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2021-02-25 [p.586]
— Patrimoine canadien. — Document parlementaire no 8520-432-17. (Conformément à l'article 81(7) du Règlement, réputé ren...
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— Patrimoine canadien. — Document parlementaire no 8520-432-17. (Conformément à l'article 81(7) du Règlement, réputé renvoyé au Comité permanent du patrimoine canadien)
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2020-12-07 [p.365]
— Patrimoine canadien. — Document parlementaire no 8563-432-13;...
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— Patrimoine canadien. — Document parlementaire no 8563-432-13;
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2020-11-25 [p.317]
M. Simms (Coast of Bays—Central—Notre Dame), du Comité permanent du patrimoine canadien, présente le premier rapport du ...
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M. Simms (Coast of Bays—Central—Notre Dame), du Comité permanent du patrimoine canadien, présente le premier rapport du Comité, « Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des arts du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada et crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada ». — Document parlementaire no 8510-432-23.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion no 4) est déposé.
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2020-11-25 [p.317]
M. Simms (Coast of Bays—Central—Notre Dame), du Comité permanent du patrimoine canadien, présente le deuxième rapport du...
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M. Simms (Coast of Bays—Central—Notre Dame), du Comité permanent du patrimoine canadien, présente le deuxième rapport du Comité, « Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 5b sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1b sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien et crédit 1b sous la rubrique Société Radio-Canada ». — Document parlementaire no 8510-432-24.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion no 4) est déposé.
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2020-11-03 [p.213]
— par M. Guilbeault (ministre du Patrimoine canadien) — Rapport relatif aux frais de service du ministère du Patrimoine ...
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— par M. Guilbeault (ministre du Patrimoine canadien) — Rapport relatif aux frais de service du ministère du Patrimoine canadien pour 2019 à 2020, conformément à la Loi sur les frais de service, L.C. 2017, ch. 20, art. 20. — Document parlementaire no 8560-432-1210-01. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent du patrimoine canadien)
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2020-10-19 [p.120]
— par M. Guilbeault (ministre du Patrimoine canadien) — Rapports du ministère du Patrimoine canadien pour l'exercice ter...
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— par M. Guilbeault (ministre du Patrimoine canadien) — Rapports du ministère du Patrimoine canadien pour l'exercice terminé le 31 mars 2020, conformément à la Loi sur l'accès à l'information, L.R. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R. 1985, ch. P-21, par. 72(2). — Document parlementaire no 8561-432-849-01. (Conformément à l'article 108(3)h)(v) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique)
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2020-10-06 [p.88]
— par M. Guilbeault (ministre du Patrimoine canadien) — Stratégie ministérielle de développement durable du ministère du...
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— par M. Guilbeault (ministre du Patrimoine canadien) — Stratégie ministérielle de développement durable du ministère du Patrimoine canadien de 2020 à 2023, conformément à la Loi fédérale sur le développement durable, L.C. 2008, ch. 33, par. 11(1). — Document parlementaire no 8560-432-1110-01. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'environnement et du développement durable)
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2020-10-05 [p.72]
— par Mme Joly (ministre du Développement économique et des Langues officielles) — Rapport sur les langues officielles p...
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— par Mme Joly (ministre du Développement économique et des Langues officielles) — Rapport sur les langues officielles pour l'exercice terminé le 31 mars 2019, conformément à la Loi sur les langues officielles, L.R. 1985, ch. 31 (4e suppl.), art. 44. — Document parlementaire no 8560-432-565-01. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des langues officielles)
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2020-05-06 [p.419]
— par M. Guilbeault (ministre du Patrimoine canadien) — Rapport cumulatif sur l'application de la Loi sur l'exportation ...
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— par M. Guilbeault (ministre du Patrimoine canadien) — Rapport cumulatif sur l'application de la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels visant les années financières 2016-2017 à 2018-2019, ainsi que les rapports annuels sur les activités de la Commission canadienne d'examen des exportations de biens culturels pour les années financières 2016-2017 à 2018-2019, conformément à la Loi sur l’exportation et l'importation de biens culturels, L.R. 1985, ch. C-51, art. 52. — Document parlementaire no 8560-431-16-01. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent du patrimoine canadien)
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2020-04-11 [p.355]
Q-319 — M. Masse (Windsor-Ouest) — En ce qui concerne le ministère du Patrimoine canadien, ventilé par trimestre de l’ex...
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Q-319 — M. Masse (Windsor-Ouest) — En ce qui concerne le ministère du Patrimoine canadien, ventilé par trimestre de l’exercice 2011-2012 à aujourd’hui : a) pour les données recueillies dans le Système de gestion de l’information sur les subventions et les contributions (SGISC), ventilées par composante de programme pour chaque programme ministériel, quel est le temps de traitement pour les demandes de subventions et de contributions entre le moment où le programme accuse réception de la demande et le moment où le ministère rend sa décision sur la demande de financement; b) pour le comité exécutif ministériel chargé d’examiner les résultats relatifs au temps de traitement des données recueillies dans le SGISC, (i) qui sont les membres du comité, (ii) à quelle fréquence le comité se réunit-il, (iii) quel le budget de fonctionnement du comité, (iv) quelles recommandations a-t-il formulé au Cabinet du ministre du Patrimoine canadien, (v) quelles recommandations a-t-il formulé aux sous-ministres, (vi) quelles recommandations a-t-il formulé aux sous-ministres adjoints, (vii) quelles recommandations a-t-il formulé aux directeurs généraux, (viii) quelles recommandations a-t-il formulé aux gestionnaires de programmes? — Document parlementaire no 8555-431-319.
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2020-03-09 [p.294]
— Patrimoine canadien. — Document parlementaire no 8520-431-16. (Conformément à l'article 81(7) du Règlement, réputé ren...
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— Patrimoine canadien. — Document parlementaire no 8520-431-16. (Conformément à l'article 81(7) du Règlement, réputé renvoyé au Comité permanent du patrimoine canadien)
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2020-02-26 [p.267]
— Patrimoine canadien. — Document parlementaire no 8563-431-12;...
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— Patrimoine canadien. — Document parlementaire no 8563-431-12;
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2020-02-05 [p.216]
— par M. Guilbeault (ministre du Patrimoine canadien) — Rapports du ministère du Patrimoine canadien pour l'exercice ter...
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— par M. Guilbeault (ministre du Patrimoine canadien) — Rapports du ministère du Patrimoine canadien pour l'exercice terminé le 31 mars 2019, conformément à la Loi sur l'accès à l'information, L.R. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R. 1985, ch. P-21, par. 72(2). — Document parlementaire no 8561-431-849-01. (Conformément à l'article 108(3)h)(v) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique)
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2019-12-13 [p.58]
— par M. Guilbeault (ministre du Patrimoine canadien) — Rapport relatif aux frais de service du ministère du Patrimoine ...
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— par M. Guilbeault (ministre du Patrimoine canadien) — Rapport relatif aux frais de service du ministère du Patrimoine canadien pour 2018 à 2019, conformément à la Loi sur les frais de service, L.C. 2017, ch. 20, art. 20. — Document parlementaire no 8560-431-1210-01. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent du patrimoine canadien)
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