Journaux
Consultez le guide de l'usager
Pour obtenir de l’aide, contactez-nous
Consultez le guide de l'usager
Pour obtenir de l’aide, contactez-nous
Ajouter un critère de recherche
Résultats : 1 - 12 de 12
2021-11-22 [p.10]
Les députés, qui ont prêté et souscrit le serment d'office prescrit par la loi, prennent séance. Le greffier inform...
Ouvrir
Les députés, qui ont prêté et souscrit le serment d'office prescrit par la loi, prennent séance.
Le greffier informe les députés que le suppléant de la gouverneure générale se rendra au Sénat aujourd'hui, à 13 heures, pour ouvrir la première session de la 44e législature.
Un message est reçu du très honorable Richard Wagner, juge en chef de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléant de la gouverneure générale, qui exprime le désir que les députés se rendent immédiatement au Sénat.
En conséquence, les députés se rendent au Sénat et sont informés par le Président du Sénat que Son Excellence la gouverneure générale ne juge pas à propos de faire connaître les motifs qui l'ont portée à convoquer le Parlement avant que la Chambre des communes ait choisi son Président conformément à la loi, mais le mardi 23 novembre, à 12 h 15, Son Excellence fera connaître les raisons de la convocation du Parlement.
Les députés sont de retour à la Chambre.
Réduire
2021-11-22 [p.11]
Conformément à l'article 2 du Règlement, la Chambre procède à l'élection à la présidence....
Ouvrir
Conformément à l'article 2 du Règlement, la Chambre procède à l'élection à la présidence.
Réduire
2021-11-22 [p.11]
Conformément à l'article 3 du Règlement, M. Plamondon (Bécancour—Nicolet—Saurel) prend place au fauteuil pour présider à...
Ouvrir
Conformément à l'article 3 du Règlement, M. Plamondon (Bécancour—Nicolet—Saurel) prend place au fauteuil pour présider à l'élection.
Réduire
2021-11-22 [p.11]
Conformément aux articles 4 et 5 du Règlement, le président d'élection informe la Chambre qu'une liste des députés inéli...
Ouvrir
Conformément aux articles 4 et 5 du Règlement, le président d'élection informe la Chambre qu'une liste des députés inéligibles à la présidence se trouve au bureau.
Réduire
2021-11-22 [p.11]
En conséquence, la liste des candidats pour le tour de scrutin est la suivante :Members — DéputésDalton, Marcd'Entremont...
Ouvrir
En conséquence, la liste des candidats pour le tour de scrutin est la suivante :
Réduire
2021-11-22 [p.11]
Conformément à l'article 3.1 du Règlement, les candidats prennent la parole....
Ouvrir
Conformément à l'article 3.1 du Règlement, les candidats prennent la parole.
Réduire
2021-11-22 [p.11]
À 14 h 22, conformément à l'article 3.1 du Règlement, la séance est suspendue....
Ouvrir
À 14 h 22, conformément à l'article 3.1 du Règlement, la séance est suspendue.
Réduire
2021-11-22 [p.11]
À 14 h 58, la séance reprend....
Ouvrir
À 14 h 58, la séance reprend.
Réduire
2021-11-22 [p.11]
Conformément à l'article 4 du Règlement, les députés se mettent à voter....
Ouvrir
Conformément à l'article 4 du Règlement, les députés se mettent à voter.
Réduire
2021-11-22 [p.11]
À 15 h 33, le scrutin est terminé et la séance est suspendue, jusqu'à la convocation de la présidence, pour le dépouille...
Ouvrir
À 15 h 33, le scrutin est terminé et la séance est suspendue, jusqu'à la convocation de la présidence, pour le dépouillement du scrutin par le greffier.
Réduire
2021-11-22 [p.11]
À 16 h 35, la séance reprend....
Ouvrir
À 16 h 35, la séance reprend.
Réduire
2021-11-22 [p.11]
Conformément à l'article 4(7) du Règlement, le président d'élection annonce que M. Rota (Nipissing—Timiskaming) a été él...
Ouvrir
Conformément à l'article 4(7) du Règlement, le président d'élection annonce que M. Rota (Nipissing—Timiskaming) a été élu à la présidence.
En conséquence, le président d'élection quitte le fauteuil.
M. Rota (Nipissing—Timiskaming) est escorté au fauteuil par M. Trudeau (premier ministre) et M. O'Toole (chef de l’opposition) et exprime à la Chambre ses humbles remerciements pour le grand honneur qu'elle s'est plu à lui conférer en le choisissant comme Président.
Sur ce, la masse est déposée sur le bureau.
Réduire
Résultats : 1 - 12 de 12

Exporter en: XML CSV RSS

Pour plus d'options de données, veuillez voir Données ouvertes