi
Lib. (ON)
Je demanderais aux membres du Comité s'ils sont d'accord. Si c'est le cas, nous pouvons procéder ainsi. Les autres ont élu le deuxième vice-président, mais l'élection du troisième vice-président viendra après que PROC aura rendu sa décision. Je suis disposée à accepter d'agir ainsi si le Comité le souhaite.
Le Comité souhaite-t-il repousser l'élection?
Un député: Oui.
La présidente: Fort bien. Nous reporterons donc l'élection.
Bienvenue à tous. Je pense que nous devons examiner des motions de régie interne.
Voir le profil de Francis Scarpaleggia
Lib. (QC)
En effet, madame la présidente. J'aimerais proposer des motions de régie interne.
Est-ce que tout le monde a reçu une copie des motions de régie interne? Je vois que oui.
Madame la présidente, je vais lire la première motion, puis nous voterons ensuite sur chaque motion individuellement.
La première motion concerne les analystes et se lit comme suit:
Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion de la présidente, les services d'un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l'aider dans ses travaux.
(La motion est adoptée.)
Voir le profil de Yasmin Ratansi
Lib. (ON)
J'invite maintenant les analystes à s'avancer. Merci.
Vous pouvez poursuivre avec la prochaine motion.
Voir le profil de Francis Scarpaleggia
Lib. (QC)
Merci. Je propose ce qui suit:
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé de cinq (5) membres; du président, d'un député(e) par parti; et que le sous-comité travaille dans l'esprit de la collaboration.
(La motion est adoptée.)
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Lib. (QC)
Voici la motion sur le quorum réduit:
Que la présidente soit autorisée à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins quatre (4) membres sont présents, dont un membre de l'opposition et un membre du gouvernement, mais que lorsqu'il y a des déplacements à l'extérieur de la Cité parlementaire, la séance commence après quinze (15) minutes, peu importe quels membres sont présents.
(La motion est adoptée.)
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Lib. (ON)
Poursuivez, je vous prie.
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