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Lib. (ON)
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Nous allons commencer la réunion.
Le premier point à l'ordre du jour est l'adoption du procès-verbal de la réunion précédente. Y a-t-il des commentaires concernant le procès-verbal? Est-ce que le procès-verbal vous convient?
Des députés: D'accord.
L'hon. Anthony Rota: Nous allons poursuivre avec les affaires découlant de la réunion précédente.
Madame DeBellefeuille, voulez-vous intervenir? Vous avez la parole.
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BQ (QC)
C'est parfait.
Est-ce que le bouton pour lever la main fonctionne? Le voyez-vous?
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Lib. (ON)
Nous allons poursuivre avec les affaires découlant de la réunion précédente.
Madame DeBellefeuille, voulez-vous intervenir? Vous avez la parole.
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Lib. (ON)
Oui, je vois la main levée.
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BQ (QC)
D'accord.
Je m'entends en écho. Je m'entends parler. Je ne sais pas si cela est normal.
Je m'entends en décalage, comme en écho. J'entends probablement le son de la salle.
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Lib. (ON)
Oui, c'est un problème que nous avons aujourd'hui, mais je pense qu'il a été résolu de notre côté.
Cela m'arrive souvent. Lorsque cela m'arrive, j'enlève le casque et je le tiens dans ma main pour parler dans le microphone. Ensuite, je remets mon casque. C'est un peu de travail, mais, tant que le problème ne sera pas résolu, c'est ce que nous pouvons faire.
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BQ (QC)
Est-ce que cela fonctionne mieux maintenant?
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Lib. (ON)
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BQ (QC)
Non, cela ne fonctionne pas.
Alors, nous allons essayer de nous concentrer.
Monsieur le Président, j'aimerais vous poser quelques questions pour faire un suivi sur les affaires découlant de la réunion précédente.
À la dernière réunion du Bureau de régie interne, au mois de décembre, nous nous sommes quittés sur une recommandation que [difficultés techniques].
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Lib. (ON)
Je m'excuse, madame DeBellefeuille, mais nous avons de la difficulté à vous entendre. Je ne sais pas quel est le problème.
Est-ce seulement moi qui entends des sons saccadés? Il semble que les interprètes les entendent aussi. Alors, il y a un problème.
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BQ (QC)
Voulez-vous que j'essaie sans le casque d'écoute, monsieur le Président?
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Lib. (ON)
Apparemment, le problème est du côté du Parlement. Le problème se trouve de notre côté.
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BQ (QC)
D'accord.
Est-ce que je continue?
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Lib. (ON)
Je crois qu'il va falloir suspendre la réunion. Je ne sais pas quoi faire d'autre tant que le problème ne sera pas résolu.
Pourriez-vous continuer à parler, s'il vous plaît?
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BQ (QC)
D'accord.
Je voulais vous demander quelque chose en lien avec la comparution de M. Janse. En fait, le Bureau de régie interne a autorisé l'envoi de la lettre au Comité de liaison, c'est-à-dire à Mme Sgro, qui devait ensuite envoyer la lettre à tous les présidents de [difficultés techniques].
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Lib. (ON)
Il est très difficile de comprendre ce que vous dites. Alors, nous allons suspendre la réunion pendant quelques minutes.
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Voir le profil de Claude DeBellefeuille
BQ (QC)
Je vais essayer sans casque d'écoute, monsieur le Président.
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Lib. (ON)
Je ne pense pas que le problème soit de votre côté. Il est ici, dans la salle.
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BQ (QC)
Est-ce que cela va mieux, monsieur le Président?
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Lib. (ON)
C'est encore la même chose.
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Stéphan Aubé
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Stéphan Aubé
2021-01-28 11:14
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Ce n'est pas de votre côté, madame DeBellefeuille.
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Lib. (ON)
Nous allons suspendre la réunion temporairement. Je ne sais pas pour combien de temps ce sera, mais veuillez attendre. Nous allons voir ce qui va se passer.
Nous allons laisser cela dans les mains des techniciens.
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Lib. (ON)
Nous allons reprendre là où nous nous sommes arrêtés.
Nous avons terminé le premier point à l'ordre du jour. Nous en étions au deuxième point, soit les affaires découlant de la réunion précédente.
Nous allons continuer avec Mme DeBellefeuille.
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BQ (QC)
Je vous remercie, monsieur le président.
Je m'entends encore en écho, mais j'espère que le son est clair de votre côté.
Monsieur le Président, je faisais référence à la lettre que le greffier adjoint, M. Janse, avait pour mandat de faire parvenir en votre nom à la présidente du Comité de liaison, Mme Sgro, à la demande du Bureau de régie interne. La lettre visait à communiquer certaines recommandations et certains constats relativement à l'interprétation.
Selon ces constats, l'interprétation en français se fait difficilement dans le cadre actuel à cause des problèmes technologiques. Depuis l'ouverture des comités jusqu'à la fin du mois de septembre, 86 % des témoins ont parlé en anglais. Il y a donc une pression sur la technologie pour que l'interprétation soit accessible et de qualité pour les députés francophones.
Mme Sgro a envoyé cette lettre à tous les présidents de comité le 8 décembre dernier. Combien de présidents de comité ont envoyé cette lettre aux autres membres de leur comité?
Est-ce que cette lettre a bien été reçue, monsieur Janse?
Est-ce que la présidente du Comité de liaison s'est sentie investie d'une mission de sensibilisation et de promotion auprès des autres présidents de comité? A-t-elle insisté pour bien leur faire comprendre toute l'importance des propositions qui permettraient une interprétation de qualité pour les députés francophones?
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Lib. (ON)
Monsieur Janse, vous avez la parole.
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Eric Janse
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Eric Janse
2021-01-28 11:27
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Merci, monsieur le Président.
Je vous remercie de votre question, madame DeBellefeuille.
La lettre a été envoyée par le bureau de Mme Sgro à tous les présidents des autres comités permanents. La plupart des présidents ont transmis la lettre à tous les membres de leur comité. Quelques-uns ne l'ont pas fait, mais nous faisons des suivis afin de les encourager à transmettre la lettre aux autres membres.
Comme la lettre a été envoyée à la mi-décembre, il n'y a pas eu beaucoup de réunions de comité avant l'ajournement de la Chambre pour le temps des Fêtes. Les comités recommencent cette semaine. Nous espérons donc avoir de la rétroaction pour savoir si cela fonctionne mieux mieux qu'avant le temps des Fêtes.
Au cours des prochaines semaines, nous prévoyons une réunion du Comité de liaison. Tous les présidents de comité ainsi que Mme Sgro pourront en discuter.
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BQ (QC)
C'est parfait.
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Lib. (ON)
Avez-vous une question, monsieur Julian?
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Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
Je vous remercie beaucoup, monsieur le Président.
Ma question touche le même sujet.
Si la lettre n'a pas été envoyée à tous les membres de comité, il est important de le faire au plus sacrant. Il est important de nous assurer que le Parlement fonctionne bien dans les deux langues officielles et que des services d'interprétation de haute qualité sont accessibles à tout le monde. Cela m'inquiète un peu de savoir que certains comités n'en aient pas encore discuté.
Il est vraiment important que la lettre soit distribuée à tous les députés, afin de mettre en place des mesures pour nous assurer que les deux langues officielles ont une chance égale lors des séances virtuelles du Parlement et des comités.
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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Monsieur Janse, avez-vous quelque chose à ajouter?
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Eric Janse
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Eric Janse
2021-01-28 11:29
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Nous allons encourager les présidents de comité qui n'ont pas transmis la lettre à le faire dans les prochains jours. Nous espérons que tous les députés siégeant à un comité auront reçu la lettre dans les prochains jours.
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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Est-ce qu'il y a d'autres commentaires ou questions?
Passons au numéro 3, les propositions d’amélioration au programme des services d’impression et d'expédition. La parole est à Mme Rebekah Kletke, dirigeante principale des opérations.
Madame Kletke, nous vous écoutons.
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Rebekah Kletke
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Rebekah Kletke
2021-01-28 11:30
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Merci, monsieur le président.
Mesdames et messieurs les membres du Bureau, comme vous le savez, l’environnement opérationnel actuel résultant de la pandémie a obligé l’administration de la Chambre à s’adapter et à trouver des solutions pour que les députés et leurs équipes puissent continuer à exercer leurs fonctions parlementaires. C’est le cas, par exemple, en ce qui a trait aux services d’impression et d'expédition.
Le 17 avril 2020, le Bureau a donné son approbation pour que, du 17 avril ou 30 juillet 2020, les députés soient autorisés à fournir à leurs électeurs de l'information concernant la COVID-19 au moyen des services d'impression externe, les coûts étant imputés au budget central de l'administration de la Chambre.
Un rapport distribué aux membres du Bureau le 14 décembre 2020 faisait état de la façon dont l’accès aux fournisseurs externes a fonctionné le printemps dernier. Ce rapport a montré que les coûts de l’initiative étaient plus élevés que les prix équivalents internes, que la qualité du service variait d’un endroit à l’autre à l'échelle du pays et que les délais de production externe étaient les mêmes ou plus longs que les délais de production interne.
Je suis ici aujourd’hui avec un mémoire demandant au Bureau de formuler des directives au sujet d'initiatives susceptibles d'améliorer les services d’impression et d’expédition offerts aux députés. Les améliorations proposées sont conformes à la discussion qui a eu lieu lors de la réunion précédente du Bureau et aux commentaires que nous avons reçus au cours de cette période difficile. En gardant ces objectifs à l’esprit, l’administration de la Chambre recommande que nous examinions les aspects suivants, tels que définis par le Bureau de régie interne, afin de cerner les changements qui pourraient être apportés à nos services d’impression et d’expédition.
Nous examinerions les processus et les outils internes afin de définir les mesures qu'il faudra prendre pour réduire le délai moyen de production interne actuel, qui est de 12 jours. Nous examinerions la possibilité de mettre en place des accords-cadres avec diverses imprimeries à l'échelle du Canada, en consultation avec Postes Canada, afin d’améliorer les délais de production interne en les complémentant d'une capacité de recherche externe pendant les périodes de pointe, et nous examinerions également la possibilité d'accéder à des services externes plus diversifiés par le biais des mécanismes existants, en nous appuyant sur les enseignements tirés du printemps 2020.
Notre objectif est de faire approuver, au printemps prochain, une analyse exhaustive et des propositions qui s'hamonisent aux priorités fixées par le Bureau.
Je serai heureuse de répondre à vos questions et je me ferai un plaisir de prendre en note toute amélioration que vous proposerez.
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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Très bien. Nous allons poursuivre.
Je crois que M. Richards a une question ou une observation à formuler.
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PCC (AB)
Voir le profil de Blake Richards
2021-01-28 11:32
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Je suppose que c’est plutôt un commentaire.
J’ai entendu dire que vous allez revenir avec une proposition, ce qui est très bien. Je pense que c’est formidable. Un certain nombre de députés du caucus m’ont fait part des problèmes qu’ils ont eus. Une chose que je tiens cependant à préciser quant à l'élaboration de propositions, c’est que, bien que certains problèmes se soient manifestés en ce qui a trait au temps requis pour faire imprimer des choses, je ne sais pas si cela devrait être le point de focalisation des efforts déployés pour l'amélioration des services.
Les députés à qui j'ai parlé ont davantage insisté sur le manque de certitude entourant les délais de production. Je comprends qu’il y a des fluctuations et qu'il est important d’y remédier. J’aime la suggestion que vous faites concernant la possibilité d’avoir des accords avec des fournisseurs extérieurs lors des périodes plus occupées... De toute évidence, la période juste avant Noël serait un exemple de cela. Je crois que c’est une excellente idée.
Mais les autres problèmes qui ont été rapportés, dans le même ordre d’idées, concernent plutôt le manque d'uniformité. Il y a eu des situations où l’on disait aux gens que quelque chose devait sortir pour une certaine date. Il faut l’avoir en... Je vais choisir quelques dates au hasard. Disons qu’on leur dit que pour assurer une sortie à la mi-décembre, il faut que le travail soit soumis avant la fin d’octobre. Le député vise une diffusion à la mi-décembre, mais il s'avère que les choses sont en avance et que la diffusion se fait à la mi-novembre. Sauf que, dans cet exemple, il ne s'agit pas d'un message qu'il est approprié de diffuser à cette date.
Il s’agit de travailler avec les députés pour veiller à ce que le service soit fourni comme prévu. Cela signifie qu’il faut s’assurer que le calendrier de production est dûment respecté afin d'éviter que le député se retrouve à diffuser maintenant quelque chose qu'il n’est plus approprié de diffuser. De la même façon, il pourrait se retrouver à envoyer quelque chose à un moment inapproprié parce que trop tôt, la production ayant pris de l'avance sur les délais convenus.
Il s’agit de travailler avec le député pour s’assurer qu’on lui donne des dates pour la mise en production et la sortie de son document, et que ces dates sont respectées. Cela peut signifier qu'il faudra accélérer le processus ou, dans certains cas, garder le produit fini en réserve durant quelques semaines parce qu’il a été produit avant la date prévue. Il s’agit en fait de respecter ces délais de service.
Je vais vous donner un autre exemple similaire, et il s'agit d'un exemple qui me concerne personnellement. Il m’est arrivé de demander certains plis sur un produit. Je suis même allé jusqu’à demander que les plis fassent partie des épreuves. Or, ils sortent toujours avec un pli différent de ce que j'avais demandé.
Ce sont des normes de service qui ne sont pas liées à la durée d’impression, mais c’est une attente du client, et le député, je pense, devrait être considéré comme le client. S’il demande un certain pli sur un produit, ou s’il demande une certaine date de sortie du produit, nous devrions chercher à lui donner satisfaction. Il faut que cela soit clair.
Ce sont quelques-uns des problèmes dont j'ai discuté au sein de mon caucus. J’aime certaines des suggestions que vous faites, mais pour que les choses soient claires, il s’agit de trouver des moyens d’améliorer ces normes de service et de viser un modèle qui soit davantage axé sur le service à la clientèle.
Je suis ravi de vous voir revenir là-dessus et du fait que vous vous penchiez sur les moyens d’apporter des améliorations.
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Rebekah Kletke
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Rebekah Kletke
2021-01-28 11:37
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Merci beaucoup de vos observations, monsieur Richards.
Il est certain que les trois points que nous présentons aujourd’hui vont demander certains investissements.
Suite à vos observations concernant le processus de planification, nous avons commencé en décembre dernier à surveiller notre plan pour les Fêtes et la période de pointe, en nous interrogeant sur les modifications qu'il y aurait lieu d'apporter à notre planification pour remédier très précisément à certains des problèmes que vous avez soulevés. Nous y travaillons déjà. Il s’agit de changements qui toucheront nos processus internes. L’équipe a de très bonnes idées à cet égard ainsi que sur la façon d'apporter plus de souplesse à la planification et une clarté accrue quant à la date de sortie des produits.
Nous allons assurément tenir compte de vos autres observations, et nous travaillerons à l'interne pour répondre à vos attentes.
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PCC (AB)
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2021-01-28 11:38
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Je vous remercie. C’est très apprécié.
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Lib. (ON)
Nous allons passer à M. Julian.
Il sera suivi de Mme DeBellefeuille.
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NPD (BC)
Merci beaucoup, monsieur le président.
Le document contient quelques suggestions louables. Selon ma propre expérience avec les fournisseurs externes et les fournisseurs locaux, ce qui a fait la différence et ce qui a fait que nous avons pu sortir les choses plus rapidement — pendant une pandémie, bien sûr, il est essentiel que je puisse transmettre l'information aux gens de ma circonscription —, c’est le délai d'expédition des envois postaux en provenance d’Ottawa.
Nous avons du personnel très doué à Ottawa. Ces gens font un travail formidable au centre d’impression, mais souvent, il faut compter deux semaines pour acheminer les produits d’Ottawa à New Westminster—Burnaby. Pour ce qui est des fournisseurs externes, dans notre cas, même s’il est juste de souligner qu’ils peuvent ne pas être aussi efficaces et ne pas comprendre les processus de Postes Canada aussi bien que le personnel d’Ottawa, la réalité est que, une fois que le produit est effectivement laissé au bureau de poste, le délai de livraison est d’un ou deux jours et non d'une ou deux semaines.
Il faut en tenir compte. Nous avons un vaste territoire, et les délais d'expédition ajoutent de la complexité aux envois qui sont liés à des événements particuliers. Le fait de pouvoir se servir de fournisseurs locaux pour certains types d'envois a son importance.
Je suis d’accord avec l'idée de renforcer l’équipe d’impression à Ottawa. Il ne fait aucun doute que cela permettra d'accélérer les choses pour le bien de nos concitoyens, mais je pense aussi que les fournisseurs locaux ont leur place. Dans le cas d’un député de la Colombie-Britannique, cela signifie un temps d'exécution global plus court, et ce, même si l'impression demande deux fois plus de temps, attendu que l'expédition et la livraison dans la circonscription comptent pour 10 % du temps.
Je voulais vous faire part de ces observations, car ce sont des choses dont il faudra aussi tenir compte lorsque nous examinerons la proposition globale qui sera soumise au Bureau de régie interne.
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Rebekah Kletke
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Rebekah Kletke
2021-01-28 11:40
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Merci, monsieur Julian.
Nous vous remercions de vos observations et nous en tiendrons compte. Comme je l'ai dit après l'intervention de M. Richards, nous envisageons également d’ajuster nos pratiques de planification de manière à ce que cette dernière ne se fasse plus selon le principe du « premier entré, premier sorti », mais qu'elle tienne compte de l’emplacement des circonscriptions. Dans cette optique, les besoins des circonscriptions éloignées d’Ottawa pourraient être traités plus tôt que plus tard afin de réduire, espérons-le, la durée du processus.
Nous en tiendrons certainement compte. Merci de vos observations.
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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Nous continuons avec Mme DeBellefeuille.
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BQ (QC)
Bonjour, madame Kletke.
D'abord, je veux quand même saluer le fait que vous avez, dans votre service, donné à deux de vos gestionnaires le mandat de consulter les whips de tous les caucus sur ce qui pourrait être amélioré et ainsi faire une collecte de données auprès de l'ensemble des partis reconnus à la Chambre.
Je veux vous en remercier parce que cet exercice me montre que vous avez à cœur d'améliorer votre service et de mieux servir les députés à la Chambre des communes. Je vous remercie également du fait que j'ai senti qu'on m'avait écoutée; je sais que certaines recommandations ou améliorations souhaitées ont été retenues et même appréciées par les deux gestionnaires que j'ai rencontrés, la semaine passée. Je vous remercie donc grandement de cette bonne pratique, que d'autres services auraient intérêt à retenir.
Je suis entièrement d'accord sur votre recommandation. Je ne sais pas si c'est le fait que nous soyons près d'Ottawa, mais nous avons remarqué que la norme de service de 12 jours était souvent devancée. Nous avons une moyenne d'environ neuf jours. Nous sommes assez satisfaits des délais. Bien sûr, nous aimerions les réduire de douze à neuf ou même entre cinq et neuf, comme vous nous le proposez. À l'ère des réseaux sociaux, on souhaite souvent communiquer rapidement avec nos concitoyens relativement à des situations ou à des activités ou même à l'information liée à la pandémie. Tout se passe rapidement aujourd'hui. Je pense que, tout en conservant sa qualité, sa rigueur et son professionnalisme, notre service d'impression doit faire du mieux qu'il peut pour réduire ses délais tout au long de son processus, de la soumission aux maquettes, jusqu'à la production et à l'envoi postal chez les citoyens.
Je veux vous remercier parce que je suis certaine que vos propositions et celles que vous allez nous faire au printemps vont nous satisfaire étant donné que vous avez bien compris toute l'importance pour les députés de communiquer une information de qualité [problèmes techniques] et qui répond au besoin de faire des communications plus urgentes.
Je remarque aussi que vous avez apporté une attention particulière aux publications de 5 000 exemplaires et moins, qui ne sont peut-être pas utilisées de façon optimale. Les députés auraient peut-être avantage à mieux le connaître ce genre de publication puisqu'il s'agit d'un processus beaucoup plus court. Si vous l'ouvriez aux commerces locaux, nous pourrions peut-être utiliser davantage cet outil parlementaire pour nos publications plus urgentes, outil qui est peut-être sous-utilisé, du moins par mon caucus.
Je vous remercie donc encore une fois, et je donne mon accord à la recommandation que vous nous avez soumise aujourd'hui.
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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Y a-t-il d'autres commentaires?
Sommes-nous d’accord pour aller de l’avant avec la recommandation présentée dans le rapport?
Des députés: D'accord.
L’hon. Anthony Rota: Nous allons suspendre temporairement la séance, le temps de passer à huis clos. Cela ne devrait pas prendre plus que quelques minutes. Si vous n'y voyez pas d'objection, je demanderais à tout le monde de rester à son poste pendant que nous faisons le nécessaire pour passer à huis clos.
[La séance se poursuit à huis clos.]
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Lib. (ON)
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Lib. (ON)
Bienvenue à la 12e réunion du Bureau de régie interne de la présente session. La réunion sera télévisée et offerte par vidéoconférence.
Y a-t-il des commentaires au sujet du procès-verbal de la dernière réunion? Est-ce qu'il nous convient?
Des députés: D'accord.
Le président:Y a-t-il des affaires découlant de la réunion précédente?
Monsieur Richards, vous avez la parole.
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PCC (AB)
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2020-12-03 10:36
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Je voulais aborder un point pour lequel il faut assurer un suivi. Nous avons envoyé une lettre dont le délai de réponse a été fixé au 18 décembre. Envisageons-nous de tenir une réunion peu après cette date ou au début de la nouvelle année pour discuter de ce point, en fonction de la réponse que nous recevrons?
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Lib. (ON)
La lettre a été envoyée, mais je ne crois pas que nous ayons encore reçu de réponse.
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PCC (AB)
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2020-12-03 10:37
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Je comprends, mais nous avons fixé la date limite pour répondre au 18 décembre. Prévoyons-nous tenir une réunion peu après cette date pour discuter de la réponse?
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Lib. (ON)
Nous devrons attendre de recevoir une réponse. La lettre a été envoyée et nous verrons ce qui se passera ensuite, si c'est correct.
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PCC (AB)
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2020-12-03 10:38
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Je tentais seulement de me faire une idée de ce que nous souhaitons faire.
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Lib. (ON)
La lettre a été envoyée environ deux jours après notre dernière réunion. Ce point a donc été réglé.
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Voir le profil de Blake Richards
PCC (AB)
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2020-12-03 10:38
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Je dis seulement que ce sera longtemps après la réception d'une réponse. Je ne voudrais pas que ce point reste en suspens pendant une longue période. Je sais qu'en temps normal, nous ne nous réunirions pas pendant un certain temps après cette date. Je me demandais simplement si nous envisagions de nous réunir plus tôt, afin d'éviter que ce point reste en suspens.
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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Je pense que c'est correct. Si tout le monde est d'accord, nous attendrons de recevoir une réponse et nous nous occuperons de cette affaire lorsque nous connaîtrons les faits. Est-ce que cela vous convient?
Il y a un consensus dans la salle. C'est parfait.
La première déclaration de ce matin concerne les recommandations du groupe de travail sur la VPLT. Nous entendrons à ce sujet M. Bruce Stanton, coprésident du Conseil interparlementaire mixte et vice-président par excellence.
Avant la déclaration de M. Stanton, je vais donner la parole à Mme DeBellefeuille.
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Voir le profil de Claude DeBellefeuille
BQ (QC)
Si vous me le permettez, monsieur le Président, j'aimerais remercier M. Janse de nous avoir transmis des précisions à la suite des questions que je lui avais posées.
Il s'agissait de savoir quel était le nombre de témoins qui témoignent en français dans les comités parlementaires. En fait, je cherche à expliquer et à documenter les problèmes techniques qui sont parfois liés à l'omission de porter le casque d'écoute. Ces problèmes surviennent surtout lors des interventions de députés unilingues francophones.
À la dernière rencontre, j'avais dit penser que 90 % des témoins francophones présentaient leur témoignage en anglais. Je m'étais trompée de 4 %. On constate, en effet, que 86 % des témoins qui comparaissent devant des comités parlementaires le font en anglais. Nous disons depuis le début que les problèmes d'interprétation et les difficultés techniques ont plus de conséquences sur les interventions des députés francophones. Nous pouvons maintenant nous fonder sur une bonne documentation et sur des faits.
Monsieur le Président, il y a beaucoup de recommandations et de suggestions. Entre autres, on suggère de proposer à la présidente du Comité de liaison de faire inclure une motion de régie interne dans les comités parlementaires. Il s'agirait de demander à chaque comité d'adopter une motion de régie interne pour exiger que les témoins se livrent à des essais techniques avant leur témoignage dans le but de valider la connectivité et la qualité sonore.
Cette suggestion sera-t-elle portée par l'Administration de la Chambre et par le greffier ou devrons-nous prendre position là-dessus? Je voudrais que vous précisiez ce point.
Est-ce à nous de faire le suivi ou cela sera-t-il délégué au Comité de liaison? Est-ce que sont les greffiers qui feront le suivi quant aux suggestions présentées dans la lettre fournie par le greffier adjoint à la Direction des comités et des Services législatifs?
Je remercie encore une fois l'équipe des greffiers d'avoir documenté le problème et de nous avoir transmis cette information. Cela nous sera très utile dans nos travaux à l'avenir.
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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Je sais que c'est très important pour nous tous. Je demanderais à M. Janse de répondre à la question. Il pourrait nous décrire ce qui s'est passé jusqu'à maintenant.
Monsieur Janse, vous avez la parole.
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Eric Janse
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Eric Janse
2020-12-03 10:42
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Je vous remercie, monsieur le Président.
Je vous remercie, madame DeBellefeuille, de votre question.
Si le Bureau de régie interne était d'accord, je pensais transmettre la lettre que je vous ai fournie à Mme Sgro, qui est la présidente du Comité de liaison. Elle pourrait l'acheminer aux présidents des 24 comités, et chacun de ceux-ci pourrait ensuite en discuter et décider s'il aimerait adopter une motion de régie interne. J'ajoute que des députés de chaque comité peuvent, bien sûr, proposer une telle motion.
Comme je l'ai mentionné dans la lettre, il arrive souvent que les témoins soient convoqués à la dernière minute, et il n'est parfois pas possible de leur envoyer un casque d'écoute avant leur comparution. Nous faisons toutefois tout notre possible pour que ce soit fait.
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BQ (QC)
En fait, ce que j'ai compris, c'est qu'il serait bien de faire des essais techniques, dans la mesure du possible, juste avant la comparution des témoins. Je vous donne l'exemple d'un problème d'ordre technique qui s'est produit lors de la comparution, dans le passé, du ministre de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté, ce qui avait causé des inconvénients. Le problème a été corrigé par la suite.
Juste avant un témoignage, il serait utile de faire des tests et de rappeler au témoin qu'il lui faut porter un casque d'écoute. S'il n'en a pas, on pourrait lui proposer des solutions, ou encore faire comparaître un autre témoin à la place. L'objectif est de mettre en avant l'importance accordée aux moyens qui doivent être pris pour que l'interprétation soit possible.
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Eric Janse
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Eric Janse
2020-12-03 10:43
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Effectivement, cela faciliterait beaucoup les choses, à plusieurs égards.
Notre façon de faire, actuellement, c'est de communiquer avec les témoins par courriel pour leur transmettre de l'information. Nous suggérons ou recommandons fortement qu'ils établissent la connexion de 15 à 30 minutes avant leur comparution afin que nous puissions effectuer des tests.
Je pense que bien des gens ne lisent pas tous leurs courriels, et, si les témoins ne le font pas et qu'ils se connectent seulement quelques minutes avant leur comparution, cela peut causer des problèmes.
Lors de nos discussions à la direction des comités, il a été proposé que l'on téléphone à certains témoins, surtout s'il s'agit de leur première comparution, pour souligner l'importance qu'ils établissent la connexion en avance de sorte que nous puissions notamment effectuer divers tests.
Nous espérons que cela pourra améliorer la situation.
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Voir le profil de Claude DeBellefeuille
BQ (QC)
Je vous remercie beaucoup.
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