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Lib. (QC)
Monsieur le Président, j'ai l'impression qu'on essaie de se compliquer la vie. M. Holland demande simplement que M. Lemire comparaisse à huis clos.
Nous savons tous que ce qui est arrivé est extrêmement grave, et que cela a eu une incidence énorme sur la vie de M. Amos. On doit être capable de se dire qu'il y a des limites en politique aussi, et que celles-ci ont manifestement été franchies.
Nous n'avons pas de discussion légale aujourd'hui, ni de discussion portant sur les relations client-avocat ou quoi que ce soit de ce genre. Tout ce que M. Holland demande, c'est que le comité invite M. Lemire, et il ne fait aucun doute que celui-ci a le pouvoir de le faire. D'ailleurs, récemment, le comité a plus d'une fois invité quelqu'un à comparaître devant le Bureau de régie interne pour s'expliquer.
Je soulignerais que, lorsqu'on recommande de tenir une séance à huis clos, on le fait en vertu de l'article 3.1 des Règles de procédures du Bureau de la régie interne, que je vais vous lire:
Le Bureau tient une réunion à huis clos, en tout ou en partie, dans le cas où il se penche sur l’un ou plusieurs des sujets suivants?:
a) les questions visées par le secret professionnel de l’avocat ou le privilège relatif au litige; ou
b) les questions de nature délicate concernant la santé ou la situation familiale d’une personne identifiable.
Il n'est pas question de cela ici. Nous cherchons simplement à déterminer si, oui ou non, nous invitons M. Lemire à comparaître à huis clos pour venir s'expliquer. Je pense que nous devrions nous prononcer là-dessus.
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Lib. (QC)
Merci beaucoup, monsieur le Président.
Je suis à la fois troublé et attristé que des députés fassent un lien entre ce qui se passe actuellement et la partisanerie. M. Amos n'est pas un libéral. Avant tout, c'est un être humain, un père, un fils et un mari. Je dirais la même chose de qui que ce soit. Ce qui est arrivé à M. Amos ne devrait arriver à personne, peu importe sa couleur politique. C'est sur la base de cette prémisse que nous devrions discuter, plutôt que de suivre les lignes qui correspondent à la couleur de notre parti.
Il est un être humain avant tout. La photo a été prise et distribuée, et sa vie a changé. M. Lemire a avoué avoir pris la photo. C'est la seule information dont nous avons besoin pour décider de l'inviter ou non. Nous n'avons pas besoin de tenir des discussions partisanes. Si ce n'est assez pour vous, je me demande ce dont vous avez besoin pour décider d'inviter ou non quelqu'un à s'expliquer à huis clos.
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Lib. (QC)
Merci, monsieur le Président.
Je n'ai pas analysé la question pendant des heures, même si j'ai discuté avec plusieurs personnes, mais, instinctivement, je m'oppose à cela. Je ne me sens pas à l'aise. Cela revient à dire que quelqu'un peut venir à Ottawa, retourner chez lui, louer une chambre d'hôtel pendant deux semaines, revenir à Ottawa, retourner chez lui et, de nouveau, se faire payer une chambre d'hôtel pendant deux semaines.
On essaie de décourager les voyages, c'est-à-dire qu'on tente de limiter la présence des députés à la Chambre. Je pense que nous donnons nous-mêmes l'exemple en limitant cette présence à ceux qui demeurent dans la région de la capitale nationale ou dans les environs.
Je ne me sens pas du tout à l'aise face à cela.
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Lib. (QC)
Merci, monsieur le Président.
Je vais être un peu rabat-joie aujourd'hui, mais d'entrée de jeu, je dois dire que je suis mal à l'aise avec cela. Le geste d'acheter des crédits de carbone volontaires est beau et noble, mais je l'ai toujours vu comme un sacrifice personnel, c'est-à-dire une initiative personnelle.
Moi, je décide que j'achète des crédits de carbone parce que je crois à l'environnement, et je le fais d'ailleurs. Il y a beaucoup de choses que chacun d'entre nous fait. Cela dit, refiler la facture au gouvernement est un peu bizarre. Je décide de poser ce geste, j'en prends tout le crédit, mais c'est le gouvernement qui paie. Comprenez-vous ce que je veux dire?
Je suis certain qu'il y a beaucoup de députés du NPD, du Bloc québécois et du Parti conservateur qui font beaucoup de choses. Je pense que c'est un engagement très personnel. Pour que ce geste ait une valeur et compte vraiment, il faut qu'il veuille dire quelque chose; il faut qu'il y ait des sous qui sortent de notre propre poche.
Actuellement, nous envisageons de brandir le drapeau de la lutte contre les changements climatiques, mais tout en refilant la facture aux Canadiens. C'est ce qui me rend mal à l'aise, monsieur le Président.
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Lib. (QC)
M. Deltell a posé les deux questions que je voulais poser. Je vous remercie.
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Lib. (QC)
Je vous remercie, monsieur le Président.
J'appuie entièrement les propos de Mme DeBellefeuille. Selon moi, nous avons tous la volonté de renforcer le français. Cette volonté s'est exprimée hier, mais elle doit continuer à s'exprimer tous les jours. Je pense que nous sommes tous sincères, que ce soit au sein du Nouveau Parti démocratique, du Parti conservateur, du Bloc québécois ou du Parti libéral. Or, nous devons en faire plus. Nous l'avons tous dit hier. Nous devons le dire de nouveau aujourd'hui et le redire demain. En outre, cela ne doit pas être que des paroles, mais se traduire par des actions concrètes.
Je pense qu'une partie de cette responsabilité incombe malheureusement aux membres des comités. On en a parlé tantôt. Je suggère donc que, lorsqu'un problème de ce genre se présente, les députés eux-mêmes, par respect pour les deux langues officielles, demandent qu'on arrête les débats jusqu'à ce que le problème soit réglé.
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Lib. (QC)
Merci, monsieur le président.
J'aimerais simplement revenir sur la demande de financement de près de 273 000 $ pour les trois employés à temps plein et le service de location de bureaux.
Cela semble nécessaire, puisque vous le demandez, mais trois employés à temps plein pour travailler dans ce service entre deux élections me semblent beaucoup. J'aimerais simplement comprendre la valeur de ce service et à quel point il pourrait être essentiel entre les élections, puisque en général il y a peu de transactions ou de changements.
Pourriez-vous nous en parler davantage?
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Lib. (QC)
Je vous remercie.
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Lib. (QC)
Monsieur LeBlanc, m'entendez-vous?
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Lib. (QC)
Peignez vos cheveux un peu.
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Lib. (QC)
Je vous remercie beaucoup, monsieur le Président.
Bonjour, monsieur Drouin.
Ma question relève davantage de la curiosité qu'autre chose. Cette fois-ci, ce serait à Montréal, mais, les deux autres fois, cela se passait dans quelle ville?
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Lib. (QC)
Je vous remercie.
Vous avez mentionné le fait que nous étions en période de pandémie. J'ai cru comprendre que tous les contrats qui seront signés pour cet événement vont contenir une clause de force majeure portant sur notre capacité de les annuler sans trop de pénalité, étant donné les circonstances. Est-ce exact?
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Lib. (QC)
Dans le budget, à la troisième ligne, il est question de logistique, de transport et d'hébergement. Pour la conférence de 2022, la somme de 465 000 $ est attribuée aux volets transport et hébergement.
Cela signifie-t-il que nous payons les dépenses pour l'ensemble des délégués ou pour les délégués qui viennent de pays moins favorisés? Comment cela fonctionne-t-il, en fait?
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Lib. (QC)
Je vous remercie.
J'ai une dernière question.
Offrons-nous, parfois, un coup de pouce financier à des délégués qui viennent de pays défavorisés, puisqu'il y en a quelques-uns parmi ceux de la Francophonie?
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Lib. (QC)
Je vous remercie.
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Lib. (QC)
Ce que j'avais à dire correspond exactement à ce qu'a exprimé Mme DeBellefeuille, qui a soulevé des points extrêmement importants.
Je veux simplement m'assurer que cette analyse précisera toutes les modifications ou adaptations qui seront permises dans le contexte de la COVID-19, et jusqu'à quelle date, ainsi que le type d'autorisations supplémentaires que nous devrons obtenir du Bureau de régie interne pour continuer à fonctionner aussi longtemps que durera cette pandémie.
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Lib. (QC)
Merci beaucoup, monsieur le Président.
Je remercie également les membres du comité de leur travail.
Les questions que je voulais poser sur ce thème ont déjà été posées. Cela dit, j'aimerais que M. le Président ou les membres du groupe me rafraîchissent la mémoire sur le point suivant. Je sais que le groupe doit aussi se pencher sur les exigences générales relatives à l'édifice du Centre. J'aimerais savoir quelles sont les prochaines étapes du groupe de travail et quand notre comité sera saisi de cela.
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Lib. (QC)
Je vous remercie, monsieur le président.
En fait, je n'ai pas tant une question qu'un commentaire à formuler.
D'après ce que je comprends, il n'y a rien dans les règles au sujet des meubles de patio. Nous créerions un précédent qui ne serait pas acceptable. Comme on l'a mentionné, ces meubles ne font pas partie de l'équipement de travail. Si nous acceptons de rembourser l'achat de meubles de jardin, on pourrait demander un remboursement pour un barbecue par la suite et cela n'aura plus de fin. À mon avis, la décision de ne pas accepter ce remboursement est la bonne.
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Lib. (QC)
Je vous remercie, monsieur le président.
Je ne pensais pas intervenir, mais je trouve que le débat s'éternise un peu et que nous tournons en rond. Je pensais que tout cela était assez clair. Cela amène de l'ouverture, de la transparence, ainsi qu'un équilibre certain — et, à mon avis, nécessaire — entre la divulgation de cette information importante aux Canadiens et la discrétion que le Président peut exercer. Je pense que c'est pour cela que nous devrions aller de l'avant. Je ne pensais pas que nous passerions autant de temps là-dessus, honnêtement.
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Lib. (QC)
Monsieur le président, j'aurais un commentaire.
J'ai toujours présumé que les sous-comités pourraient fonctionner de façon normale et qu'ils auraient accès à la traduction. C'est évidemment la moindre des choses.
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Lib. (QC)
Oui, à l'interprétation.
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Lib. (QC)
Merci, monsieur le Président.
Bonjour à tous.
D'abord, histoire de me rafraîchir la mémoire, pourriez-vous me dire quel a été le processus de consultation auprès des parlementaires pour cet édifice-ci?
Ensuite, je crois comprendre que cet espace va être transformé en salle de comité plus tard, n'est-ce pas? Le cas échéant, il n'y a donc pas vraiment besoin de telles salles dans le futur édifice du Centre. Y a-t-il encore des discussions à ce sujet?
Enfin, vous avez dit qu'il y aurait 460 députés dans 50 ans. Ai-je mal compris?
Combien de députés y aura-t-il dans 50 ans?
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Lib. (QC)
Puisqu'il est question d'un plan sur environ 100 ans et qu'il y aura 460 députés fédéraux dans 50 ans, ne sommes-nous pas censés travailler durant toute cette période?
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Lib. (QC)
Pour obtenir la majorité, il vous faut 230 députés fédéraux. Je dis simplement cela parce que je ne serai pas ici dans 50 ans.
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Lib. (QC)
Elle portait sur la consultation sur cet édifice-ci.
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Lib. (QC)
Avez-vous froid? Est-ce que nous voulons faire des économies en matière de chauffage?
J'ai deux questions à poser.
Vous venez de dire qu'il y avait une baisse du coût des régimes de retraite des députés. Est-ce parce qu'il y a eu un changement en ce qui a trait à la contribution?
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Lib. (QC)
D'accord.
En quoi consiste la hausse de 2,7 millions de dollars pour les dépenses associées aux employés au cours du troisième trimestre?
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