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Lib. (ON)
Je vais essayer de faire très vite. Premièrement, je veux parler de quelques affirmations dans votre question.
Permettez-moi de mentionner, pour les Canadiens qui nous écoutent, que la Prestation canadienne pour la relance économique est prolongée jusqu'au 25 septembre, une prolongation importante. Les modifications, les souplesses, que nous avons apportées à l'assurance-emploi vont demeurer en place pendant une année supplémentaire complète. Nous avons aussi prolongé la prestation de maladie de l'assurance-emploi qui passe de 15 à 26 semaines.
Au sujet des personnes handicapées, j'aimerais souligner que nous avons beaucoup augmenté le soutien en particulier pour les étudiants ayant un handicap grave, mais non permanent. Je suis très heureuse que nous ayons pu inclure cette mesure dans le budget.
Au sujet de l'évasion fiscale, j'aimerais mentionner que ce budget, à mon avis, prévoit des investissements plus importants et plus vigoureux pour éliminer les échappatoires fiscales, pour contrer les stratagèmes de planification fiscale abusive et pour lutter contre l'évasion fiscale que tout autre budget avant lui. J'aimerais aussi attirer votre attention sur les mesures concernant la propriété effective qui méritent d'être soulignées.
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Lib. (ON)
Premièrement, madame Jansen, j'aimerais dire à ce concitoyen entrepreneur que je ne suis pas d'accord qu'il n'a pas espoir de rouvrir un jour ou de rouvrir bientôt. Je suis très optimiste en voyant la vitesse à laquelle se déroule la campagne de vaccination. Nous voyons le nombre de cas diminuer en Colombie-Britannique, et j'ai bon espoir en fait de voir la lumière au bout du tunnel.
Au sujet de la PCU...
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Lib. (ON)
En fait, les compensations financières ciblent vraiment les entreprises qui ont les plus grands besoins. C'est pourquoi des programmes comme la subvention salariale et l'aide au loyer sont basés sur les pertes de revenus.
J'aimerais en profiter pour revenir à la PCU et dire que le point de vue de mon gouvernement est que les millions de Canadiens qui ont perdu leur emploi sans le vouloir en raison de la COVID avaient besoin d'aide et que nous sommes heureux d'avoir pu les aider.
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Lib. (ON)
Madame Jansen, au sujet des petites entreprises canadiennes, je me permets d'être en désaccord avec vous puisqu'elles peuvent profiter de beaucoup d'aide. Il y a le prêt au titre du Compte d'urgence pour les entreprises canadiennes. Il y a la subvention salariale. Il y a la subvention pour le loyer, et pour les entreprises comme le restaurant dont vous parlez qui a dû fermer ses portes, il y a le supplément de 25 % d'aide au loyer.
Parmi les pays du G7, le Canada est celui qui offre les plus importantes mesures d'aide aux petites entreprises.
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Lib. (ON)
Monsieur le président et monsieur Falk, chaque famille peut choisir le type de garde d'enfants qui lui convient le mieux. Enfant, c'est ma baba qui prenait soin de moi et j'en conserve de tendres souvenirs. Ma mère a pris sa retraite six mois après lanaissance de mon premier enfant et est venue habiter avec nous pour en prendre soin. Ce sont des formules pouvant être merveilleuses pour les familles qui ont les ressources pour le faire.
Notre programme d'éducation préscolaire et de garde d'enfants se veut une option pour les familles partout au pays qui souhaitent avoir accès à des services de garde abordables et de haute qualité. C'est un investissement pour stimuler la croissance à long terme de notre pays, un investissement pour accroître la participation au marché du travail. Investir dans des services de garde de haute qualité et dans l'éducation préscolaire, c'est investir dans nos jeunes canadiens.
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Lib. (ON)
En fait, nous avons remédié à cette préoccupation très légitime des agriculteurs. Au sujet des serres, des dispositions particulières ont été prises dans des mesures précédentes en raison des marchés concurrentiels dans lesquels elles se trouvent. Au sujet de l'utilisation du carburant autre que mauve sur les fermes et des répercussions du prix de la pollution, le budget contient en fait des mesures pour répondre aux préoccupations des agriculteurs.
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Lib. (ON)
Bien sûr.
Je suis très au fait des préoccupations des agriculteurs au sujet notamment, mais pas exclusivement, du séchage du grain et de l'utilisation des autres carburants que les mauves. Le budget contient des mesures pour remédier à ces préoccupations.
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Lib. (ON)
Je vous remercie, monsieur Fraser.
J'aimerais souligner tout d'abord, comme je l'ai fait dans ma réponse à Mme Jansen, à quel point je suis d'accord avec vous au sujet de la PCU et de la Prestation canadienne de la relance économique. Notre gouvernement a vraiment pris les devants lorsque littéralement des millions de Canadiens se sont retrouvés du jour au lendemain involontairement sans emploi et sans la possibilité de se trouver du travail. Je suis vraiment ravie que nous ayons pris des mesures pour les aider. Je veux dire à tous ces Canadiens que nous allons continuer de les soutenir. Le soutien est là jusqu'au 25 septembre.
Au sujet des étudiants, je suis encore une fois totalement d'accord avec vous, monsieur Fraser. Pour ce qui est du soutien sans précédent qui est prévu pour les étudiants dans ce budget, laissez-moi vous parler de trois motivations.
Je crois sincèrement que les jeunes canadiens ont fait des sacrifices énormes et très particuliers pendant la pandémie. Ils ont restreint leur vie sociale et nombre d'entre eux ont dû étudier virtuellement. Ils l'ont fait pour nous, pour leurs parents et pour leurs grands-parents, et je pense que nous nous devons maintenant de les soutenir.
Selon de nombreuses recherches universitaires, une personne qui obtient son diplôme en temps de récession peut voir ses perspectives de vie réduites pour tout, allant de son revenu, à la probabilité d'avoir des enfants ou de se marier, ou même de sa santé. Dans ce budget, on croit vraiment en l'importance d'appuyer les jeunes Canadiens. On le fait grâce aux mesures de soutien pour les étudiants dont vous avez parlé et grâce aux mesures dynamiques pour créer des expériences de travail et des possibilités d'emploi. Le budget permettra de créer environ 500 000 expériences de travail et possibilités d'emploi.
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Lib. (ON)
Monsieur le président, vous aimeriez le faire pour nous tous, n'est-ce pas?
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Lib. (ON)
Merci, monsieur le président.
Je m'en remets à vous pour ce qui est de la façon dont nous allons voter et assurer ma présence ici. C'est à vous de décider comment vous allez procéder, monsieur le président, et je vais me conformer.
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Lib. (ON)
Merci, monsieur le président et mesdames et messieurs les membres du Comité, de m'avoir invitée à comparaître virtuellement aujourd'hui. Je suis accompagnée de Maude Lavoie, Dave Beaulne, Trevor McGowan, Lesley Taylor et Nicolas Moreau, du ministère des Finances.
J'aimerais commencer par souligner que nous célébrons aujourd'hui un triste anniversaire. Cela fait un an que la COVID-19 a été déclarée pandémie mondiale par l'OMS.
En cette journée nationale de commémoration, je sais que nous souhaitons tous honorer la mémoire de tous ceux qui ont perdu la vie à cause de cette maladie, et je suis convaincue que nous éprouvons tous, dans ce comité, la plus profonde compassion pour leurs familles et leurs proches.
Je veux remercier les Canadiens extraordinaires qui ont servi en première ligne dans la lutte contre la COVID-19, les préposés aux bénéficiaires dans les établissements de soins de longue durée, tous les travailleurs de la santé, de même que les travailleurs essentiels de nos épiceries, des caissiers aux camionneurs.
Je suis heureuse d'être avec vous, collègues parlementaires, pour parler du projet de loi C-14, qui permettra la mise en œuvre de plusieurs mesures importantes et nécessaires découlant de l'énoncé économique de l'automne, que j'ai déposé le 30 novembre dernier.
Depuis plus d'un an, les Canadiens font face à une crise sans précédent qui se poursuit encore aujourd'hui. Cependant, le printemps approche et des jours meilleurs nous attendent.
Tant que nous n'aurons pas maîtrisé la COVID-19, notre gouvernement fera tout ce qu'il faut, aussi longtemps qu'il le faudra, pour aider les Canadiens à traverser cette crise. Depuis le début de la pandémie, le gouvernement du Canada fait tout en son pouvoir pour maîtriser le virus et pour réduire les conséquences économiques. Jusqu'à présent, pour chaque montant de 10 $ dépensés au Canada pour lutter contre la COVID-19 et pour soutenir les Canadiens, 8 $ ont été dépensés par le fédéral.
Dans l'Énoncé économique de l'automne de 2020, nous avons présenté un plan détaillé visant à protéger les Canadiens, les emplois et les entreprises du Canada pendant la deuxième vague de la pandémie. Nous agissons rapidement pour donner suite à ces engagements.
En soutenant les entreprises canadiennes, les emplois canadiens et les familles canadiennes, nous n'aidons pas seulement nos communautés à traverser un hiver difficile, mais nous prévenons des cicatrices économiques. Ce soutien nous permettra d'avoir une reprise économique complète et robuste quand le virus sera totalement maîtrisé.
Le projet de loi C-14 est un élément important du plan économique de notre gouvernement. Il permet d'aller de l'avant avec des mesures urgentes prévues dans l'énoncé économique pour fournir une aide immédiate aux familles ayant de jeunes enfants, aux étudiants et aux entreprises, et des mesures qui aideront à protéger la santé et la sécurité des Canadiens.
Lorsqu'il est question du projet de loi C-14, voici ce qui est concrètement en jeu.
L'énoncé économique de l'automne prévoyait un nouveau fonds de 1 milliard de dollars pour les soins de longue durée, afin d'aider les provinces et les territoires à protéger les aînés. Le projet de loi C-14 permettrait de verser 505,7 millions de dollars immédiatement, alors que les besoins sont les plus pressants, pour appuyer les établissements de soins de longue durée au cours des prochains mois, afin d'aider à prévenir la propagation de la COVID-19, ainsi que les éclosions et les décès dans ces établissements.
De plus, nous avons proposé, dans le cadre de ce projet de loi, d'accorder jusqu'à 395,6 millions de dollars pour appuyer diverses initiatives en matière de santé, afin d'aider les Canadiens à faire face à la pandémie et de poursuivre notre lutte contre le virus, grâce au financement et au développement de vaccins, au dépistage et aux traitements.
Les défis engendrés par cette pandémie ont causé de grandes difficultés aux familles canadiennes ayant de jeunes enfants et entraîné des coûts imprévus. Dans le cadre du projet de loi C-14, il est proposé d'accorder une aide immédiate aux familles à revenu faible et moyen ayant de jeunes enfants qui ont droit à l'Allocation canadienne pour enfants en leur offrant jusqu'à 1 200 $ en 2021 pour chaque enfant de moins de six ans. Les familles dont le revenu net est égal ou inférieur à 120 000 $ recevraient quatre paiements libres d'impôt de 300 $. Les familles qui ont droit à l'ACE et dont le revenu net est supérieur à 120 000 $ recevraient quatre paiements libres d'impôt de 150 $, pour une prestation totale de 600 $.
Cette aide temporaire profiterait directement à plus de 1,5 million de familles et à plus de 2 millions d'enfants à un moment où bon nombre d'entre eux sont encore aux prises avec les répercussions financières de la pandémie.
Si vous me permettez de parler de mon expérience personnelle un instant, mes voisins et les électeurs que je représente qui ont de jeunes enfants me disent très clairement à quel point la COVID est difficile pour eux. Je sais que nous souhaitons tous leur accorder ce soutien supplémentaire. Comme vous le savez, cela ne pourra pas se faire tant que le projet de loi C-14 n'aura pas reçu la sanction royale.
Notre gouvernement s'emploie également à protéger l'avenir des étudiants qui ont dû quitter l'école ou qui n'ont pas été en mesure d'obtenir des stages ou des emplois d'été.
Au moyen du projet de loi C-14, nous éliminerons les intérêts pour le remboursement de la partie fédérale des prêts d'étude canadiens et des prêts canadiens aux apprentis pour 2021-2022. Cette mesure importante apportera une aide de 329,4 millions de dollars à 1,4 million de Canadiens qui cherchent un emploi ou qui sont aux premiers stades de leur carrière.
Le projet de loi officialise également une modification à la Loi de l'impôt sur le revenu grâce à laquelle il sera possible, dans le cadre de la Subvention d'urgence pour le loyer du Canada, de reconnaître les dépenses de loyer comme des dépenses admissibles, pourvu que certaines conditions soient réunies.
Les membres du Comité se rappelleront sans doute que l'Agence du revenu du Canada administre actuellement la subvention au loyer comme si les dépenses de loyer étaient des dépenses admissibles. Cela vient du fait que les entreprises qui comptent sur cette subvention nous ont dit que c'était ce dont elles avaient besoin, et nous les avons écoutées. Ce ne sont pas toutes les petites entreprises qui ont les liquidités nécessaires pour payer leur loyer le premier jour du mois et se faire rembourser par la suite. Ce projet de loi fait en sorte que ces petites entreprises bénéficient du soutien dont elles ont besoin. Encore une fois, je suis certaine que nous avons tous constaté que les petites entreprises des circonscriptions que nous représentons ont vraiment besoin de ce soutien.
De plus, le projet de loi C-14 autorise le versement de paiements aux six agences de développement régional du Canada pour le Fonds d'aide et de relance régionale. Le gouvernement a annoncé l'octroi de 962 millions de dollars pour la création du fonds, le 17 avril, puis a fait passer ce montant à 1,5 milliard de dollars, le 2 octobre. Comme prochaine étape, il est proposé dans le projet de loi C-14 d'ajouter 2 milliards de dollars à ce fonds, qui vient en aide aux entreprises qui, pour une raison ou une autre, n'ont pas accès à d'autres programmes fédéraux de soutien dans le contexte de la pandémie.
Ce que je veux dire est très simple: les mesures prévues dans le projet de loi C-14 sont essentielles. Les familles et les entreprises canadiennes ont besoin de ce soutien pour traverser la crise.
Chers collègues, laissons de côté la partisanerie et travaillons ensemble pour appuyer les gens que nous servons tous. J'apprécie les débats animés, la diligence et les études. Les débats ont été au cœur des interventions du Canada en réponse à la COVID-19 jusqu'à maintenant. Notre gouvernement a reçu des commentaires constructifs de tous les partis, y compris de tous les membres du Comité. Je reconnais le rôle essentiel que jouent les comités parlementaires dans l'examen des projets de loi du gouvernement. Je comprends que le rôle officiel de l'opposition est de s'opposer et que les retards que cela occasionne font partie des outils dont elle dispose dans le système parlementaire de Westminster. Je comprends cela. Lorsque j'ai été élue pour la première fois, je siégeais sur les banquettes de l'opposition. En comité, j'ai déjà posé des questions au député d'Abbotsford, qui siège maintenant à ce comité avec nous tous, lorsqu'il était ministre du Commerce.
Cela dit, il est maintenant temps d'aller de l'avant. Les Canadiens ont besoin de l'appui concret qu'offre ce projet de loi, et ils en ont besoin de toute urgence. À l'étape de la deuxième lecture, certains de nos collègues de l'opposition ont mis de côté la politique partisane pour faire ce qu'il y a de mieux pour les Canadiens et ont appuyé le projet de loi. J'ai été franchement surprise que les conservateurs choisissent de faire le contraire. J'ai été surprise qu'ils le fassent, en présentant en même temps une motion dans le cadre d'une journée de l'opposition exhortant le gouvernement à appuyer les petites entreprises.
Je dis à mes collègues conservateurs, à ce comité et à la Chambre que...
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Lib. (ON)
Voulez-vous que je termine?
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Lib. (ON)
Certainement.
J'ai parlé du fond du projet de loi, des mesures qui sont vraiment importantes, qui sont importantes pour moi et pour nous tous, mais je crois qu'il est vraiment pertinent de parler du temps qu'il faudra pour que cet appui profite aux Canadiens.
Le projet de loi C-14 vise à fournir un soutien aux Canadiens qui en ont besoin pendant une période difficile et sans précédent. Il ne devrait pas servir de ballon promotionnel politique.
J'exhorte le Comité à accélérer son examen et à se joindre à moi pour appuyer l'adoption rapide de ce projet de loi essentiel.
Merci.
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Lib. (ON)
Comme je l'ai dit à la Chambre aujourd'hui, monsieur Fast, nous avons mené de vastes consultations prébudgétaires et nous avons reçu d'excellents commentaires de la part des Canadiens. Nous déposerons un budget en temps et lieu.
Je tiens également à souligner que l'énoncé économique de l'automne comprenait des données et des projections financières détaillées.
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Lib. (ON)
Monsieur Fast, je crois que notre pays a été appuyé par un plan très solide tout au long de cette pandémie sans précédent. Le gouvernement a dit qu'il ferait tout en son pouvoir pour soutenir les Canadiens et les entreprises canadiennes, et c'est ce qu'il a fait. Grâce à la résilience et à l'esprit d'entreprise des Canadiens, nous en voyons les résultats.
Au quatrième trimestre de cette année, l'économie canadienne a connu une croissance de près de 10 %. C'est mieux que ce que nous avons vu aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Allemagne, en France et en Italie. Nos mesures économiques fonctionnent, et nous allons continuer dans cette voie.
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