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Lib. (QC)
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2022-01-20 15:36
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Je déclare la séance ouverte.
Je vous souhaite la bienvenue à la deuxième réunion du Comité permanent de l'industrie et de la technologie de la Chambre des communes.
Conformément à l'article 106(4) du Règlement, le Comité se réunit à l'appel de quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier les minéraux critiques.
La réunion d'aujourd'hui se déroule sous forme hybride, conformément à l'ordre de la Chambre adopté le jeudi 25 novembre 2021. Les membres peuvent participer en personne ou par l'application Zoom.
Je profite de l'occasion pour rappeler à tous les participants et observateurs à cette réunion qu'il n'est pas permis de faire des captures d'écran ou de prendre des photos de leur écran.
Compte tenu de la situation actuelle de pandémie et à la lumière des recommandations des autorités sanitaires, ainsi que de la directive du Bureau de régie interne du 19 octobre 2021, pour rester en bonne santé et en sécurité, il est recommandé à tous ceux qui participent à la réunion en personne de suivre les conseils suivants: toute personne présentant des symptômes doit y participer par Zoom et ne pas assister à la réunion en personne; chacun doit maintenir une distance physique de deux mètres, qu'il soit assis ou debout; chacun doit porter un masque non médical lorsqu'il circule dans la salle; il est recommandé dans les termes les plus forts possible que les membres portent leur masque à tout moment, y compris lorsqu'ils sont assis; toutes les personnes présentes doivent maintenir une bonne hygiène des mains en utilisant le désinfectant pour les mains à l'entrée de la salle; les salles de comité sont nettoyées avant et après chaque réunion, et pour ce faire, chacun est invité à nettoyer les surfaces telles que le bureau, la chaise et le microphone avec les lingettes désinfectantes qui sont fournies.
En tant que président, je vais appliquer ces mesures au mieux de mes capacités. Je dois le faire à distance, avec l'aide du greffier, mais je pense que nous participons tous à distance aujourd'hui.
En ce qui concerne la liste des participants, il suffit de lever la main avec l'application Zoom. Je pense que nous y sommes maintenant tous habitués.
Je tiens également à rappeler à tous, pour les prochaines réunions, d'essayer de se connecter un peu d'avance au cas où nous aurions des problèmes informatiques comme ceux que nous avons en ce moment. Cela nous donnerait le temps de les régler avant le début de la réunion, pour tenir compte du temps de chacun.
La réunion est commencée; je vais ouvrir la discussion, puisque nous avons reçu une demande pour que le Comité tienne une réunion, conformément au paragraphe 106(4) du Règlement.
La parole est à M. Fast.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 15:39
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Un instant, s'il vous plaît, je veux vérifier. Comme je vous l'ai dit lors de la dernière réunion, je suis nouveau à la présidence. Donc, je me fie peut-être au greffier plus que je ne le voudrais.
On m'informe que cela va. Il n'est pas nécessaire de la lire aux fins du compte rendu, monsieur Fast.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 15:44
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Monsieur Fast, avant de continuer, pouvez-vous lever un peu votre microphone? Les interprètes m'informent que cela produit des bruits parasites.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 15:46
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Merci, monsieur Fast.
Allez‑y, monsieur Fillmore.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 15:50
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Merci, monsieur Fillmore.
Monsieur Masse, vous avez la parole.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 15:54
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Merci, monsieur Masse.
Nous passons à M. Erskine‑Smith.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 15:56
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Oui, monsieur Masse, je vous autorise à répondre. Nous entendrons ensuite Mme Gray.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 15:59
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Je vous remercie, monsieur Masse.
J'accorde maintenant la parole à Mme Gray.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:03
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Je vous remercie beaucoup, madame Gray.
J'accorde la parole à Michael Kram.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:04
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Je vous remercie, monsieur Kram.
C'est maintenant M. Erskine‑Smith qui a la parole.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:06
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Je vous remercie, monsieur Erskine‑Smith.
Sachez que j'ai demandé au greffier de réserver du temps mardi prochain, à l'heure à laquelle nous nous réunissons habituellement, pour que le Sous-comité puisse se réunir afin d'établir le calendrier alors que le Parlement s'apprête à reprendre ses travaux. Je voulais d'abord observer le consensus et voir comment le débat évoluait aujourd'hui, mais je tiens à ce que vous sachiez que du temps a été réservé si le Sous-comité souhaite se réunir.
J'accorde la parole à M. Fillmore.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:11
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Merci, monsieur Fillmore.
Monsieur Fast.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:14
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Merci, monsieur Fast.
Le prochain intervenant devait être M. Sébastien Lemire, mais il a baissé la main. Je laisse donc la parole au prochain intervenant sur la liste.
Monsieur Erskine‑Smith, vous avez la parole.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:16
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Merci, monsieur Erskine-Smith.
Monsieur Dong souhaite intervenir.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:17
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Un instant, monsieur Dong. On a invoqué le Règlement.
Allez‑y, monsieur Masse.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:20
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Merci, monsieur Dong.
Au tour maintenant de M. Lemire.
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BQ (QC)
Merci, monsieur le président.
À la lumière de ce que nous venons d'entendre, permettez-moi de proposer un amendement.
Tout d'abord, monsieur le président, je tiens pour acquis que vous avez fait une demande pour une rencontre mardi prochain, ayant pour but d'établir l'horaire de travail et d'étudier la vingtaine de motions que les membres du Comité auront déposées. Cela nous permettra de bâtir un programme solide pour les travaux du Comité, ce qui, je le constate, manquait peut-être à nos préparations à ce stade.
Cela étant dit, j'aimerais proposer un amendement à la motion qui a été déposée par les conservateurs et qui est l'objet de la discussion d'aujourd'hui.
Au lieu de tenir six rencontres, je propose que nous en tenions deux qui auront lieu la semaine prochaine. Cela donnerait un total de trois rencontres si l'on tient compte de celle qui portera sur l'organisation et qui se tiendra peut-être en sous-comité. C'est vous qui en déciderez, monsieur le président.
Je propose qu'il y ait deux rencontres la semaine prochaine sur l'étude de la transaction de Neo Lithium et que l'on invite le ministre Champagne pour l'une d'entre elles. Le ministre pourra être accompagné de ses fonctionnaires, dont le sous-ministre, par exemple. Cela dit, je ne fais pas partie du gouvernement responsable, mais je crois que c'est le ministre qui devrait répondre à nos questions.
Lors de la deuxième rencontre, il pourrait être intéressant de recevoir le ministre de la Sécurité publique. D'ailleurs, j'aimerais demander au proposeur de la motion, M. Ed Fast, pourquoi il souhaite inviter le ministre de la Sécurité publique. Je n'ai pas entendu d'explications à ce sujet, et j'aimerais en avoir. De plus, comme des gens ont pu témoigner dans le cadre de cette étude, il faudrait inviter d'autres témoins, comme le professeur Wesley Wark, notamment.
Je propose donc que nous tenions deux rencontres la semaine prochaine sur la vente de Neo Lithium.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:22
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Merci beaucoup, monsieur Lemire.
Un amendement a été proposé et nous allons maintenant en débattre.
La parole est à M. Fast, le proposeur de la motion.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:23
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Un sous-amendement a maintenant été proposé.
Monsieur Lemire, vous avez la parole.
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BQ (QC)
Je maintiens ma proposition de tenir deux rencontres et d'inviter le ministre à la première. Les fonctionnaires font partie du ministère et je pense qu'ils doivent donc être présents pour répondre à nos questions. Cela pourra faire partie de ces deux heures de rencontre et nous aurons le temps de le faire dans ce cadre.
Ensuite, lors d'une deuxième rencontre, nous pourrons recevoir des témoins qui font partie de l’industrie pour connaître leur point de vue. Nous pouvons donc inviter des témoins qui font partie de l'industrie. Je maintiens donc la proposition de tenir deux rencontres.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:24
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Monsieur Dong.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:24
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Vous me corrigerez si j'ai tort, mais je crois que nous devons d'abord traiter l'amendement proposé.
Monsieur Masse.
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BQ (QC)
Puis-je répondre à la question qui m'est posée, monsieur le président?
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:25
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Allez-y, monsieur Lemire.
Je reviendrai ensuite à M. Masse.
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BQ (QC)
Pour répondre à votre question, monsieur Dong, je pense que cela fait partie de ce qui devra être abordé à la rencontre de mardi, lors de laquelle nous établirons notre programme.
Personnellement, je trouve que la motion déposée par Michael Kram à ce sujet est particulièrement intéressante et complète. Nous pourrons y apporter quelques amendements, qui avaient été proposés par M. Fillmore, afin de refaire une étude sur les minéraux critiques. Selon moi, cette étude devra être menée selon une séquence déterminée par le Sous-comité. Nous pourrons y réfléchir.
Il est tout à fait pertinent de faire une véritable étude sur les minéraux critiques, et pas seulement en ce qui a trait à Neo Lithium.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:26
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Merci, monsieur Lemire.
Monsieur Masse, vous avez la parole.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:28
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Merci, monsieur Masse.
En voyant les visages de nos collègues à l'écran, j'ai l'impression qu'ils s'entendent sur la direction que prendra le Comité.
Madame Lapointe.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:29
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Merci, madame Lapointe.
Il n'y a pas d'autres intervenants sur l'amendement. Sommes-nous d'accord pour adopter l'amendement proposé par M. Lemire?
S'il n'y a pas de consensus, je mettrai la question aux voix.
Je regarde notamment M. Fast. Sommes-nous d'accord ou devrions-nous tenir un vote sur l'amendement? Avant de procéder, je demanderai au greffier de lire l'amendement.
Monsieur Fast.
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Lib. (QC)
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2022-01-20 16:30
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D'accord. Si j'ai bien compris, le comité de direction se réunit mardi et nous prévoirons deux réunions. Vous devrez soumettre vos listes de témoins au plus tard demain, tel qu'il est indiqué dans votre motion, monsieur Fast.
Monsieur Généreux.
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Voir le profil de Bernard Généreux
PCC (QC)
Je cherchais le bouton pour voter, mais il n'y en a pas sur mon écran, alors j'ai fait une erreur.
De toute façon, je pense que nous allons voter publiquement, n'est-ce pas?
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