C'est très bien, monsieur le président. Merci beaucoup à vous et aux membres du Comité.
C'est avec plaisir que je me joins à vous pour une deuxième semaine consécutive.
Cette fois-ci, je vais vous parler des travaux importants accomplis par le portefeuille de la Sécurité publique et de nos priorités de financement telles qu'elles sont énoncées dans le Budget principal des dépenses pour l'année 2017-2018.
Avec moi à la table, monsieur le président —, je pense que la plupart des membres du Comité connaîtront ces visages familiers — Malcolm Brown, sous-ministre de la Sécurité publique; Bob Paulson, commissaire de la Gendarmerie royale du Canada; Michel Coulombe, directeur du Service canadien du renseignement de sécurité; Don Head, commissaire du Service correctionnel du Canada; Tina Namiesniowski, vice-présidente exécutive de l'Agence des services frontaliers du Canada; et Harvey Cenaiko, président de la Commission des libérations conditionnelles du Canada.
La lourde tâche consistant à faire en sorte que le Canada soit bien placé pour régler les problèmes de sécurité publique auxquels nous sommes confrontés incombe en grande partie à ces personnes et aux femmes et aux hommes placés sous leur direction. Je suis convaincu que tous les membres du Comité se joignent à moi pour les remercier du service qu'ils accomplissent.
Je note également que c'est peut-être la dernière fois que comparaissent devant le Comité pour parler des prévisions budgétaires Michel Coulombe, qui prend sa retraite en tant que directeur du SCRS à la fin de la semaine prochaine, ainsi que Bob Paulson, qui prend sa retraite en tant que commissaire de la Gendarmerie royale du Canada à la fin juin. Ce sont deux des emplois les plus difficiles et les plus importants dans la fonction publique du Canada. Je tiens à remercier Bob et Michel pour le dévouement, le courage et la compétence dont ils ont fait preuve dans la façon de s'acquitter de leur lourd fardeau de responsabilité envers tous les Canadiens.
Ces derniers jours, nous avons été témoins du travail impressionnant d'une autre unité clé au sein de mon ministère, je veux parler du Centre des opérations gouvernementales, connu affectueusement de tous comme le COG. Il s'agit de l'unité qui a coordonné la réponse fédérale aux inondations qui ont balayé plusieurs provinces. Le Centre des opérations gouvernementales a rempli cette même fonction il y a exactement un an, alors que nous combattions les incendies autour de Fort McMurray. En effet, chaque fois qu'une situation d'urgence surgit quelque part au Canada, le COG est à son poste.
Le déploiement de plus de 2 400 membres des Forces armées canadiennes à travers le Québec a sans doute été la dimension la plus visible de la réponse fédérale aux inondations de cette année, coordonnée par le Centre des opérations gouvernementales. Les Forces armées canadiennes ont été bien accueillies et largement félicitées pour la rapidité de leur aide et leur compétence.
Plusieurs autres ministères fédéraux ont également été engagés, y compris Environnement et Changement climatique Canada; Ressources naturelles Canada; Transports Canada; la Garde côtière canadienne; Innovation, Science et Développement économique Canada; l'Agence des services frontaliers du Canada; l'Agence de la santé publique du Canada; Services publics et Approvisionnement Canada; et, bien sûr, la GRC.
Le GOC travaille également en étroite collaboration avec tous les gouvernements provinciaux concernés et les organismes provinciaux d'intervention en cas d'urgence, ainsi qu'avec des organismes auxiliaires essentiels, comme la Croix-Rouge, dans un effort de toute la société pour répondre à ces situations d'urgence.
Bien que les conditions semblent s'améliorer dans l'ensemble du pays, il convient de souligner que plus de 5 000 personnes ont dû être évacuées de leurs maisons en raison des inondations de ce printemps. Ils auront fort à faire face aux dégâts causés par la boue à leur retour pour leur rétablissement, et nous savons qu'ils auront besoin de notre soutien et de notre assistance.
Nous adressons également nos sincères condoléances aux proches de ceux qui ont tragiquement perdu la vie dans les eaux en furie au Québec et en Colombie-Britannique.
Je tiens également à saisir cette occasion pour remercier la GRC et l'ASFC, en particulier leurs officiers en poste à Emerson, au Manitoba; à Lacolle, au Québec; et dans un certain nombre d'autres communautés frontalières. Ils ont su gérer le défi de l'arrivée spontanée des demandeurs d'asile de manière professionnelle et mesurée, en appliquant la loi et en assurant la sécurité des Canadiens. Leur travail leur a valu les éloges de nombreuses personnes au niveau local ainsi que des Nations unies, et ils méritent indubitablement nos éloges également.
Il y a quelques semaines, j'ai eu l'opportunité de me rendre à Emerson pour remercier les officiers, tant de l'ASFC que de la GRC en service, et de remercier la communauté. Ce n'est pas une situation facile. Il n'y a pas de solutions faciles, mais nous l'abordons d'une manière ferme, mesurée et responsable.
Dans le contexte que je viens de décrire et en tout temps, les Canadiens s'attendent à ce que tous les membres des services de la sécurité publique maintiennent les Canadiens en sécurité tout en protégeant nos droits et nos libertés. Notre rôle de membres du gouvernement et de parlementaires est de veiller à ce que ces organismes disposent des ressources dont ils ont besoin pour s'acquitter de leur tâche. Cela nous amène directement au sujet des chiffres figurant dans le Budget principal des dépenses pour 2017-2018 dont nous sommes saisis.
Comme les membres l'auront noté lors de l'examen des estimations, pour l'ensemble du portefeuille, le chiffre total de crédits demandés entraînera une augmentation nette de 209,4 millions de dollars, une augmentation de 2,5 % par rapport à 2016-2017 pour un total de 8,7 milliards de dollars. Pour l'ensemble du portefeuille, les augmentations les plus importantes incluent 64,1 millions de dollars pour le règlement des poursuites collectives contre la GRC, 44,1 millions de dollars à l'ASFC pour maintenir et améliorer les actifs d'infrastructure fédéraux et 41 millions de dollars au Service correctionnel du Canada, principalement en raison du coût croissant des médicaments sur ordonnance pour traiter l'hépatite C et le coût des lits communautaires pris en location pour les soins de santé mentale.
Plus précisément, le niveau de référence 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique reflète une diminution nette d'environ 44,4 millions de dollars découlant de l'achèvement des contributions à la province de Québec pour les coûts d'intervention, de remise en état et de décontamination liés au déraillement du train et à l'explosion à Lac-Mégantic. Étant donné que cette catastrophe s'est produite en 2013, un total de 120 millions de dollars, identifié dans le cadre de l'entente d'aide financière, a été versé et mon ministère travaille maintenant avec la province pour faire face à toutes les demandes admissibles supplémentaires.
Monsieur le président, j'ai des commentaires à faire à propos du budget supplémentaire (A), mais je les garde pour un autre moment, lorsque vous reviendrez sur ce sujet.
J'aimerais mentionner brièvement quelques-unes des autres priorités qui ne sont pas spécifiquement liées aux estimations sur lesquelles travaille mon portefeuille. Tout d'abord, je tiens à remercier de nouveau le Comité pour son rapport sur le cadre de sécurité nationale du Canada. On tient le plus grand compte de ses recommandations au fur et à mesure de la mise en oeuvre des mesures supplémentaires visant à assurer la sécurité des Canadiens et à protéger les droits et les libertés. Les dizaines de milliers de contributions publiques à nos consultations sur ce sujet guident également notre manière de travailler et elles sont toutes disponibles en ligne pour consultation par le public.
Un autre sujet de préoccupation collective concerne la qualité et le sérieux des enquêtes sur les agressions sexuelles. Des rapports récents ont mis en évidence des problèmes concernant la façon dont diverses forces de police à travers le pays enquêtent sur ces crimes. J'ai abordé cette question avec le commissaire de la GRC et, le 9 février, le commissaire Paulson a ordonné à chacun de ses commandants provinciaux et territoriaux d'examiner les cas d'agression sexuelle passés, examen maintenant terminé.
Le siège national a également examiné un échantillon de cas historiquement infondés, ou du moins étiquetés comme tels. La Direction des services de police communautaires, contractuels et autochtones, au siège national de la Gendarmerie royale du Canada, examine tous ces rapports des divisions, ainsi que l'échantillon historique de dossiers non fondés pour comprendre la situation au niveau national et pour élaborer une réponse appropriée et coordonnée pour résoudre le problème. La GRC s'est engagée à partager avec les Canadiens les résultats de son examen une fois terminé. Je tiens à remercier la force d'être proactive à cet égard.
En conclusion, jamais aucune victime d'agression sexuelle ne devrait craindre que son cas ne soit pas pris au sérieux par les autorités chargées de l'enquête.
En rapport avec ça, le budget 2017 prévoyait 100,9 millions de dollars sur cinq ans pour établir une stratégie nationale pour lutter contre la violence sexiste. La stratégie comprendra des mesures mises en œuvre par la GRC, entre autres, ainsi que la création d'un centre d'excellence au sein de Condition féminine Canada.
Enfin, avant de répondre à vos questions, je voudrais souligner rapidement quelques-uns des autres investissements importants proposés dans le budget 2017 à l'appui de certaines priorités clés du portefeuille de Sécurité publique Canada. Cela comprend 57,8 millions de dollars sur cinq ans, à partir de 2017-2018, puis 13,6 millions de dollars par an par la suite, pour étendre le bénéfice des soins de santé mentale à tous les détenus dans les établissements correctionnels fédéraux. Cela fait partie de notre engagement à mettre en œuvre les recommandations de l'enquête Ashley Smith, avec des mesures supplémentaires à venir.
Le budget a également engagé 80 millions de dollars sur quatre ans, avec 20 millions de dollars alors en cours, à partir de 2018-2019, pour soutenir la création du prix des héros de la communauté pour soutenir les familles des agents de sécurité publique qui sont tombés dans l'exercice de leurs fonctions. Les responsables de la sécurité publique travaillent avec diligence en ce moment pour mettre la dernière main à la conception du programme.
Le budget a également doublé le financement du programme d'infrastructure de sécurité, qui aide les communautés vulnérables à mieux se protéger contre les crimes motivés par la haine.
Je voudrais enfin signaler qu'une séance est prévue à St. John's, Terre-Neuve-et-Labrador, vers la fin de ce mois-ci pour régler la question des mesures d'urgence et de la planification d'urgence. Tous les ministres fédéraux, provinciaux et territoriaux responsables de ces questions devraient y assister. Nous examinerons avec soin les enseignements tirés de Fort McMurray l'année dernière et des inondations cette année pour nous assurer que nous avons le meilleur cadre de gestion d'urgence possible, la stratégie et le plan en place — au niveau fédéral et provincial, sans discontinuité à tous les niveaux — afin d'être en mesure de réagir à ces circonstances de manière efficiente et efficace pour assurer à tout moment la sécurité des Canadiens.
Tout cela favorise la réalisation de l'objectif primordial du portefeuille de la sécurité publique, qui est de garantir la sûreté et la sécurité de nos collectivités tout en protégeant les droits et libertés des Canadiens et les valeurs d'ouverture, d'inclusion et de diversité qui font de notre pays un exemple pour le monde.
Sur ces mots, mes fonctionnaires et moi-même nous ferons un plaisir d'essayer de répondre à vos questions.
That's very good, Mr. Chairman. Thank you and members of the committee very much.
I am pleased to join you for a second week in a row.
This time I will tell you about the important work of the Public Safety portfolio and about our funding priorities, as set out in the Main Estimates 2017-18.
With me at the table, Mr. Chair—I think most members of the committee will know these familiar faces—are Malcolm Brown, deputy minister of public safety; Bob Paulson, commissioner of the Royal Canadian Mounted Police; Michel Coulombe, director of the Canadian Security Intelligence Service; Don Head, commissioner of the Correctional Service of Canada; Tina Namiesniowski, executive vice-president of the Canada Border Services Agency; and Harvey Cenaiko, chair of the Parole Board of Canada.
The weighty task of ensuring that Canada is well placed to address the public safety issues that we face falls, in large part, to these people and to the women and men under their direction. I'm sure all members of the committee would join me in offering our gratitude for the service they perform.
I also note that this may be the final committee appearance on the estimates for Michel Coulombe, who is retiring as the director of CSIS at the end of next week, and also for Bob Paulson, who retires as commissioner of the Royal Canadian Mounted Police at the end of June. These are two of the toughest and most important jobs in the public service of Canada. I want to thank both Bob and Michel for their dedication, their courage, and their skill in discharging their heavy burden of responsibility to all Canadians.
In recent days we have been witness to the impressive work of another key unit within my department, and that is the government operations centre, known affectionately to everyone as the GOC. This is the unit that has been coordinating the federal response to the flooding that has swept across several provinces. The government operations centre performed this same function exactly a year ago now, when we were combatting the fires around Fort McMurray. Indeed, whenever and wherever there is an emergency situation in Canada, the GOC is on duty.
The deployment of more than 2,400 Canadian Armed Forces personnel across Quebec was probably the most visible dimension of the federal response to this year's flooding, as coordinated by the government operations centre. The Canadian Armed Forces were welcomed and widely praised for their timely and skilful help.
Several other federal departments were also engaged, including Environment and Climate Change Canada; Natural Resources Canada; Transport Canada; the Canadian Coast Guard; Innovation, Science and Economic Development Canada; the Canada Border Services Agency; the Public Health Agency of Canada; Public Services and Procurement Canada; and, of course, the RCMP.
The GOC also works very closely with all relevant provincial governments and provincial emergency response agencies, as well as critical auxiliary organizations such as the Red Cross, in a whole-of-society effort to respond to these emergencies.
While conditions appear to be improving across the country generally, we should note that well over 5,000 people were displaced from their homes because of flooding this spring. They will have a very mucky mess to face upon their return and recovery, and we know they will need our ongoing support and assistance.
We also extend heartfelt condolences to the loved ones of those who tragically lost their lives in the raging waters in both Quebec and British Columbia.
I also want to take this opportunity to thank both the RCMP and the CBSA, particularly their officers on duty in Emerson, Manitoba; in Lacolle, Quebec; and in a number of other border communities. They have been managing the spontaneous and challenging arrival of asylum seekers in a professional and measured way, enforcing the law and keeping Canadians safe. Their work has earned them the praise of many local people, as well as the United Nations, and they certainly deserve our praise, as well.
Several weeks ago, I had the opportunity to travel to Emerson to thank the officers, both CBSA and RCMP on duty, and to thank the community. It is not an easy situation. There are no easy solutions, but we are dealing with it in a firm, measured, and responsible manner.
In the context I have just outlined and at all times, Canadians expect everyone within the public safety portfolio to keep Canadians safe, while at the same time safeguarding our rights and freedoms. Our role as government, and as parliamentarians, is to ensure these agencies have the resources they need to get the job done. That brings us directly to the subject of the numbers before us in the main estimates for 2017-18.
As members will have noted in reviewing the estimates, on a portfolio-wide basis, total authorities being sought will result in a net increase of $209.4 million, a 2.5% augmentation over 2016-17 for a total of $8.7 billion. Across the whole portfolio, the most substantial increases include $64.1 million for the settlement of class action lawsuits against the RCMP, $44.1 million to the CBSA to maintain and upgrade federal infrastructure assets, and $41 million to Correctional Service Canada, mostly due to the growing cost of prescription drugs to treat hepatitis C and the cost of contracted community beds for mental health care.
More narrowly, for the Department of Public Safety, its 2017-18 reference level reflects a net decrease of about $44.4 million, and most of that results from the completion of contributions to the province of Quebec for the response, recovery, and decontamination costs associated with the train derailment and explosion at Lac-Mégantic. Since that disaster occurred in 2013, a total of $120 million, identified under the financial assistance agreement, has been paid out, and my department is now working with the province to address any additional eligible requests.
Mr. Chair, I had some comments to provide with respect to supplementary estimates (A), but I will save those for another time when you return to that topic.
I would like to mention briefly a few of the other priorities not specifically connected to the estimates that my portfolio is working on. First of all, I want to thank the committee once again for its report on Canada's national security framework. The recommendations are being very carefully monitored as we move forward with additional measures to keep Canadians safe and safeguard rights and freedoms. The tens of thousands of public contributions to our consultations on this topic are also informing our way forward and they are, all of them, available for public review online.
Another matter of collective concern is the quality and seriousness of sexual assault investigations. Recent reports have highlighted issues regarding the way various police forces across the country investigate this crime. I raised this matter with the commissioner of the RCMP and on February 9, Commissioner Paulson directed each of his provincial and territorial commanding officers to review past sexual assault cases, work which is now complete.
National headquarters has also reviewed a sample of historically unfounded cases, or at least the label of unfounded was attached to those cases. The RCMP's contract and aboriginal policing branch at national headquarters is reviewing all of those divisional reports, as well as the sample of historical unfounded cases to understand the national picture, and to develop an appropriate and coordinated response to address the issue. The RCMP has committed to sharing the results of its review with Canadians once it is completed. I want to thank the force for being proactive in this regard.
The bottom line is that no victim of sexual assault should ever fear that their case won't be taken seriously by the investigating authorities.
On a related noted, budget 2017 included $100.9 million over five years to establish a national strategy to address gender-based violence. The strategy will include measures implemented by the RCMP, among other things, as well as a centre of excellence within Status of Women Canada.
Finally, before I take your questions, I want to quickly highlight a few of the other important investments proposed in budget 2017 that would support some key priorities for the Public Safety Canada portfolio. That includes $57.8 million over five years, starting in 2017-18, and then $13.6 million per year thereafter, to expand mental health care capacity for all inmates in federal correctional facilities. This is part of our commitment to implement the recommendations of the Ashley Smith inquest, with additional measures yet to come.
The budget also pledged $80 million over four years, with $20 million then ongoing, starting in 2018-19, to support the establishment of the community heroes award to support families of public safety officers who have fallen in the line of duty. Public safety officials are working diligently now to finalize the program's design.
The budget also doubled the funding for the security infrastructure program, which helps vulnerable communities better protect themselves against hate-motivated crimes.
As one final thing I would note, there is a meeting scheduled in St. John's, Newfoundland and Labrador, toward the end of this month to deal with the issue of emergency measures and emergency planning. All federal, provincial, and territorial ministers responsible for these things are expected to attend. We will be very much going over the lessons learned from Fort McMurray last year and from the floods this year to make sure that we have the very best possible emergency management framework, strategy, and plan in place—federal and provincial, seamless across the board—to be able to react to these circumstances in an efficient and effective way that keeps Canadians safe.
All of this furthers the overarching objective of the public safety portfolio, keeping our communities safe and secure, while at the same time protecting the rights and freedoms of Canadians and the values of openness, inclusion, and diversity that make our country an example for the world.
With that, my officials and I would be happy to try to answer your questions.