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Résultats : 1 - 15 de 18
2019-04-11 [p.5153]
— Commission des champs de bataille nationaux. — Document parlementaire no 8520-421-318. (Conformément à l'article 81(7)...
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— Commission des champs de bataille nationaux. — Document parlementaire no 8520-421-318. (Conformément à l'article 81(7) du Règlement, réputé renvoyé au Comité permanent du patrimoine canadien)
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2019-03-22 [p.5051]
— par M. Rodriguez (ministre du Patrimoine canadien et du Multiculturalisme) — Rapport relatif aux frais de service de l...
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— par M. Rodriguez (ministre du Patrimoine canadien et du Multiculturalisme) — Rapport relatif aux frais de service de la Commission des champs de bataille nationaux pour 2017 à 2018, conformément à la Loi sur les frais de service, L.C. 2017, ch. 20, par. 20. — Document parlementaire no 8560-421-1208-01. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent du patrimoine canadien)
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2019-03-20 [p.5007]
Mme Joly (ministre du Tourisme, des Langues officielles et de la Francophonie), au nom de Mme Murray (présidente du Cons...
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Mme Joly (ministre du Tourisme, des Langues officielles et de la Francophonie), au nom de Mme Murray (présidente du Conseil du Trésor), appuyée par Mme Chagger (leader du gouvernement à la Chambre des communes), propose la motion no 181, — Que le crédit 1, au montant de 1 745 571 $, sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux — Dépenses du Programme, du Budget provisoire des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020, soit agréé.
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2019-03-20 [p.5007]
La motion no 181, mise aux voix, est agréée par le vote suivant :(Division No. 1255 -- Vote no 1255)POUR : 106, CONTRE :...
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La motion no 181, mise aux voix, est agréée par le vote suivant :
(Division No. 1255 -- Vote no 1255) - Voir les détails du vote.
POUR : 106, CONTRE : 30
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2018-11-20 [p.4295]
— Commission des champs de bataille nationaux. — Document parlementaire no 8563-421-299;...
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— Commission des champs de bataille nationaux. — Document parlementaire no 8563-421-299;
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2018-08-22 [p.3915]
— par M. Rodriguez (ministre du Patrimoine canadien et du Multiculturalisme) — Rapports de la Commission des champs de b...
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— par M. Rodriguez (ministre du Patrimoine canadien et du Multiculturalisme) — Rapports de la Commission des champs de bataille nationaux pour l'exercice terminé le 31 mars 2018, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2). — Document parlementaire no 8561-421-563-03. (Conformément à l'article 108(3)h)(v) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique)
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2018-06-14 [p.3757]
M. Brison (président du Conseil du Trésor), appuyé par M. Champagne (ministre du Commerce international), propose la mo...
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M. Brison (président du Conseil du Trésor), appuyé par M. Champagne (ministre du Commerce international), propose la motion no 66, — Que le crédit 1, au montant de 7 470 199 $, sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux — Dépenses du Programme, du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019, soit agréé.
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2018-06-14 [p.3757]
La motion no 66, mise aux voix, est agréée par le vote suivant :(Division No. 827 -- Vote no 827)POUR : 124, CONTRE : 38...
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La motion no 66, mise aux voix, est agréée par le vote suivant :
(Division No. 827 -- Vote no 827) - Voir les détails du vote.
POUR : 124, CONTRE : 38
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2018-04-16 [p.3081]
— Commission des champs de bataille nationaux. — Document parlementaire no 8520-421-226. (Conformément à l'article 81(7)...
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— Commission des champs de bataille nationaux. — Document parlementaire no 8520-421-226. (Conformément à l'article 81(7) du Règlement, réputé renvoyé au Comité permanent du patrimoine canadien)
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2017-11-09 [p.2383]
— Commission des champs de bataille nationaux. — Document parlementaire no 8563-421-212;...
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— Commission des champs de bataille nationaux. — Document parlementaire no 8563-421-212;
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2017-07-19 [p.2072]
— par Mme Joly (ministre du Patrimoine canadien) — Rapports de la Commission des champs de bataille nationaux pour l'exe...
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— par Mme Joly (ministre du Patrimoine canadien) — Rapports de la Commission des champs de bataille nationaux pour l'exercice terminé le 31 mars 2017, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2). — Document parlementaire no 8561-421-563-02. (Conformément à l'article 108(3)h)(v) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique)
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2017-05-31 [p.1806]
Mme Fry (Vancouver-Centre), du Comité permanent du patrimoine canadien, présente le cinquième rapport du Comité (Budget ...
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Mme Fry (Vancouver-Centre), du Comité permanent du patrimoine canadien, présente le cinquième rapport du Comité (Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada et crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada). — Document parlementaire no 8510-421-230.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion no 63) est déposé.
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2017-03-09 [p.1436]
— Commission des champs de bataille nationaux. — Document parlementaire no 8520-421-135. (Conformément à l'article 81(7)...
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— Commission des champs de bataille nationaux. — Document parlementaire no 8520-421-135. (Conformément à l'article 81(7) du Règlement, réputé renvoyé au Comité permanent du patrimoine canadien)
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2016-11-21 [p.1065]
— Commission des champs de bataille nationaux. — Document parlementaire no 8563-421-128;...
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— Commission des champs de bataille nationaux. — Document parlementaire no 8563-421-128;
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2016-07-20 [p.692]
— par Mme Joly (ministre du Patrimoine canadien) — Rapports de la Commission des champs de bataille nationaux pour l'exe...
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— par Mme Joly (ministre du Patrimoine canadien) — Rapports de la Commission des champs de bataille nationaux pour l'exercice terminé le 31 mars 2016, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2). — Document parlementaire no 8561-421-563-01. (Conformément à l'article 108(3)h)(v) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique)
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