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Bonjour à tous.

Je crois que nous avons un nouveau membre en la personne de Mme McLeod.

Soyez la bienvenue dans notre comité, un endroit très collégial où il est agréable de passer du temps. Bienvenue à bord.

Étant donné certaines contraintes en matière de ressources, nous terminerons à 19 h 30 au plus tard, mais cela devrait nous laisser suffisamment de temps pour ce que nous avons à faire.

Le premier point de l’ordre du jour est l’adoption du rapport du comité directeur. À n'en point douter, vous avez sûrement eu l’occasion de le lire. Aviez-vous des questions?

Monsieur Baker, vous avez la parole.

Monsieur le président, je voudrais dire quelque chose au sujet de la liste des témoins. Je ne sais pas si c’est le moment de le faire ou si c’est un point séparé de l’ordre du jour.

Eh bien, je crois que la liste des témoins fait partie du rapport, n’est-ce pas, madame la greffière?

C’est exact.

Oui. Alors, allez-y, monsieur Baker.

Merci.

J’ai eu l’occasion de jeter un coup d’œil à la liste des témoins. Je pense que c’est une excellente liste. Je pense vraiment qu’elle couvre les nombreuses différentes catégories de personnes que nous devons entendre pour réaliser l’étude.

J'aimerais cependant proposer un autre témoin. Pour cette étude, la motion dit que nous devons examiner la récente annonce du gouvernement concernant l’interdiction des plastiques à usage unique. L’étude se penchera entre autres sur les répercussions sur les petites entreprises qui produisent du plastique — y compris en ce qui concerne les emplois —, ainsi que sur la santé humaine et l’environnement.

Je pense que l’une des choses qu’il serait utile d’examiner à cette fin est l’effet que le projet de loi aura sur la gestion des plastiques et des autres déchets. Je dis cela parce que la gestion des déchets et des plastiques aura une incidence sur l’industrie de la production de plastique, les emplois et la santé humaine ainsi que d’autres impacts environnementaux.

À l'heure actuelle, nous ne savons pas grand-chose du secteur du traitement des déchets, et je crois que ces notions pourraient nous être utiles. C'est pour cette raison que j'aimerais recommander quelqu’un comme témoin, monsieur le président, si vous me le permettez.

Oui, absolument.

La personne que je souhaite recommander est Norman Lee. Il est le directeur de la gestion des déchets de la région de Peel, déchets dont le volume représente 500 000 tonnes par an.

Pour ceux d’entre vous qui ne viennent pas de cette région, Peel englobe Brampton, Mississauga et Caledon, soit environ 1,5 million d’habitants. M. Lee est également le directeur et l'ancien président du conseil d’administration de la Société ontarienne de gestion des déchets. Il a 30 ans d’expérience en ce qui concerne la planification, la construction et l’exploitation d’installations de gestion et de réacheminement des déchets. Il a passé les 11 premières années de sa carrière dans le secteur privé en tant qu’ingénieur-conseil spécialisé dans la conception, l’approbation et la construction d’installations de gestion des déchets. Il est ensuite passé au secteur public, travaillant 10 ans pour la ville de Toronto avant de devenir directeur de la gestion des déchets à Peel, en 2009. Il est membre de nombreuses associations professionnelles du secteur.

Je pense qu’il peut apporter un éclairage objectif à l'étude que nous nous proposons de faire, mais aussi nous aider à mieux comprendre ce que nous dirons d'autres témoins lors des premières réunions.

Je voulais proposer cela pour améliorer l’étude.

Avez-vous déjà soumis son nom?

Je l’ai fait, oui.

Ma question pour les analystes serait, évidemment...

Monsieur le président.

Oui, monsieur Albas.

Avant que des décisions ne soient prises, j’aimerais dire quelque chose.

Absolument, mais permettez-moi d'abord de poser une question aux analystes.

Je sais que les analystes utilisent une sorte de classement pour constituer ces groupes d'experts. Ils ont un premier classement, et puis... Monsieur Baker, est-ce que la personne dont vous parlez s’est classée quatrième ou cinquième? Les analystes ont-ils été informés du témoin proposé?

Je ne le sais pas, mais l'erreur vient de moi, je suis désolé...

Non, je vous demande pardon. Je m'adresse aux analystes. Je ne sais pas lequel d'entre eux...

Monsieur le président, puis-je intervenir brièvement avant qu’ils ne répondent à cette question?

Oui, allez-y.

Je m’excuse, monsieur le président, mais vous savez que c’est l’une des raisons pour lesquelles l'examen des témoins se fait généralement à huis clos. Nous connaissons peut-être tous des personnes très en vue, mais il appartient à chaque parti d'établir ses priorités. Aussi connaissant que puisse être ce monsieur, nous ne voudrions pas laisser entendre que quelqu’un a été classé en bas de l’échelle des priorités par qui que ce soit.

Je pense que si nous commençons à considérer qui est une priorité et tout le reste — et à vrai dire, pour être juste envers tout ceux qui ont participé, rappelons qu'on nous a donné une échéance pour la proposition de témoins. Encore une fois, cela figure dans le rapport du Comité, alors si M. Baker veut modifier cela en proposant quelqu'un d'autre, je dirais simplement que ce sera un peu en dehors du processus convenu.

Encore une fois, il faut faire attention à la réputation des gens. Nous ne voulons pas laisser entendre que certains sont prioritaires et que d'autres le sont moins.

Oui. Je ne l’ai pas dit dans un sens péjoratif. Je voulais juste dire que c’est un système qu’ils utilisent.

De toute façon, ce que je vais faire, c’est en parler avec les analystes hors ligne.

Si vous avez soumis le nom, alors il est dans le bassin des témoins envisagés. Nous prenons donc note que vous pensez que cette personne serait un bon témoin.

Monsieur Albas, avez-vous la main levée pour autre chose?

À ce propos, j’allais dire que, s’il doit y avoir des changements, il faut qu’une motion soit présentée. En fait, pendant que j’ai la parole, je propose que nous recevions le rapport. Ensuite, si quelqu’un veut apporter un amendement, vous pouvez y voir, monsieur le président, par souci de faire les choses dans les règles afin de pouvoir passer à autre chose.

La seule chose que je dirais à cet égard, c’est que dans la réalité pratique — par exemple, lorsque nous constituons des groupes d'experts pour l’étude sur la Loi canadienne sur la protection de l'environnement —, il y a des changements de dernière minute qui doivent être faits, changements sans lesquels nous ne pouvons pas nous réunir. Si je dois revenir en arrière chaque fois que nous changeons de témoin, nous n’arriverons jamais à rien.

Ce que je vous demande, c’est de me laisser une certaine marge de manœuvre, et je ferai de mon mieux. Comme je l’ai dit, nous devons parfois réorganiser la liste des témoins à la dernière minute, et si nous devons revenir au Comité avec une motion chaque fois que nous faisons cela...

Non, monsieur le président, ce n’est pas du tout ce que je demande. En fait, ce que je propose, c’est de commencer sur la base de ce qui est là et...

Oui, bien sûr.

... très honnêtement, c’est à M. Baker et à son parti de soumettre une liste de priorités. Si quelqu’un ne peut pas être présent, la place échoira au suivant. C’est le principe de l’équité.

Pour être juste, nous ne devrions pas tenir ces discussions pour déterminer si telle ou telle personne est hautement prioritaire ou le contraire. Je pense qu’il est préférable de faire cela à huis clos.

Non, non, vous avez tout à fait raison. Ce n’est pas ce que j’essaie de faire. Ce que j’essaie de dire, c’est qu’il va falloir jongler un peu.

Je crois que M. Baker a soumis ce nom, et que beaucoup d’autres noms ont été soumis. Je vais « jongler » de mon mieux en me basant sur ce que le comité de direction a reçu et sur d’autres demandes.

Y a-t-il autre chose, monsieur Albas?

Non. J’ai proposé que nous recevions le rapport, afin que nous puissions en débattre. Par ailleurs, si M. Baker veut proposer un amendement, il peut le faire.

Monsieur Longfield, vous avez levé la main.

Je voulais simplement exprimer mon accord avec M. Albas. Nous pourrions passer à la mise aux voix de la réception du rapport.