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Lib. (NB)
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2022-01-18 11:10
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J'aimerais intervenir au sujet de la motion de Mme Desbiens, mais simplement pour obtenir une précision, monsieur le président.
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Lib. (NB)
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2022-01-18 11:10
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Madame Desbiens, je sais que vous avez présenté une motion sur l'étiquetage des produits de la mer. Or nous avons reçu un avis de motion, hier. La motion que vous avez présentée est-elle la même que celle d'aujourd'hui ou est-elle un peu différente?
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Lib. (NB)
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2022-01-18 11:10
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C'est parfait.
Je voulais simplement savoir si c'était bel et bien la même motion. Je vois que certains mots sont différents. J'ai les réponses que je voulais. Merci.
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Lib. (NB)
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2022-01-18 11:15
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Je suis désolé, monsieur le président; ce n'est pas concernant l'amendement. Je veux seulement être sur la liste pour les motions.
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Lib. (NB)
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2022-01-18 11:28
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Monsieur le président, puis‑je demander une pause de quelques minutes pour que nous puissions clarifier tout cela? Nous nous sommes déjà prononcés sur le sous-amendement. Pouvons-nous prendre une pause de cinq minutes, s'il vous plaît?
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Lib. (NB)
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2022-01-18 11:28
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Oui, deux minutes suffiront.
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Lib. (NB)
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2022-01-18 11:50
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Je suis désolé. J'allais dire la même chose. Je suis d'accord avec M. Bachrach.
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Lib. (NB)
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2022-01-18 11:53
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Pouvons-nous la relire, s'il vous plaît?
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Lib. (NB)
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2022-01-18 12:33
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Mes commentaires vont presque dans le même sens que ceux de tous les autres.
Lorsque j'entends mes collègues conservateurs utiliser le mot « science », j'ai toujours envie d'éclater de rire. Rappelez-vous ce qui a été fait à la science lorsqu'ils étaient au pouvoir.
La ministre comparaîtra pendant deux heures si nous votons sur la question. Les députés auront de nombreuses possibilités de poser des questions à la ministre à ce sujet. Nous devons faire confiance à la science. Que cela nous plaise ou non, les scientifiques du ministère des Pêches et des Océans sont bien formés et bien équipés pour obtenir de bonnes données, que ce soit sur les pêches ou sur d'autres questions qu'ils étudient. Nous devons leur faire confiance. Je pense que le MPO fait un excellent travail de collecte de données dans ma région.
Je vais donc voter contre la motion. Nous pourrons soulever la question avec la ministre lors de sa comparution. Nous devrons simplement laisser les fonctionnaires répondre à nos questions liées à la science lorsqu'ils comparaîtront devant le Comité.
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Lib. (NB)
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2022-01-18 12:50
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À titre d'information pour les nouveaux membres du Comité — et peut-être pour M. Zimmer —, cet amendement a été adopté lors de la dernière législature. Si je me souviens bien, nous étions tous d'accord.
Monsieur Zimmer, à titre d'information, nous nous sommes tous mis d'accord sur cet amendement lors de la dernière législature.
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Lib. (NB)
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2022-01-18 12:59
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Merci, monsieur le président. Je ne savais pas que j'étais le prochain intervenant. Je crois que tout le monde a...
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Lib. (NB)
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2022-01-18 13:00
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Parfait. Je crois que tout le monde a reçu la motion. Je vais la lire en français, ce qui sera un peu plus pratique pour moi.
Je propose la motion suivante:
Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les mesures de gestion des pêches mises en place pour protéger la baleine noire de l'Atlantique Nord, de manière à évaluer les effets de ces mesures sur la réduction du nombre de décès de baleines noires au Canada atlantique et au Québec et sur l'économie des communautés côtières de ces régions, et de manière à proposer et à recommander au gouvernement des façons possibles d'améliorer ces mesures; que le Comité invite des témoins à comparaître, y compris des hauts fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans et des groupes d'intervenants intéressés; que le Comité présente ses conclusions et recommandations dans un rapport à la Chambre des communes; et que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à ce rapport.
Monsieur le président, il s'agit d'une motion que j'ai présentée lors de la dernière législature et qui a été adoptée par tous les membres de ce comité. Si je n'ai plus de temps, je suis prêt à m'arrêter ici. Si vous me le permettez, je peux poursuivre, mais je peux aussi attendre à la prochaine réunion pour donner un aperçu plus général de la teneur de ma motion.
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Lib. (NB)
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2022-01-18 13:02
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D'accord. Je sais que tous les membres ont probablement d'autres réunions, mais je peux dire rapidement, comme je l'ai mentionné, que la motion a été adoptée au cours de la dernière législature, et que ce sera probablement une étude pour l'automne prochain. Je ne pense pas que nous aurons assez de temps cet automne.
Je le répète, si vous êtes au courant de la situation de la baleine noire de l'Atlantique Nord depuis 2017 dans le golfe du Saint-Laurent et à d'autres endroits — en Nouvelle-Écosse, à l'Île-du-Prince-Édouard ainsi qu'au Québec —, vous savez que ce mammifère se déplace dans nos régions. En 2017, nous avons mis des mesures en place pour diminuer le nombre de décès et d'interactions avec les pêcheurs. Notre gouvernement a instauré de nombreuses excellentes mesures. Les groupes de pêcheurs ont posé de nombreux gestes bénéfiques, et les groupes environnementalistes ont également bien collaboré, alors je crois que le moment est opportun pour examiner les mesures instaurées pour nous assurer que nous nous adaptons à la réalité de l'industrie de la pêche tout en protégeant les baleines noires.
Je pourrai donner plus de détails à la prochaine réunion, mais voilà en quoi ma motion consiste. Je crois que nous tirerons tous profit des témoignages de témoins à notre comité qui nous diront quelles mesures fonctionnent bien et lesquelles posent problème et doivent être améliorées.
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PCC (NB)
Merci, monsieur le président.
Lorsque Justin Trudeau est arrivé au pouvoir, une maison coûtait, en moyenne, 434 500 $. Ce prix est maintenant de 811 700 $, ce qui représente un taux d'inflation de plus de 85 % en six ans. L'an dernier seulement, le prix des maisons a augmenté de 25 %, ce que l'économiste principal de l'Association canadienne de l'immeuble a qualifié de « plus importante hausse de tous les temps ». Cette hausse a été observée après que le gouvernement a injecté 400 milliards de dollars d'argent tout neuf dans les marchés financiers, dont une grande partie a été prêtée sous forme de prêts hypothécaires à taux variable risqués, à des taux d'intérêt bien inférieurs au taux d'inflation. Ces taux négatifs ont littéralement payé les gens pour emprunter et faire gonfler les prix. L'inflation dans le secteur du logement est un problème d'origine nationale.
Bloomberg rapporte que le Canada se classe au deuxième rang des pays ayant la bulle immobilière la plus importante. Il faut maintenant les deux tiers du revenu avant impôt d'une famille moyenne pour payer les coûts mensuels moyens d'une maison à Toronto ou à Vancouver, des villes qui, selon Demographia, figurent respectivement au cinquième et au deuxième rang des marchés immobiliers les plus inabordables au monde.
Les règles bancaires, l'assurance hypothécaire, la politique monétaire et la lutte contre le blanchiment d'argent: toutes ces questions relèvent du fédéral. C'est aussi le cas de l'inflation dans le secteur du logement. En ce moment, sous le gouvernement actuel, c'est de la Justinflation. Ma question sera donc la suivante. Dans ma province, je reçois de nombreux appels de gens qui s'inquiètent du prix des maisons. Au cours des 11 premiers mois de 2021, à Moncton, au Nouveau‑Brunswick, l'indice des prix des propriétés du service interagences a augmenté de près de 60 %. L'ensemble du Nouveau‑Brunswick a dépassé la moyenne nationale de plus de 1,5 %. C'est extrêmement préoccupant pour moi étant donné que votre analyse de l'inflation dans le secteur du logement n'en tient pas compte.
Pourquoi cette situation n'est-elle pas incluse dans votre analyse de l'inflation dans le secteur du logement?
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PCC (NB)
Merci de votre réponse.
À mon avis, l'indice doit refléter ce que paient vraiment les Canadiens pour se loger. À Saint John, au Nouveau‑Brunswick, un article a parlé d'une personne âgée dont le loyer a augmenté de 75 %. Si le prix des loyers augmente, nous savons que les taux d'intérêt augmentent aussi.
Je ne comprends pas pourquoi les « frais de logement » ne pourraient pas indiquer les coûts réels pour les Canadiens. C'était dans le journal la semaine dernière. Je dois poser la question à nouveau: quel est le véritable avantage à exclure cet aspect de l'analyse sur le logement?
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PCC (NB)
Merci, monsieur le président.
Les Canadiens en région rurale n'ont pas l'option de prendre le transport en commun pour se rendre au travail ou à l'épicerie. Nous devons avoir notre propre moyen de transport. La plupart des gens que je connais achètent des véhicules usagés. J'aborde le sujet parce que le coût des voitures usagées a bondi en flèche au cours de la dernière année ou peut-être de la dernière année et demie. En raison du coût plus abordable, je crois que bien des automobilistes optaient pour une voiture usagée plutôt que pour une nouvelle voiture.
Dans ma circonscription de Miramichi—Grand Lake, le revenu médian des ménages est d'un peu plus de 34 000 $. Au fil des ans, nombre de mes électeurs et moi-même avons acheté des voitures usagées afin de réduire nos dépenses. Le coût d'une voiture d'occasion est maintenant astronomique.
Je sais qu'il y a eu une discussion tout à l'heure sur le fait que nous n'incluons pas cette dépense dans notre IPC, contrairement aux Américains. Je crois qu'il est un peu déloyal de la part des élus de continuer... Certains vantent aux Canadiens que nous nous tirons mieux d'affaire que les États‑Unis face à l'inflation, mais, dans les faits, nous n'utilisons pas les mêmes règles. L'exemple des voitures usagées en est un des plus flagrants pour illustrer cette différence.
Quand le marché des véhicules d'occasion sera‑t‑il mieux reflété dans l'IPC afin que notre taux d'inflation représente fidèlement tous les secteurs?
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PCC (NB)
D'accord. Merci de votre réponse.
Là où j'essaie d'en venir, c'est que, vous savez, 99 % des Canadiens n'achètent pas de véhicules flambant neufs. Peut‑on s'attendre à ce que, à l'avenir, leur pondération soit plus élevée dans l'IPC? Allez-vous attribuer une pondération plus grande à ce segment dans les futures analyses de l'IPC puisque les nouvelles voitures se font plus rares? À cause de la pénurie de puces en provenance des marchés asiatiques, la fabrication de nombreuses nouvelles voitures n'est pas possible. Les consommateurs attendent des mois et des mois pour acheter une nouvelle voiture, et le prix des voitures usagées est faramineux.
Pourquoi coûtent-elles si cher, et quand l'analyse de l'IPC en tiendra‑t‑elle compte?
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Voir le profil de Jake Stewart
PCC (NB)
Merci, monsieur le président.
J'appuie l'amendement. J'ai moi-même constaté, ici au Comité, que lorsqu'on pose une question aussi simple que « Combien coûte l'administration du programme? », il arrive qu'un témoin parle pendant deux minutes sans répondre à la question... Les députés autour de cette table passent beaucoup de temps à formuler de bonnes questions auxquelles le public canadien mérite des réponses, mais quand les témoins ne connaissent pas la réponse ou ne veulent pas la donner, peu importe, nous perdons la possibilité de poser d'autres questions à cause du temps qu'ils prennent à divaguer.
Cet amendement est vraiment suffisant. J'ai siégé à un certain nombre de comités dans ma vie et j'ai toujours constaté que lorsque le président s'immisce trop dans le débat... J'ai déjà présidé le comité sur les changements climatiques et l’intendance environnementale au Nouveau-Brunswick. Je ne m'immisçais jamais dans le débat. Je n'y mettais fin que s'il dégénérait, mais je n'intervenais jamais. Je voulais que les membres du comité aient la possibilité d'échanger leurs points de vue. Je voulais que les témoins soient libres de répondre aux questions.
Cet amendement est vraiment suffisant, car, je peux vous le dire, les habitants de Miramichi—Grand Lake veulent que ces questions soient posées. Par-dessus tout, ils veulent qu'on y réponde. Si un témoin se présente devant le Comité, il devrait connaître les réponses. Tous les Canadiens le savent. Si je pose une question de 30 secondes et qu'un témoin parle pendant deux minutes sans y répondre, il me prive de deux minutes supplémentaires.
Autour de cette table, nous avons des limites. Nous avons des limites de temps — cinq minutes, six minutes, quatre minutes, peu importe. Nous souhaitons poser un certain nombre de questions dans le temps qui nous est imparti. Je comprends qu'il arrive que les témoins ne puissent pas fournir de réponse; ils devraient simplement le dire pour que les députés puissent passer à une autre question. De cette façon, on éviterait que les témoins parlent pendant cinq minutes et empêchent les députés de poser des questions de suivi importantes.
L'amendement proposé par M. Poilievre permet vraiment de contenir les témoins et de les responsabiliser, et il permet à tous les députés qui siègent à ce comité de poser un plus grand nombre de questions. Plus nous pouvons en poser, mieux c'est.
Voilà pourquoi je suis favorable à cet amendement.
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Voir le profil de Richard Bragdon
PCC (NB)
Je vous remercie, monsieur le président.
Je pense que c'est une bonne idée, mais je limiterais cela probablement à une seule séance de formation. Nous sommes plusieurs à avoir été membre d'autres comités, mais pour un nouveau membre, une séance de formation serait une bonne chose. Toutefois, je ne voudrais pas que cela dure plus longtemps, et limiter cela à une séance serait parfait.
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Voir le profil de Jenica Atwin
Lib. (NB)
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2021-12-15 16:42
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Monsieur le président, je propose la candidature de Marilène Gill au poste de deuxième vice-présidente du Comité.
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Voir le profil de René Arseneault
Lib. (NB)
Tout d'abord, je vous remercie beaucoup de cette nomination unanime et de cet accueil.
Je siège au Comité permanent des langues officielles depuis six ans. Je vais essayer d'être à la hauteur de notre président précédent, M. Dubourg. J'ai de grands souliers à chausser, parce qu'il a fait du très beau travail.
Nous pouvons maintenant procéder à la nomination des vice-présidents.
Nous commencerons par le vice-président provenant de l'opposition officielle.
Monsieur Gourde, vous avez la parole.
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Lib. (NB)
Y a-t-il d'autres motions?
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Lib. (NB)
Monsieur Godin, si on vous le proposait, est-ce que vous accepteriez?
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Voir le profil de René Arseneault
Lib. (NB)
Devons-nous passer au vote ou y a-t-il consentement unanime?
(La motion est adoptée.)
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Voir le profil de René Arseneault
Lib. (NB)
Félicitations, monsieur le vice-président.
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Voir le profil de René Arseneault
Lib. (NB)
Excusez-moi, madame la greffière. C'est ma première fois.
Allez-y.
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Lib. (NB)
Félicitations, tout le monde. Bienvenue dans ce beau comité.
Effectivement, après six ans ici, je peux vous dire que c'est le plus beau des comités. Je trouve que c'est celui où les valeurs les plus rassembleuses de ce grand Canada brillent le plus.
Madame la greffière, y a-t-il autre chose dont vous voudriez que je parle? Voulez-vous que je parle de la sonnerie d'appel au vote, qui pourrait se faire entendre d'un moment à l'autre?
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Voir le profil de René Arseneault
Lib. (NB)
Nous entendons maintenant la sonnerie retentir. Nous avons donc 30 minutes avant d'aller voter.
Y a-t-il consentement unanime pour que le Comité continue de siéger pendant au moins 20 minutes?
Des députés: D'accord.
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Voir le profil de René Arseneault
Lib. (NB)
Nous en arrivons donc aux formalités.
Bienvenue à la réunion no 1 du Comité permanent des langues officielles de la Chambre des communes. La réunion d'aujourd'hui se déroule selon une formule hybride.
Conformément à l'ordre de la Chambre du 25 novembre 2021, il y a des députés qui participent en personne à la séance du Comité, dans la salle, et d'autres qui y participent à distance à l'aide de l'application Zoom. En ce qui concerne la liste des interventions, la greffière du Comité et moi-même ferons de notre mieux pour assurer un ordre équitable pour tous les membres du Comité, qu'ils participent à la réunion virtuellement ou en personne.
Je profite de l'occasion pour rappeler à tous les participants qu'il est interdit de faire des captures d'écran ou de prendre des photos à leur écran.
Les travaux seront affichés sur le site Internet de la Chambre des communes.
Compte tenu de la pandémie et à la lumière des recommandations des autorités sanitaires publiques ainsi que de la directive du Bureau de régie interne du 19 octobre 2021, il est recommandé à tous ceux qui assistent à la réunion en personne de prendre les mesures suivantes afin d'assurer la santé et la sécurité de chacun.
Toute personne présentant des symptômes doit participer par Zoom et ne pas assister à la réunion en personne. Chaque personne doit maintenir une distance de deux mètres, qu'elle soit assise ou debout. Chacun doit porter un masque non médical lorsqu'il circule dans la pièce. Il est vivement recommandé aux personnes de porter leur masque en tout temps, même lorsqu'elles sont assises. Des masques non médicaux, qui permettent un meilleur son, sont disponibles dans la pièce.
Toute personne présente doit maintenir une bonne hygiène des mains en utilisant le désinfectant pour les mains à l'entrée de la salle. Les salles de comité sont nettoyées avant et après chaque réunion. Pour assurer ce nettoyage, chacun est invité à nettoyer les surfaces telles que le bureau, la chaise et le microphone avec les lingettes fournies lorsqu'il quitte ou prend son siège.
En tant que président, je verrai à l'application de ces mesures pendant toute la durée de la réunion. Je remercie d'avance les membres du Comité de leur coopération.
Nous allons maintenant examiner les motions de régie interne.
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