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Résultats : 1 - 15 de 317
2019-08-21 [p.5755]
— nos 421-04690 et 421-04852 au sujet des affaires autochtones. — Document parlementaire no 8545-421-65-14;...
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— nos 421-04690 et 421-04852 au sujet des affaires autochtones. — Document parlementaire no 8545-421-65-14;
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2019-07-17 [p.5745]
— nos 421-03696, 421-03817, 421-03889, 421-04148 et 421-04455 au sujet des ressources gazières et pétrolières. — Documen...
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— nos 421-03696, 421-03817, 421-03889, 421-04148 et 421-04455 au sujet des ressources gazières et pétrolières. — Document parlementaire no 8545-421-67-15;
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2019-07-17 [p.5746]
— no 421-03718 au sujet de la santé des Autochtones. — Document parlementaire no 8545-421-237-02;...
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— no 421-03718 au sujet de la santé des Autochtones. — Document parlementaire no 8545-421-237-02;
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2019-07-17 [p.5747]
— nos 421-03989 et 421-04099 au sujet de la protection de l'environnement. — Document parlementaire no 8545-421-3-79;...
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— nos 421-03989 et 421-04099 au sujet de la protection de l'environnement. — Document parlementaire no 8545-421-3-79;
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2019-06-20 [p.5729]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Blair (ministre de la Sécurité frontalière et de la Réduction du crime o...
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Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Blair (ministre de la Sécurité frontalière et de la Réduction du crime organisé) dépose sur le Bureau, — Document intitulé « Rapport d'étape sur les priorités identifiées dans le onzième rapport du Comité sénatorial permanent des Peuples Autochtones ». — Document parlementaire no 8525-421-113.
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2019-06-20 [p.5732]
— par M. Cannings (Okanagan-Sud—Kootenay-Ouest), une au sujet des services de santé (no 421-04851) et une au sujet des a...
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— par M. Cannings (Okanagan-Sud—Kootenay-Ouest), une au sujet des services de santé (no 421-04851) et une au sujet des affaires autochtones (no 421-04852);
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2019-06-19 [p.5701]
— no 421-03625 au sujet du patrimoine canadien. — Document parlementaire no 8545-421-88-13;...
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— no 421-03625 au sujet du patrimoine canadien. — Document parlementaire no 8545-421-88-13;
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2019-06-19 [p.5706]
— par M. Boulerice (Rosemont—La Petite-Patrie), une au sujet des affaires autochtones (no 421-04690);...
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— par M. Boulerice (Rosemont—La Petite-Patrie), une au sujet des affaires autochtones (no 421-04690);
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2019-06-17 [p.5657]
M. Maloney (Etobicoke—Lakeshore), du Comité permanent des ressources naturelles, présente le 13e rapport du Comité, « Pr...
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M. Maloney (Etobicoke—Lakeshore), du Comité permanent des ressources naturelles, présente le 13e rapport du Comité, « Pratiques exemplaires internationales relativement à la participation des Autochtones aux grands projets énergétiques : Établir des partenariats sur la voie de la réconciliation ». — Document parlementaire no 8510-421-622.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 125 à 133, 135 et 139) est déposé.
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2019-06-17 [p.5660]
Q-2464 — Mme McLeod (Kamloops—Thompson—Cariboo) — En ce qui concerne la déclaration du ministre des Services aux Autocht...
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Q-2464 — Mme McLeod (Kamloops—Thompson—Cariboo) — En ce qui concerne la déclaration du ministre des Services aux Autochtones le 30 avril 2019 selon laquelle « Kashechewan sera déménagée » : a) où la communauté sera-t-elle située; b) quel est le calendrier prévu pour le déménagement? — Document parlementaire no 8555-421-2464.
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2019-06-17 [p.5662]
Q-2475 — Mme Benson (Saskatoon-Ouest) — En ce qui concerne le programme des Services de santé non assurés (SSNA) et les ...
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Q-2475 — Mme Benson (Saskatoon-Ouest) — En ce qui concerne le programme des Services de santé non assurés (SSNA) et les prestations de transport médical fournies en Saskatchewan au cours de chacun des exercices depuis 2012-2013 : a) quel est le nombre des clients servis; b) quel est le nombre des voyages approuvés; c) quels sont les fournisseurs agréés de services de transport et le nombre de voyages approuvés pour chacun; d) quels sont les modes de transport approuvés et le nombre de voyages par mode; e) quel est le temps d’attente moyen pour l’approbation d’une demande; f) quel est le nombre de voyages qui nécessitaient des frais d’hébergement ou autres sans lien avec le traitement à recevoir; g) pour quels motifs les frais additionnels mentionnés au point f) ont-ils été approuvés et quel est le nombre de demandes ou de voyages approuvés pour chacun; h) quel est le nombre d’appels interjetés à la suite du rejet de demandes, quelle est la durée moyenne de la procédure d’appel et quels sont les résultats agrégés? — Document parlementaire no 8555-421-2475.
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2019-05-30 [p.5384]
Mme Mihychuk (Kildonan—St. Paul), du Comité permanent des affaires autochtones et du Nord, présente le 19e rapport du Co...
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Mme Mihychuk (Kildonan—St. Paul), du Comité permanent des affaires autochtones et du Nord, présente le 19e rapport du Comité (projet de loi C-92, Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis, avec des amendements). — Document parlementaire no 8510-421-577.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 148 à 150 et 152) est déposé.
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2019-05-30 [p.5388]
— par M. MacAulay (ministre des Anciens Combattants et ministre associé de la Défense nationale) — Réponse du gouverneme...
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— par M. MacAulay (ministre des Anciens Combattants et ministre associé de la Défense nationale) — Réponse du gouvernement, conformément à l'article 109 du Règlement, au 11e rapport du Comité permanent des anciens combattants, « Les vétérans autochtones : des souvenirs d’injustice à une reconnaissance durable » (document parlementaire no 8510-421-515), présenté à la Chambre le vendredi 8 février 2019. — Document parlementaire no 8512-421-515.
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2019-05-29 [p.5378]
— par M. Johns (Courtenay—Alberni), deux au sujet du transport routier (nos 421-03987 et 421-03988) et une au sujet de ...
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— par M. Johns (Courtenay—Alberni), deux au sujet du transport routier (nos 421-03987 et 421-03988) et une au sujet de la protection de l'environnement (no 421-03989);
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2019-05-28 [p.5356]
M. Finnigan (Miramichi—Grand Lake), du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire, présente le 17e rappor...
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M. Finnigan (Miramichi—Grand Lake), du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire, présente le 17e rapport du Comité, « Soutien aux peuples autochtones dans le secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire ». — Document parlementaire no 8510-421-570.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 124, 126 à 128, 130, 131, 141 et 142) est déposé.
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