Merci.
Monsieur le député Housefather et honorables membres du Comité permanent de la justice et des droits de la personne, merci de me permettre de comparaître aujourd'hui pour vous parler.
Je m'appelle Markita Kaulius. Je suis fondatrice et présidente de Families For Justice. Je suis ici aujourd'hui pour représenter les milliers de familles canadiennes qui ont perdu des enfants ou des êtres chers en raison des personnes qui conduisent avec des facultés affaiblies au Canada.
Le 3 mai 2011, ma fille âgée de 22 ans, Kassandra, est allée à l'université pour passer son dernier examen en vue d'obtenir son diplôme d'enseignement. Plus tard durant cette journée, elle est allée entraîner une équipe féminine de balle-molle et a elle-même été lanceuse durant une partie de balle-molle le soir même. Kassandra a quitté le parc et revenait à la maison en voiture lorsqu'elle s'est arrêtée à un feu rouge. Le feu rouge est passé au vert, et elle a avancé dans l'intersection pour tourner à gauche. Une conductrice aux facultés affaiblies est arrivée à toute vitesse sur la voie en bordure et a accéléré pour franchir l'intersection, alors que le feu était rouge depuis 12 secondes. Le véhicule de la conductrice a perdu le contact avec le sol en passant sur une voie de chemin de fer et a atterri dans la porte du conducteur du véhicule de ma fille, la frappant à 103 kilomètres-heure. La voiture de Kassandra a été projetée par-dessus un terre-plein et s'est retrouvée à environ 1 200 pieds plus loin, sur la route, et des débris ont été projetés sur les quatre voies de circulation. La conductrice est sortie de son véhicule pour aller voir ma fille mourir, puis elle a quitté les lieux de la collision. Kassandra n'est jamais revenue à la maison. Elle est décédée dans un accident catastrophique. Je suis désolée, ce n'était pas un accident, c'était une collision. Elle est décédée en raison des multiples blessures qu'elle a subies parce qu'elle a été écrasée à mort par un véhicule qui roulait à 103 kilomètres-heure.
Durant la même année, 1 074 autres Canadiens innocents sont morts, et plus de 62 000 personnes ont été blessées au Canada par des conducteurs aux facultés affaiblies. Même avec toutes les campagnes d'éducation et de sensibilisation que nous avons réalisées au cours des 35 dernières années, la conduite avec facultés affaiblies reste la principale cause criminelle de décès au Canada.
Chaque année, les statistiques montrent que la conduite avec facultés affaiblies cause des décès d'innocents par milliers un peu partout au pays. Les statistiques révèlent que, en moyenne, de 1 200 à 1 500 personnes sont tuées chaque année par des conducteurs aux facultés affaiblies — cela équivaut à de 4 à 6 personnes par jour — et 190 personnes par jour sont blessées par des conducteurs aux facultés affaiblies au Canada.
De nombreuses vies sont écourtées tragiquement par des conducteurs aux facultés affaiblies qui décident d’agir de façon inconsciente. Ces conducteurs choisissent délibérément de mettre d’autres personnes en danger sur nos routes et autoroutes en conduisant avec les facultés affaiblies par la drogue ou l’alcool. Aujourd’hui même, quelque part, dans une autre collectivité, la prochaine victime d’un chauffard dont les facultés sont affaiblies vit ses derniers moments.
Un véhicule qui roule trop vite entre les mains d'un conducteur aux facultés affaiblies devient une arme de 2 000 livres. Le véhicule devient aussi mortel qu'une arme chargée ou un couteau. La seule différence, c'est que l'arme choisie est différente et que les victimes sont visées aléatoirement sur nos routes et voies de circulation et que les accidents causent des blessures plus graves. C'est quelque chose qui se produit dans chaque ville et chaque village du Canada. Les décès sont tous des homicides au volant, et l'effet dévastateur sur les familles change la vie des gens.
Families For Justice a exercé des pressions sur le gouvernement fédéral en s'intéressant à plusieurs projets de loi au cours des six dernières années. Nous avons soutenu le projet de loi C-247 et le projet de loi C-226, qui ont tous les deux été rejetés par le gouvernement fédéral, et, au cours des six dernières années, tandis que nous attendions que le gouvernement précédent et le gouvernement actuel apportent des changements aux lois au Canada, plus de 6 000 autres innocents sont morts à cause de conducteurs aux facultés affaiblies au Canada.
En 2011, les décès impliquant un conducteur aux facultés affaiblies représentaient 33,6 % des décès sur les routes canadiennes. Les statistiques reflètent le taux croissant de présence de drogue dans le sang des conducteurs impliqués dans des accidents de la route mortels. En fait, on trouve maintenant plus de drogues et d'alcool dans le sang des conducteurs impliqués dans des accidents mortels.
On estime que 30 % des infractions liées à la conduite avec facultés affaiblies sont commises par des récidivistes. Ces délinquants sont plus susceptibles de boire et de conduire fréquemment, d'afficher des niveaux de concentration d'alcool dans l'haleine plus élevés et d'avoir des antécédents de condamnations antérieures. Certains ont des problèmes de dépendance à l'alcool.
Dans bien des cas, les personnes qui ont des problèmes de dépendance chronique travaillent et conduisent dans notre quartier, dans les zones scolaires et près des arrêts d’autobus, aux heures de pointe du matin, après avoir passé la nuit à boire ou à consommer de la drogue. Ces personnes sont relativement peu disposées à changer leurs habitudes, puisqu’elles recommencent sans cesse, malgré les sanctions qui leur ont été infligées. Même si ces contrevenants représentent une proportion relativement infime de la population des conducteurs, ils sont associés à près des deux tiers, soit 65 %, des accidents d’automobile mortels liés à l’alcool, et à 84 % des cas de conduite en état d’ébriété. En d’autres termes, ils conduisent en état d’ébriété plus fréquemment que tout autre type de conducteur aux capacités affaiblies.
Nous avons une dette envers les victimes et leurs familles, et nous devons réaffirmer notre volonté de trouver les mesures les plus efficaces qui soient pour enfin mettre un terme à la conduite avec facultés affaiblies. Les Canadiens comptent sur le gouvernement du Canada et espèrent qu'il ne cédera pas à la tentation de se contenter de condamner violemment verbalement les tragédies. Nous comptons sur vous pour empêcher qu'il y ait, demain, un autre accident, d'autres blessés, d'autres morts; vous devez vous concentrer sur les mesures dissuasives efficaces. Il faut maintenant mesurer les progrès que nous avons réalisés en modifiant concrètement les lois canadiennes sur la conduite avec facultés affaiblies plutôt que de nous arrêter sur le nombre d'années pendant lesquelles on en a discuté. Ce projet de loi sauvera des vies en rendant les gens responsables de leurs actes, lorsqu'ils commettent un crime.
La Loi sur la conduite avec facultés affaiblies visait à éliminer les contradictions que comporte le Code criminel, à harmoniser et à renforcer les peines dans les cas de récidive, à simplifier la preuve à présenter pour établir l’alcoolémie et à accélérer le traitement par les tribunaux des affaires de conduite avec capacités affaiblies. La loi devrait comprendre des mesures importantes, et essentielles dans la lutte contre la conduite avec capacités affaiblies, mais il y a d’autres éléments à ajouter à ce projet de loi.
Même si nous appuyons bon nombre des changements proposés dans le projet de loi C-46, nous croyons fermement que deux autres modifications, qui n’ont pas encore été abordées, devraient également être envisagées. Des conducteurs de tous âges continuent à prendre le volant après avoir consommé de l’alcool ou une drogue; or, seule une mesure de dissuasion très stricte pourrait décourager le conducteur qui s’apprête à boire avant de prendre le volant. Il est impératif d’adopter et d’appliquer des lois plus sévères si nous voulons obtenir l’effet dissuasif que nous recherchons.
Families for Justice a présenté des pétitions signées par plus de 117 000 citoyens canadiens, qui demandent que le Code criminel du Canada soit modifié et que l’infraction de conduite avec capacités affaiblies causant la mort soit désormais appelée « homicide au volant causé par des capacités affaiblies ». Nous ne voyons pas non plus aucune disposition visant à imposer une peine minimale obligatoire aux personnes déclarées coupables de conduite avec capacités affaiblies causant la mort, malgré la demande en ce sens formulée sur la pétition par le public canadien. Nous estimons que ces deux changements représentent des mesures dissuasives très fortes qu’il est nécessaire d’ajouter dans le projet de loi C-46. Le conducteur a enfreint deux dispositions du code de la route: il a pris le volant alors que ses capacités étaient affaiblies et il a causé un accident mortel.
Nous avons le soutien des chefs de police de la Colombie-Britannique, du Service de police d’Edmonton, de la GRC, de l’Alberta Federation of Police et de l’Association canadienne des chefs de police, et personne, parmi les premiers intervenants, les ambulanciers paramédicaux, les agents de police, les pompiers ou les citoyens n’a jamais souhaité qu’un jour, il n’y ait plus de collisions tragiques causées par la conduite avec capacités affaiblies.
Le fait de modifier le Code criminel nous permettrait enfin d’appeler ce crime par son nom, c’est-à-dire « homicide au volant causé par des capacités affaiblies ». L’imposition de peines minimales obligatoires permettrait enfin de tenir responsables les personnes qui commettent des crimes contre la société et tuent des innocents. Avec les changements additionnels que nous proposons, le projet de loi C-46 deviendrait l’un des plus importants textes législatifs en matière de sécurité publique et toucherait les Canadiens non seulement de la génération actuelle, mais aussi ceux des générations à venir.
Pendant 16 ans, la loi établissait à 10 ans la peine d’emprisonnement pour avoir causé des lésions corporelles, et la peine maximale pour la conduite avec facultés affaiblies causant la mort était une peine d’emprisonnement à perpétuité. Dans le projet de loi C-46, la peine maximale prévue conduite dangereuse causant la mort passerait de 10 à 14 ans. Dans le cas de la conduite avec capacités affaiblies causant la mort, la peine n’a pas changé. Le Code criminel du Canada prévoit que la personne déclarée coupable d’avoir causé la mort est passible de l’emprisonnement à perpétuité. Malheureusement, aucun juge n’a encore imposé cette peine à une personne qui a conduit avec les facultés affaiblies et a causé la mort.
La durée moyenne de la peine pour conduite avec facultés affaiblies ayant causé la mort est de deux à quatre ans. En réalité, une personne à qui cette peine est infligée passera de 6 à 12 mois en prison. Ça finit là. Même si, sur papier, la peine prévue dans le Code criminel a été augmentée, en réalité, les juges canadiens n’imposent jamais de peines d’emprisonnement aussi longues dans les affaires de conduite avec capacités affaiblies ayant causé la mort d’une ou de plusieurs personnes. Personne au Canada n’a été condamné à l’emprisonnement à perpétuité pour avoir causé la mort de plusieurs membres d’une même famille.
Les tribunaux doivent reconnaître que les décès occasionnés par la conduite avec capacités affaiblies sont le résultat d’un homicide. Il s’agit en effet d’homicides commis au volant d’un véhicule automobile. Des gens perdent la vie en raison du comportement négligent d’une personne qui conduit avec les facultés affaiblies et de ce fait menace les autres. Aucune excuse ne peut être invoquée, de nos jours, par la personne qui conduit alors que ses capacités sont affaiblies, car absolument tous les décès ainsi occasionnés sont entièrement évitables.
Au fil des années, dans les affaires de conduite avec capacités affaiblies les juges ont continué à imposer de faibles peines et des pénalités peu élevées. En conséquence, ces décisions deviennent des précédents pour les cas futurs. Un procureur a dit récemment à un de mes amis, qui est agent de police, que 3 % seulement des accusés comparaissent devant un tribunal. Il se conclut des ententes à l'amiable, ou les accusations sont abandonnées. Il affirme donc que 3 % seulement des personnes accusées finissent par comparaître devant un tribunal.
Nous avons vu des peines aussi légères qu’une amende de 1 500 $ ou même de 100 $, ou un emprisonnement de sept fins de semaine, et ce, dans le cas d’un conducteur qui en était à sa troisième infraction de conduite avec capacités affaiblies. La dernière fois, il avait causé la mort de deux femmes. En réalité, le contrevenant a été condamné à verser une amende de 750 $ et à passer trois semaines en prison pour chaque décès. Une des femmes décédées a laissé six enfants orphelins. Voilà une famille qui sera marquée à tout jamais par ce crime.
Un autre couple, Brad et Krista Howe, a été tué à Red Deer, en Alberta, laissant cinq enfants orphelins. Le conducteur aux capacités affaiblies qui a tué ce couple a été condamné à une peine de deux ans d’emprisonnement et a été remis en liberté après avoir passé seulement sept mois en prison. Il a purgé une peine de trois mois et demi d’emprisonnement pour chaque décès. Nous savons aussi qu’on impose des amendes de 2 000 $, des peines de 90 jours d’emprisonnement à purger la fin de semaine seulement ou des peines d’emprisonnement de quatre mois. Dans ce dernier cas, le contrevenant a interjeté appel de la peine de quatre mois d’emprisonnement.
Des familles entières ont été décimées par des conducteurs aux facultés affaiblies: Catherine McKay a tué Jordon van de Vorst et son épouse, leur fils, Miguire, âgé de deux ans, et leur fille Kamryn, âgée de cinq ans, à Saskatoon, en Saskatchewan. Elle a été déclarée coupable en 2016. C’était la troisième fois qu’elle était accusée de conduite avec capacités affaiblies. Elle a été condamnée à une peine d’emprisonnement de 10 ans et a passé à peine un mois en prison avant d’être transférée à un pavillon de ressourcement. Les Aînés du pavillon ont eux-mêmes confié aux membres de la famille décimée que ce n’était pas approprié et que la conductrice aurait dû passer plus de temps en prison. Elle deviendra admissible à la libération conditionnelle en février 2018, après une période de détention de 18 mois, alors qu’elle avait été condamnée à une peine de 10 ans d’emprisonnement. Elle n’aura purgé qu’une peine d’emprisonnement de quatre mois et demi pour chacun des décès.
À Vaughan, en Ontario, Marco Muzzo a tué trois enfants: Daniel, âgé de neuf ans, Harrison, âgé de cinq ans, et Milly, âgée de deux ans, ainsi que leur grand-père, Gary Neville, en plus de blesser gravement leur grand-mère et une tante. D’un seul coup, il a décimé une génération entière de la famille Neville-Lake, et détruit son héritage et son avenir. M. Muzzo sera admissible à la libération conditionnelle 18 mois après avoir commencé à purger sa peine de neuf ans d’emprisonnement. Il aura purgé une peine de quatre mois et demi d’emprisonnement par décès. Jennifer et Edward Neville-Lake auront été condamnés à vivre à perpétuité sans leurs trois enfants.
Au cours des dernières années, la peine d’emprisonnement moyenne imposée aux personnes déclarées coupables de conduite avec capacités affaiblies a varié de deux à quatre ans; en réalité, les contrevenants restent en prison de 6 à 10 mois à peine.
Les gens n’arrêtent pas de dire que notre système de justice ne fonctionne plus et qu’il nous a laissé tomber. À l’heure actuelle, les victimes ont l’impression que la vie humaine n’a aucune valeur pour notre système de justice pénale et qu’on ne leur accorde qu’une importance minime. J’ai assisté ces six dernières années et demie à de nombreux procès, et il me semble que, devant les tribunaux, c’est l’enquête qui est jugée, non pas l’accusé. Le public estime qu’il y a des portes tournantes dans les palais de justice du Canada et que les tribunaux ne tiennent pas responsables les personnes qui enfreignent la loi et privent les Canadiens de leur droit fondamental à la sécurité publique.
Des parents nous ont dit qu’à leur avis, les tribunaux envoient un message très clair aux Canadiens: les criminels semblent avoir davantage de droits que leurs victimes. Au moment de remplir leur formulaire de déclaration, les victimes doivent se conformer à des lignes directrices strictes quant à ce qu’elles peuvent dire et au nombre de pages qu’elles peuvent utiliser. L’accusé, lui, peut mentionner à la Cour autant de références de moralité qu’il le désire. Il est autorisé à prendre connaissance de la déclaration avant même que la personne ayant perdu un être cher ne puisse la lire au tribunal. Les gens nous demandent constamment pourquoi les lois canadiennes sur la détermination de la peine sont si laxistes. Nous souhaiterions pouvoir répondre à cette question. Un de vous peut-il le faire pour moi aujourd’hui? Pourquoi les peines sont-elles si légères, au Canada?
Nous avons besoin de mesures dissuasives plus sévères et de règles plus strictes en matière de détermination de la peine. Nous croyons qu’il n’y a pas lieu de prévoir des peines minimales obligatoires pour chaque crime. Toutefois, les Canadiens sont convaincus que, lorsqu’une personne meurt de causes non naturelles, l’accusé devrait être tenu responsable et se voir infliger une peine appropriée qui serait déterminée en fonction de la gravité du crime. Les peines imposées par le système de justice pénale sont inappropriées et doivent être modifiées. Il ne suffit pas de changer les règles sur papier; il faut veiller à ce qu’elles soient mises en œuvre, si nous voulons que la situation change.
Actuellement, la plupart des gens qui enfreignent la loi le font parce qu’ils savent qu’ils ne sont exposés qu’à des conséquences mineures, dans notre système de justice pénale. Si une peine minimale obligatoire de 5 ans d’emprisonnement était infligée, l’accusé ne passerait que 10 ou 12 mois en prison, ce qui demeure une peine relativement légère pour un homicide, quoiqu’elle soit plus lourde que la peine maximale de 6 mois que ces personnes purgent à l’heure actuelle, quand ce n’est pas une amende de 100 $ ou de 1 500 $ qui leur est infligée. De leur côté, les familles sont condamnées à déplorer toute leur vie la perte d’un être cher ou d’un enfant, et la victime, elle, aura été condamnée à mort. Les personnes qui ne sont pas tuées, mais simplement blessées, auront peut-être de graves séquelles ou des handicaps importants pour le reste de leur vie.
Le contrevenant déclaré coupable s’en sort avec la peine la plus légère, même s’il a tué ou blessé quelqu’un. Au Canada, le problème de la conduite avec capacités affaiblies persistera et s’amplifiera en raison des changements qui seront bientôt apportés aux lois sur le cannabis, et la situation se détériorera davantage si aucune peine minimale obligatoire n’est prévue pour la conduite avec capacités affaiblies causant la mort. Compte tenu de l’assouplissement prochain des restrictions touchant la marijuana, et sans oublier la crise actuelle des surdoses d’opioïdes, qui surviennent également dans des véhicules automobiles, le public redoute une hausse du nombre de décès attribuables à la conduite avec capacités affaiblies. Les modifications que nous proposons au Code criminel couvriraient les décès ultérieurs causés par la conduite avec capacités affaiblies tant par l’alcool que par la drogue.