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BQ (QC)
Je vous remercie beaucoup, monsieur le Président.
J'aimerais aborder deux points relatifs aux affaires découlant de la réunion précédente.
J'aimerais d'abord parler des tableaux de bord. Je les lis avec attention et ils me sont très utiles pour mon travail de whip. Si c'est permis, j'aimerais poser quelques questions sur le tableau de bord.
À la page 3 du rapport, on mentionne que les tests préliminaires sont faits à 96 %. Cela signifie-t-il que 96 % des témoins ont fait un test préliminaire? Est-ce bien cela qu'on veut dire, monsieur Janse?
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Eric Janse
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Eric Janse
2021-06-10 11:11
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C'est exactement cela, madame DeBellefeuille.
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BQ (QC)
D'accord.
Ce qui est écrit à la page 4 signifie-t-il que la moitié des témoins n'avaient pas de casque d'écoute conforme à nos normes?
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Eric Janse
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Eric Janse
2021-06-10 11:11
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Soit ils n'avaient pas de casque d'écoute envoyé par la Chambre, soit ils utilisaient un casque d'écoute qui n'était pas approuvé par la Chambre. Évidemment, il y a des améliorations à apporter dans ce domaine. La difficulté, c'est toujours d'avoir le temps d'envoyer des casques d'écoute aux témoins.
Dernièrement, nous avons mis en place un processus en collaboration avec l'équipe de M. Aubé, qui a approuvé une liste de casques d'écoute qui sont bons. Lorsque nous n'avons pas le temps d'envoyer un casque d'écoute aux témoins, nous les encourageons à en acheter un eux-mêmes et nous les remboursons ensuite. Nous espérons que cela nous permettra d'avoir un meilleur taux de succès dans les prochains tableaux de bord.
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BQ (QC)
D'accord.
La dernière question que j'ai sur cette partie porte sur la page 6.
Quand les témoins se présentent en comité et qu'ils n'ont pas de casque d'écoute ou qu'ils n'ont pas l'équipement nécessaire, que se passe-t-il?
Les témoins sont-ils automatiquement invités à se représenter? Y a-t-il eu des témoignages sans casque d'écoute, et donc sans interprétation?
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Eric Janse
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Eric Janse
2021-06-10 11:12
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S'il y a des problèmes pendant le test préliminaire ou la journée même de la réunion, ou si le témoin n'a tout simplement pas de casque d'écoute, le greffier en avise le président du comité à la suite de discussions avec l'équipe technique. Le président peut fournir cette information au comité, et c'est à ce dernier de décider ce qu'il veut faire.
Le comité peut décider d'entendre quand même le témoin, ou, comme vous l'avez suggéré, il peut demander à ce témoin de revenir lors d'une autre séance lorsqu'il sera mieux équipé. Cet élément est vraiment à la discrétion du comité, qui décide comment il veut procéder.
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BQ (QC)
D'accord.
Hier, au Comité permanent de liaison, on est intervenu pour dire que la plupart des comités avaient adopté des motions de régie interne qui demandaient au président du comité d'indiquer aux membres dès le début de la rencontre si les tests ont été faits et si les témoins ont les équipements nécessaires. Cela facilite les choses.
On a constaté que peu de présidents faisaient cette déclaration au début de la séance. Le fait de savoir à l'avance que des témoins n'ont pas de casque ou qu'ils ont des difficultés techniques peut être utile. Cela permet au comité de prendre une décision dès le départ plutôt que de constater que le témoin n'a pas tout ce qu'il lui faut durant son témoignage. Les députés peuvent être trop mal à l'aise pour l'interrompre.
On a donc demandé aux présidents de comités de l'indiquer au début de la séance. J'encourage les whips à rappeler à l'ensemble des membres des comités qu'il est important de le savoir dès le début de la réunion pour pouvoir prendre de bonnes décisions. Cela permet d'éviter que des témoins comparaissent sans avoir les bons équipements, ce qui a des répercussions sur nos interprètes.
L'autre point que je voulais soulever s'adresse à vous, monsieur le Président.
Cela concerne votre décision rendue à la Chambre le lundi 7 juin concernant l'inconduite du député de Pontiac et votre volonté de demander au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre de se pencher sur cette question. J'ai discuté avec mes collègues avant la rencontre du Bureau de régie interne. Je vous avais invité à revoir la décision de mettre à l'ordre du jour l'incident du 14 avril, et je constate que ce point est absent. Je tenais donc à vous remercier d'avoir été à l'écoute de l'ensemble des membres du comité.
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PCC (AB)
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2021-06-10 11:16
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D'accord. Merci, je vous en suis reconnaissant.
J'ai deux points à soulever.
Premièrement, on nous a fourni de l'information sur les incidents techniques et autres qui surgissent aux comités, ce qui me rappelle qu'il a été question ici des mises à niveau techniques assez importantes qui s'imposent cet été et qui rendraient les ressources inaccessibles pendant un bon moment chaque fois.
Ne pourrions-nous pas obtenir un peu plus d'information sur ce que supposent ces améliorations. Plus précisément, nous fonctionnons en mode hybride et nous avons constaté des difficultés et que les ressources n'étaient pas toujours disponibles. Ces derniers jours, les trois autres whips ont convenu d'annuler des réunions pour que d'autres comités puissent se réunir. Personnellement, je ne l'ai bien sûr pas accepté, mais c'est ce qui s'est produit, et il est malheureux de se retrouver dans des situations où les comités ne sont pas en mesure de faire le travail qu'ils sont censés faire.
Je suppose qu'avec l'augmentation des taux de vaccination et tout le reste, nous verrons probablement la fin des séances hybrides bientôt, mais je suis curieux au sujet des mises à niveau techniques qui auront lieu cet été. Seront-elles liées à la nature hybride des séances? Y en a‑t‑il qui sont nécessaires pour d'autres raisons? Peut-être pourriez-vous nous fournir des précisions et nous dire pourquoi elles sont nécessaires. Je ne suis pas certain d'avoir assez d'information.
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Stéphan Aubé
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Stéphan Aubé
2021-06-10 11:18
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Merci, monsieur le Président.
Monsieur Richards, je vous remercie de votre question.
Nous prévoyons deux périodes d'entretien pour l'été.
La première sera consacrée à la mise à jour des systèmes de la Chambre et des salles de réunion des comités. Depuis la fin janvier, nous n'avons pas eu l'occasion d'effectuer l'entretien nécessaire pour des raisons de sécurité, car tous les systèmes que nous utilisons sont branchés à Internet... Il y a des correctifs à apporter. Nous avons essayé de le faire, monsieur, en mars et en avril, mais nous nous sommes heurtés à beaucoup de problèmes parce que nous n'avions pas assez de temps pour effectuer les tests préliminaires requis. Nous avons donc reporté les fourchettes de temps prévues afin de nous y prendre en deux fois cet été.
La première aura lieu tout de suite après l'ajournement de la session, idéalement après le 23 juin et elle durera jusqu'à la fin juin début juillet, et la seconde concerne ce que nous appelons un « centre d'opérations multimédia » qui sert à acheminer le contenu d'un bout à l'autre du pays. L'entretien de ce système n'a pas été fait depuis plus de huit mois, et c'est indispensable si nous voulons appuyer adéquatement la Chambre, distribuer le contenu au Canada et veiller à ce que nous ayons un environnement sécuritaire pour que les activités se déroulent sans anicroche.
Nos techniciens n'y sont pour rien, monsieur. Il s'agit vraiment de nous assurer que les systèmes fonctionnent et que nous pouvons faire les tests nécessaires pour empêcher autant que possible le genre d'incidents que nous avons eus à la Chambre ou dans les salles des comités. C'est ce que nous prétendons.
Nous le faisons habituellement une fois l'an, et ce, au moins depuis la vingtaine d'années que je suis à la Chambre. Nous avons toujours utilisé ces créneaux parce que nous en avons eu l'occasion au cours de l'été, mais cette année a été un peu différente, car nous avons eu moins d'occasions qu'à l'accoutumée. C'est la raison pour laquelle nous nous concentrons là‑dessus en ce moment.
Cela dit, monsieur, si jamais la Chambre doit revenir, s'il faut s'adapter à de nouvelles priorités, comme c'était le cas à Noël, nous avons des plans en place pour nous assurer que le Parlement peut siéger. Si le Parlement décide de rappeler la Chambre, nous allons certainement nous assurer que vous pourrez faire votre travail comme d'habitude.
C'est l'engagement que j'ai pris envers la Chambre, monsieur le Président.
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Voir le profil de Blake Richards
PCC (AB)
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2021-06-10 11:20
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Merci. Je n'ai qu'une toute petite question complémentaire. Je vous remercie de ces renseignements, qui sont très instructifs et utiles.
Vous avez dit que si la Chambre devait siéger, vous veilleriez à ce qu'il en soit ainsi. C'est extrêmement important, en effet.
En est‑il ainsi aussi pour les comités qui pourraient devoir tenir des réunions d'urgence? Seriez-vous également en mesure de trouver un moyen de vous assurer qu'ils peuvent fonctionner?
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Stéphan Aubé
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Stéphan Aubé
2021-06-10 11:20
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Ce serait notre objectif.
Nous préférons garder nos options ouvertes si possible. Si la Chambre décide que c'est nécessaire, monsieur, nous avons toujours trouvé le moyen de nous y prendre. Nous ferons de notre mieux pour que tout aille bien.
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NPD (BC)
Merci beaucoup, monsieur le Président.
Je réitère la demande de M. Richards. Je suis préoccupé par le taux élevé de roulement. Lorsque nous perdons l'une après l'autre trois personnes qui ont tant donné à la Chambre, et qu'elles démissionnent sous prétexte de prendre une retraite anticipée, il y a en effet de quoi se poser des questions.
Je vous remercie, monsieur le président, d'avoir répondu à la demande de M. Richards. Je crois également qu'à la prochaine réunion du Bureau de régie interne, peut-être à huis clos, nous devrions avoir une discussion pour déterminer s'il y a lieu de nous inquiéter.
Je veux revenir à M. Aubé, parce que nous avons deux dynamiques à l'œuvre. Il y a d'abord les nouveaux variants. Je ne pense pas que nous puissions, à ce stade‑ci, prévoir qu'en septembre, s'il n'y a pas d'élections, la Chambre reprendra ses travaux comme si la pandémie n'existait plus. Nous espérons tous que la pandémie finira par disparaître, mais les variants ont fait en sorte qu'il y a eu une troisième vague, et on s'attend maintenant à une quatrième cet été. Nous devons planifier en conséquence, bien sûr.
Il y a des discussions dans d'autres forums sur la façon dont les choses se dérouleront pendant l'été.
Cela m'a peut-être échappé, monsieur Aubé, mais j'aimerais vraiment savoir à quelle date les comités peuvent se réunir. Les comités se réuniront au cours de l'été — cela ne fait aucun doute. Il y aura des questions qui nécessiteront leur participation. Je suppose qu'il y a des dispositions si la Chambre est rappelée, et c'est bien. Les comités se réuniront.
Vous avez parlé du 23 juin, et je n'ai pas très bien compris quelle était la date de fin de cette première préférence pour l'administration, à savoir le créneau où les comités ne devraient pas convoquer de réunions. Vous avez ensuite parlé d'autres dates, mais je n'ai pas saisi lesquelles.
Quelles sont les périodes d'interdiction très concrètes que nous pouvons transmettre à nos caucus quant aux préférences de l'administration, c'est-à-dire les dates où les comités ne devraient pas tenir de réunions d'urgence au cours de l'été?
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Stéphan Aubé
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Stéphan Aubé
2021-06-10 11:28
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Nous examinons actuellement deux possibilités. Je veux préciser les dates exactes. Nous prévoyons une pause pour les comités du 30 juin au 18 juillet. L'autre période va du 21 août au 13 septembre. Ce sont les deux créneaux que nous avons demandé aux leaders parlementaires d'envisager.
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Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
Je vous en remercie.
Je pense que M. Richards a également posé cette question.
Dans le cas d'un comité qui a absolument besoin de se réunir pendant cette période — nous vivons à une époque où il y a des urgences —, y a‑t‑il une disposition permettant à un comité de se réunir même pendant ces périodes?
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Stéphan Aubé
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Stéphan Aubé
2021-06-10 11:29
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Comme je l'ai promis à M. Richards et au Président, en cas d'urgence, nous ne manquerons pas de prendre les dispositions nécessaires pour qu'un comité siège, au besoin.
Nous demandons... Si tous les comités siégeaient au même rythme que maintenant, nous ne serions pas en mesure d'assurer l'entretien pendant cette période.
C'est le commentaire que je fais ici.
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