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Lib. (NB)
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2008-05-13 15:59
Merci, monsieur le président.
Je ne suis pas membre régulier du comité, monsieur le président, même si j'en ai fait partie dans le passé. En fait, j'ai présidé le Comité de l'éthique dans les années 90. Le comité était alors saisi de toute une série de questions, notamment de toute la question du conseiller en éthique, puisqu'il s'agissait alors d'un conseiller et non pas d'un commissaire, et de la Loi sur l'enregistrement des lobbyistes.
La dernière décision de la commissaire à l'éthique me trouble profondément. Quand des députés de tous les partis ont formulé ensemble une série de normes d'éthique, dans les années 90, j'étais loin de m'imaginer que nous nous retrouverions un jour dans la situation d'aujourd'hui avec la décision de la commissaire.
Monsieur Hiebert, je tiens à vous dire que cette décision a un effet glacial très fort. En tant qu'avocat ayant exercé dans le domaine du droit des entreprises et du droit commercial — et beaucoup d'autres personnes autour de cette table pourront vous le confirmer —, les avocats qui introduisent ce que j'estime être des tactiques juridiques quasi Républicaines dans le système parlementaire britannique sont en train de transformer radicalement la manière dont nous devrions nous comporter en tant que parlementaires canadiens. Nous entrons là dans une sorte de paranoïa du contentieux qui fausse profondément, à mon avis, la raison pour laquelle on nous envoie au Parlement.
Nous sommes ici pour exprimer notre opinion. Nous sommes des leaders dans nos collectivités. Nous ne sommes pas comme les autres Canadiens. Très respectueusement, monsieur Hiebert, je ne partage pas votre avis. Nous avons été élus par les citoyens de tout le Canada et je crois qu'il est extrêmement dangereux de commencer à jouer sur les mots.
Je dois dire que le parlementaire que je suis a honte de constater que les autres comités ne mènent pas à bien leurs travaux. Je suis un membre à part entière du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités, et je peux vous assurer que ce dernier comité mène à bien ses travaux. Nous sommes saisis de questions très importantes auxquelles nous ne manquons jamais de nous attaquer.
En tant que parlementaire, j'ai honte d'apprendre que le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre, que j'ai aussi présidé dans les années 90, quand nous étions saisis de questions tout aussi difficiles et pas très dissemblables, est perturbé par des tactiques qui ne sont aucunement destinées à faire avancer les droits du public.
L'effet glacial et le genre de paralysie résultant de ce genre de décision de la commissaire à l'éthique me troublent profondément. Mes quatre enfants en parlaient à la maison cette fin de semaine. Nous avons eu une conversation sur la situation incroyable dans laquelle nous nous retrouvons. En effet, nous sommes maintenant des parlementaires qui ne peuvent pas s'exprimer franchement sur des questions importantes, qu'il s'agisse des tasers, des médicaments ou de beaucoup d'autres choses, à cause des conséquences qui pourraient en résulter.
Je ne veux pas dire que nous avons plus de droits que les autres Canadiens mais nous avons évidemment le droit de parole. Nous parlons plus fréquemment et plus publiquement sur toutes sortes de questions. Certes, nous respectons les principes touchant la diffamation. Nous sommes guidés par les principes de la règle de droit et de la common law mais, et j'insiste sur ce mais, la commissaire à l'éthique est allée beaucoup trop loin en s'immisçant dans nos droits de députés.
Monsieur le président, je ne pense pas qu'on puisse prétendre que nos opinions ne sont pas pertinentes. Dans la mesure où elles portent sur les normes d'éthique et sur cette ingérence de la commissaire à l'éthique, je pense qu'un débat public est nécessaire d'urgence, avec un rapport et un changement, quel qu'il soit, par la Chambre des communes.
Je conviens avec vous, monsieur Hiebert, qu'il est regrettable que le Comité de la procédure et des affaires de la chambre ne soit pas saisi de cette question. Ce serait peut-être plus approprié. Toutefois, je félicite M. Martin d'avoir soulevé cette question d'urgence devant notre comité et je partage son opinion. J'appuie sa proposition d'adresser un rapport à ce sujet à la Chambre et j'espère que tous les députés appuieront cette proposition car tous devraient être scandalisés par ce qui se passe.
Merci.
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Lib. (NB)
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2008-05-13 16:32
Merci, monsieur le président.
Monsieur Paulson et monsieur O'Brian, bienvenue devant le comité.
À votre avis, la Loi sur la protection des renseignements personnels restreint-elle indûment le travail de la GRC ou du SCRS?
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Lib. (NB)
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2008-05-13 16:34
Merci.
À votre avis, quel principe le législateur devrait-il prendre en considération pour assurer l'équilibre entre le droit à la protection des renseignements personnels et vos besoins en matière de sécurité? Je vous pose la question à tous les deux.
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Lib. (NB)
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2008-05-13 16:36
Allez-y, surintendant principal Paulson.
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Lib. (NB)
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2008-05-13 16:37
Au niveau international, puisque vous parlez d'États amis et d'États qui le sont peut-être moins, y a-t-il d'autres pays qui ont adopté des lois sur la protection des renseignements personnels que nous devrions examiner? Que pourrions-nous en apprendre?
L'autre question que je veux poser, monsieur le président, pour permettre aux témoins de répondre en même temps, concerne les infractions à nos lois et à la protection des données. Autrement dit, y a-t-il certaines carences à ce chapitre que nous devrions corriger?
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Lib. (NB)
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2008-05-08 11:55
Non, je ne pense pas.
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Lib. (NB)
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2008-05-08 11:55
J'en ai assez de partager mon temps.
Merci, monsieur le ministre, de votre présence. J'ai quelques petites questions à vous poser.
Je cherchais les chiffres relatifs à la Porte d'entrée de l'Atlantique dans le Budget principal des dépenses, mais je n'ai pas réussi à les trouver. Pourriez-vous me dire où les trouver? Peut-être sont-ils dans les prévisions budgétaires du ministère? Ou s'agit-il d'une simple initiative stratégique pour le moment?
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Lib. (NB)
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2008-05-08 11:56
Très bien.
Monsieur le ministre, vous vous doutez bien des questions que je vais vous poser.
Comme vous le savez, la Nouvelle-Écosse et le Nouveau-Brunswick possèdent une autoroute marine qui s'appelle le traversier de Digby. Je me demandais si vous êtes en mesure de nous confirmer que votre gouvernement serait prêt à affecter des fonds pour l'exploitation du traversier de Digby. Envisageriez-vous de passer par l'initiative de la Porte d'entrée pour le faire?
Voilà une de mes questions. Si vous voulez, je peux vous en poser trois ou quatre, l'une après l'autre.
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Lib. (NB)
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2008-05-08 11:57
Il y a aussi la question du pont du port de Saint-John — autre sujet de prédilection pour les gens du Nouveau-Brunswick. Je remarque dans le Budget principal des dépenses qu'il est question d'autres ponts fédéraux, et je me demandais ce qui distingue le point du port de Saint-John des autres ponts fédéraux.
Mon observation ne vise pas à un parti politique en particulier. Comme vous le savez, il s'agit d'une pomme de discorde entre la population du Nouveau-Brunswick et le gouvernement fédéral depuis très longtemps.
Je me demandais aussi si vous envisageriez, encore une fois, de remettre la dette du pont du Port, étant donné que le coût du pont était de 18 millions de dollars au départ, alors que la dette relative au pont se monte maintenant à environ 23 millions de dollars, si je ne m'abuse. Je sais aussi que les péages sur le pont ont augmenté.
Et, j'ai une autre question à vous poser. Vous êtes peut-être au courant du fait que le sud du Nouveau-Brunswick connaît actuellement une véritable explosion du secteur de l'énergie. Selon les attentes, entre 10 000 et 30 000 personnes pourraient s'installer dans le sud du Nouveau-Brunswick. Je sais que votre gouvernement a déployé beaucoup d'efforts, comme des gouvernements antérieurs, d'ailleurs, pour collaborer avec le gouvernement provincial à la construction d'un nouveau passage frontalier entre Calais et St. Stephen. Je tiens à féliciter le gouvernement pour son action, mais je m'inquiète du service ferroviaire. Je voudrais donc vous demander si le gouvernement prévoit d'assurer un service ferroviaire pour passagers ou d'aider une entreprise privée à assurer ce service.
Ma dernière question concerne votre politique sur les petits aéroports. Je suis sûr que vous comprendrez que les petits aéroports revêtent une grande importance pour nous au Canada atlantique. J'aimerais donc vous demander de prendre une minute ou deux pour nous parler de votre politique sur les petits aéroports. Et, pouvez-vous nous dire comment votre gouvernement pourrait réinvestir dans les petites localités qui ont besoin de crédits pour leurs immobilisations?
Je vous remercie.
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Lib. (NB)
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2008-05-08 11:59
Nous avons un bon président. Il sera très heureux d'entendre vos réponses.
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Lib. (NB)
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2008-04-29 12:05
Mme Findlay et moi allons nous partager le temps alloué. Nous avons tous deux de courtes questions à poser, mais je vais la laisser poser les siennes en premier.
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Lib. (NB)
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2008-02-28 12:49
Excellent.
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Lib. (NB)
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2008-02-25 16:37
Bonjour, monsieur le président. Je vous remercie, ainsi que le Comité permanent des finances, d'avoir invité l'Agence de la consommation en matière financière du Canada.
Je suis fière de dire que j’ai récemment été nommée commissaire de l’Agence de la consommation en matière financière du Canada. J’occupe ces fonctions depuis la mi-décembre. Je ferai de mon mieux pour répondre à vos questions.
Pour commencer, je voudrais vous présenter le mandat de l’agence ainsi que ses principales activités.
L’agence est chargée de surveiller et contrôler les activités des institutions financières sous réglementation fédérale qui acceptent des dépôts et accordent des prêts au détail. Elle a également un mandat d’éducation des consommateurs de services financiers.
Notre travail s’inscrit dans le cadre réglementaire comprenant le Bureau du surintendant des institutions financières, qui veille à la sécurité et à la solidité de nos institutions financières, la Société d’assurance-dépôts du Canada, qui protège les consommateurs en assurant les dépôts de détail, et le ministère des Finances, qui est responsable de la politique du secteur financier.
À son niveau le plus simple, le rôle de l’agence consiste à assurer et à promouvoir la conformité avec les dispositions de divulgation des différentes lois régissant les institutions financières. Notre mandat ne nous donne pas un rôle de réparation. En définissant le cadre de protection des consommateurs de services financiers, le Parlement a établi une claire distinction entre les recours des consommateurs et la mise en vigueur de la loi. Les services de l’ombudsman ont été créés parce que le Parlement souhaitait que les institutions financières soient assujetties à un organisme indépendant de règlement des différends chargé de veiller au traitement équitable des consommateurs.
Ayant la responsabilité de réglementer la conduite du marché, notre agence a pour but ultime de favoriser un marché équitable et compétitif en s’assurant que les consommateurs disposent des renseignements nécessaires pour prendre des décisions éclairées.
Par l'intermédiaire de notre mandat en matière d'éducation aux consommateurs, l'agence informe les consommateurs de leurs droits et responsabilités lorsqu'ils traitent avec des institutions financières. Nous fournissons aux Canadiens des renseignements exacts et objectifs sur des produits et des services financiers, et ce, en temps opportun, afin de les aider à mieux comprendre ces produits et à magasiner pour mieux gérer leurs finances personnelles.
Nos publications et nos outils interactifs en ligne fournissent aux consommateurs des informations sur divers produits et services financiers tels que les cartes de crédit, les hypothèques, les comptes bancaires, les dossiers de crédit et les prêts sur salaire.
En comblant les lacunes de l’information offerte par le marché, l’agence donne aux Canadiens les moyens dont ils ont besoin pour se retrouver dans un marché financier complexe.
Nos services font l’objet d’une demande croissante. Chaque année, de plus en plus de Canadiens s’adressent à nous pour obtenir des renseignements ou pour déposer une plainte contre une institution financière. Depuis 2001, l’agence a reçu plus de 140 000 appels téléphoniques, messages électroniques et lettres de membres du public. L’année dernière, c’est-à-dire au cours de l’exercice 2006-2007, nous avons distribué aux consommateurs 750 000 publications, partout dans le pays.
Notre site Web est maintenant l’une des meilleures sources de renseignements objectifs et à jour sur les produits et services financiers offerts au Canada. Au cours du dernier exercice, plus de 1,4 million de visiteurs ont consulté notre site.
Dans le cadre de son programme de promotion, l’agence travaille avec un nombre croissant de partenaires pour élargir sa portée et sensibiliser les consommateurs à son action. En 2006-2007, notre partenariat avec l’Agence du revenu du Canada et avec Ressources humaines et Développement social Canada nous a aidés à toucher directement plus de 8 millions de consommateurs grâce à un encart glissé dans l’enveloppe des chèques de remboursement de TPS, de la prestation fiscale pour enfants, de la pension de vieillesse et du Régime de pensions du Canada.
L’année dernière, le Parlement a accordé à l’agence des crédits de 3 millions de dollars sur deux ans, à titre d’investissement initial dans l’amélioration des connaissances financières des Canadiens, et notamment des jeunes. Nous formons des alliances un peu partout dans le pays pour multiplier les effets de ces fonds en favorisant les investissements privés dans l’amélioration des capacités financières des Canadiens.
Les Canadiens doivent en effet prendre en charge leurs affaires financières dans un marché en évolution rapide, de façon à investir dans l’avenir et celui de leur famille et d’accumuler suffisamment d’économies pour vivre confortablement après la retraite.
Pour ce faire, les Canadiens ont besoin d'outils, d'information, de conseils et de formation pour gérer leurs finances personnelles avec confiance.
Nous collaborons actuellement avec la Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique pour réaliser un projet conjoint visant à développer un programme d’étude basé sur Internet pour les élèves du secondaire. Nous avons également lancé un projet pilote, de concert avec le George Brown College et l’Investor Education Fund de l’Ontario, pour présenter des mini-cours commodes aux étudiants de niveau collégial. Nous travaillons également avec d’autres ministères fédéraux et Statistique Canada en vue de mener une enquête nationale sur les capacités financières des Canadiens, qui nous permettra de déterminer les domaines dans lesquels nous devrions concentrer nos efforts.
Aussi nous travaillons de concert avec un organisme à but non lucratif appelé Social and Enterprise Development Innovation (SEDI) et l'Autorité des marchés financiers du Québec pour présenter une deuxième conférence sur la capacité financière. Cette conférence réunira experts et intervenants afin de partager et faire progresser le savoir et les réseaux nécessaires pour mettre de l'avant ce programme.
Finalement, l'Internet sera la plateforme privilégiée pour accueillir un centre de ressources que tous nos partenaires et tous les Canadiens pourront utiliser et partager.
Pour conclure, je voudrais vous remercier de m’avoir donné l’occasion de comparaître devant le comité. Je serais heureuse de répondre à toute question que vous pourriez avoir.
Il me fera maintenant plaisir de répondre à vos questions.
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Lib. (NB)
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2008-02-12 11:27
Merci, monsieur le président.
Je vais peut-être manquer de questions, mais, si nécessaire, je partagerai mon temps de parole avec M. Bell. Sinon, ce sera pour un autre tour.
Merci beaucoup d'être ici aujourd'hui.
À ce stade-ci, auriez-vous des renseignements à nous communiquer sur ce que d'autres pays font dans ce domaine? De toute évidence, d'après ce que vous nous avez dit, le Canada accuse un retard étant donné qu'il n'a pas actualisé la loi depuis longtemps. Sommes-nous les seuls? D'autres pays se trouvent-ils dans la même situation? J'aimerais bien le savoir.
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Lib. (NB)
Voir le profil de Paul Zed
2008-02-12 11:28
D'accord. D'ailleurs, à ce sujet...
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