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Voir le profil de Francis Drouin
Lib. (ON)
Je peux ajouter quelques mots à ce sujet.
Nous allons peut-être vivre cette première expérience à la session annuelle du mois de janvier, qui aura lieu au Maroc. Je ne peux pas parler pour les autres associations, parce que je ne suis pas au courant.
Toutefois, je sais que, à l'APF, par exemple, les organisateurs ont encore des décisions à prendre concernant la tenue en présentiel de la réunion au Maroc. Évidemment, il est fort probable que cela sera une séance hybride ou même virtuelle. Cela sera un peu notre projet pilote avec l'APF. Même en prévision de juillet 2021, aucune décision n'a encore été prise concernant l'endroit où la session plénière aura lieu. Il reste à savoir comment cela va se dérouler, mais nous travaillons là-dessus en étroite collaboration avec le Bureau et le secrétaire général parlementaire de l'APF.
Toutefois, monsieur Deltell, la décision n'est pas encore prise. C'est un peu éloigné dans le temps pour que nous puissions le déterminer maintenant. Je pense que, si nous ne pouvons pas tenir la réunion en présentiel, nous forcerons le recours à un modèle hybride ou même virtuel, s'il le faut.
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Voir le profil de Gérard Deltell
PCC (QC)
Je suis content de voir que cela est dans les cartons, mais je me demande si l'on ne pourrait pas immédiatement établir un plan B et l'évaluer pour savoir où on s'en va. Je pense qu'on pourrait réaliser des économies majeures, et ce, pour tous les participants. Comme M. Rodriguez en faisait état plus tôt, certains pays ne sont pas aussi privilégiés que le nôtre. On pourrait travailler là-dessus immédiatement.
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Jeremy LeBlanc
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Jeremy LeBlanc
2020-10-08 12:03
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Permettez-moi de vous rassurer. Dans le cadre de notre planification, nous explorons ces options avec les fournisseurs afin de déterminer si nous devons avoir un modèle hybride ou complètement virtuel. Cela fait partie des discussions que nous avons avec eux. Nous faisons la demande pour une rencontre en personne parce que c'est celle qui sera probablement la plus coûteuse. Ainsi, si elle a lieu et qu'elle coûte le montant prévu dans le budget, nous aurons les fonds approuvés nécessaires. Effectivement, si la rencontre a lieu de façon virtuelle, il est possible de réaliser des économies.
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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Y a-t-il d'autres questions?
Nous allons maintenant considérer la demande visant à ce que nous acceptions la recommandation du Conseil interparlementaire mixte. Est-ce que tout le monde est d'accord?
Des voix: D'accord.
L’hon. Anthony Rota: Nous allons maintenant aborder l'ordre du jour no 6, soit le rapport financier trimestriel pour le premier trimestre de 2020-2021 et le Budget supplémentaire des dépenses (B) révisé pour 2020-2021.
Monsieur Paquette, vous avez la parole.
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Daniel Paquette
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Daniel Paquette
2020-10-08 12:05
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Je vous remercie, monsieur le Président.
Les deux prochains points, pas seulement le rapport trimestriel, portent sur de l'information financière, et puisque la pandémie influe sur la majorité de nos tendances financières, je vais les présenter ensemble. Cela va nous permettre de mieux nous organiser pour les questions.
Pour commencer, je vais vous présenter le rapport financier trimestriel et vous informer de la baisse que nous avons proposée pour le Budget supplémentaire des dépenses (B) pour cet exercice financier. Il est à noter qu'un rapport trimestriel donne généralement une bonne idée des tendances de dépenses d'une année à l'autre. Toutefois, dans ce cas-ci, on compare une année électorale avec une année qui s'inscrit dans le contexte de la pandémie de la COVID-19. Dans les deux cas, ce ne sont pas des années typiques, les tendances ne peuvent donc pas nécessairement permettre de faciliter la compréhension comme c'est le cas habituellement.
Dans le rapport daté du 30 juin, les autorisations approuvées pour 2020-2021, au montant de 516,4 millions de dollars, semblent indiquer une diminution de 4,4 millions de dollars par rapport aux autorisations de 2019-2020. C'est parce que le Bureau de régie interne a approuvé le montant du report financier de 17,4 millions de dollars en juillet dernier, qui n'a pas pu être reflété dans notre rapport en date du 30 juin.
Si l'on regarde les tendances dans leur ensemble, on peut constater qu'il y a eu une augmentation de 4,4 millions de dollars pour différents investissements importants, une augmentation de 3,1 millions de dollars pour les dépenses liées au coût de la vie et une augmentation de 1,7 million de dollars pour le rajustement des budgets à la suite d'une élection générale.
En date du 30 juin, les dépenses totalisaient 114,3 millions de dollars, comparativement aux dépenses totalisant 121 millions de dollars de l'année précédente. Cela représente une réduction de 7,4 millions de dollars.
Les dépenses sont aussi présentées par type de dépense. La plus importante baisse des dépenses est une réduction de 6 millions de dollars dans les transports et les télécommunications. Cela résulte de la diminution importante des voyages en raison de la pandémie. Les dépenses pour les services professionnels et spéciaux ont également diminué de 2 millions de dollars, ce qui est aussi dû à la réduction des contrats de service, de la formation et des activités d'accueil, toujours en raison de la COVID. À cela s'ajoutent, pendant cette période, des différences quant au calendrier de certains paiements à nos partenaires externes. Cette baisse a été en partie atténuée par les coûts associés à la tenue de séances virtuelles de la Chambre. En outre, les dépenses pour le matériel et les fournitures ont aussi diminué de 2 millions de dollars, en raison de la fermeture temporaire des services de restauration et des services d'impression à cause de la pandémie.
D'autre part, les dépenses pour les ordinateurs et le matériel de bureau ont augmenté d'un peu plus d'un million de dollars. Il s'agit principalement d'achats d'équipement pour la tenue de séances virtuelles des comités et de la Chambre virtuelle et pour favoriser le télétravail de certains employés pendant la pandémie de COVID-19.
Enfin, le rapport fournit une comparaison de l'utilisation des autorisations d'une année à l'autre, et nous constatons une légère diminution de 1,3 %, ce qui n'est pas inhabituel, compte tenu de la situation actuelle.
Il importe aussi de mentionner que l'administration encourage l'utilisation efficace des ressources; nous cherchons toujours à minimiser autant que possible les demandes de financement supplémentaire. Dans le contexte actuel de la pandémie, nous exerçons une surveillance étroite et nous prenons en compte l'incidence financière dans toutes les décisions de financement prises au cours de l'année.
En outre, compte tenu de ce qui s'est passé, nous avons revu notre demande pour le Budget supplémentaire des dépenses (B) de 2020-2021. Comme vous le savez, la pandémie de COVID a entraîné le report de la 65e Conférence parlementaire du Commonwealth à 2021, ainsi que l'annulation de la 29e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE. Le financement de ces conférences était inclus dans notre Budget principal des dépenses pour l'exercice en cours, et il ne sera plus requis cette année, puisque les plans ont changé. Nous avons donc réduit notre demande par l'intermédiaire du montant de report demandé pour 2021 dans le Budget supplémentaire des dépenses (B), et notre demande de report a été révisée à la baisse pour s'établir à 6,3 millions de dollars au lieu de 17,4 millions.
Pour ce qui est du prochain point, compte tenu de toutes ces tendances financières qui ont été grandement affectées par la pandémie, nous vous avons préparé un petit résumé des débours importants liés aux décisions prises dans le contexte actuel.
Pour plus de pertinence, nous avons préparé le résumé des dépenses en couvrant la période s'échelonnant jusqu'à la mi-septembre, ce qui est un peu plus utile pour vous. Contrairement au rapport que je viens de vous présenter, celui-ci ne concerne pas seulement le premier trimestre. Ce rapport inclut les débours suivants: des investissements de 1,4 million de dollars pour le fonctionnement de la Chambre virtuelle; un montant de 1,1 million de dollars payé pour les impressions externes; les achats d'équipement et de fournitures pour les bureaux des députés, qui totalisent 287 000 $; et, pour l'Administration, des achats d'équipement informatique et de fournitures qui totalisent 396 000 $.
Il faut aussi noter qu'un important réalignement de nos effectifs a été nécessaire pour soutenir les nouvelles façons de faire et que cela n'a pas eu d'effet direct sur nos débours. Nous continuons de surveiller ces changements. Nous soumettrons un rapport au Bureau de régie interne avec nos futurs rapports trimestriels.
Cela conclut ma présentation. Je suis prêt à répondre à vos questions.
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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Avez-vous fini votre présentation, monsieur Paquette?
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Daniel Paquette
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Daniel Paquette
2020-10-08 12:11
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Oui.
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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Est-ce qu'il y a des questions?
M. Julian, M. Richards et Mme DeBellefeuille veulent poser des questions.
Monsieur Julian, vous avez la parole.
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Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
Je vous remercie beaucoup, monsieur le Président.
Je vous remercie, monsieur Paquette. Je voudrais simplement comparer des pommes avec des pommes.
Il y a des dépenses additionnelles de 3,1 millions de dollars en date du 17 septembre, mais on voit que certaines dépenses ont diminué à cause de la COVID-19. Or, cela continue dans les états financiers du 30 juin. Si l'on compare l'argent épargné jusqu'au 17 septembre avec les coûts additionnels, quel est l'effet de la COVID-19 sur les fonctions du Parlement?
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Daniel Paquette
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Daniel Paquette
2020-10-08 12:12
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Pour ce qui est de la mise à jour de nos dépenses, la période où nous faisons les analyses vient juste de finir, en l'occurrence la semaine dernière. Nous vous fournirons dans quelques semaines une analyse plus complète. Il reste qu'à ce jour, toutes les tendances indiquent que les économies réalisées sont plus élevées que les débours supplémentaires.
Il faut également noter que plusieurs économies réalisées sont liées aux déplacements et aux voyages. Or, comme les déplacements des députés sont prévus dans le Règlement administratif relatif aux députés, ces fonds ne pourront pas nécessairement être réalignés de façon automatique. En ce qui concerne les autres frais professionnels, les autres déplacements liés aux crédits votés, on note que les économies réalisées sont supérieures aux dépenses. On utilise réellement les ressources existantes pour réaligner et soutenir la nouvelle façon de faire.
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Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
J'aimerais savoir combien d'employés, sur la Colline du Parlement, ont été congédiés, ou mis à pied, depuis le début de la pandémie.
Combien avons-nous perdu d'employés parmi celles et ceux qui travaillent normalement à temps plein? Combien d'entre eux ne travaillent pas en raison de la COVID-19?
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Daniel Paquette
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Daniel Paquette
2020-10-08 12:13
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Je n'ai pas sous la main d'analyse exacte concernant les ressources humaines. Je sais que, à ce jour, il n'y a pas eu de mises à pied en raison de la COVID-19, mais M. Parent pourrait peut-être fournir de l'information à ce sujet.
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Pierre Parent
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Pierre Parent
2020-10-08 12:13
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Bonjour, monsieur Julian.
Nous n'avons pas fait de mises à pied parmi le personnel à temps plein. Nous n'avons simplement pas rappelé les personnes qui étaient sur appel. Dans ces conditions, personne parmi les employés à temps plein n'a perdu son emploi. Je n'ai pas de chiffres exacts à vous fournir pour le moment.
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NPD (BC)
Serait-il possible de nous les fournir à la prochaine réunion?
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Pierre Parent
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Pierre Parent
2020-10-08 12:14
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Nous devrions certainement être en mesure de trouver ces chiffres.
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