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PCC (AB)
Nous pouvons prendre des mesures pour que ce texte figure dans les délibérations du comité, monsieur le président et nous pourrions simplement demander aux témoins de résumer le document.
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PCC (AB)
Merci, monsieur le président.
Pour commencer, je tiens à féliciter le général Natynczyk de sa promotion au poste de chef d'état major. Je salue également mon bon ami, le général Tim Grant. Avec lui, la mission en Afghanistan est entre bonnes mains. Bienvenue au Parlement.
Des voix: Bravo!
M. John Williams: Deux choses me préoccupent: la bonne livraison des marchandises à nos soldats et la réduction de la corruption dans la zone de guerre. Pour moi, ce sont deux sujets extrêmement importants. On constate effectivement que du matériel se perd et que l'inventaire diminue. Mais même dans les magasins de détail, ici au Canada, on trouve les mêmes problèmes. Nous ne sommes pas préoccupés par les sept millions de dollars de stocks, à condition que ce matériel ne se retrouve pas dans les mains de l'ennemi. J'aimerais que vous me rassuriez et que vous me disiez qu'on prend toutes les mesures nécessaires pour que cela ne se produise pas.
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PCC (AB)
Bon, très bien.
Aux paragraphes 2.29 et 2.30, la vérificatrice générale indique qu'il semble être difficile d'assurer le suivi des articles lorsqu'ils arrivent à Kandahar et que c'est à ce moment que l'on peut en perdre la trace. Je suis préoccupé par le vol d'articles, qui pourraient tomber entre des mains ennemies, j'apprécierais donc recevoir vos commentaires à ce sujet, général.
Le paragraphe 2.48 traite de fournitures médicales, qui sont des articles absolument essentiels sur le front. J'ai remarqué que vous manquez parfois de professionnels de la santé. Est-ce que l'on se penche sur ce problème?
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PCC (AB)
Il me reste deux questions.
Le paragraphe 2.47 traite des exigences du processus contractuel, qui parfois exige du temps supplémentaire. Est-ce que vous maintenez un inventaire adéquat ici au Canada afin de ne pas être entravé par le processus d'appel d'offres, pour que vous puissiez envoyer les articles déjà achetés et réapprovisionner vos stocks au besoin? Est-ce que vous maîtrisez cette situation?
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PCC (AB)
Ma dernière question porte sur le paragraphe 2.55. Dans certains cas, nous dépendons de nos alliés sur le terrain, mais ils n'arrivent pas toujours à nous aider. Peut-on s'assurer de répondre à nos propres besoins lorsque nos alliés ne peuvent nous fournir l'aide nécessaire?
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PCC (AB)
Merci, monsieur le président.
Depuis plusieurs années, nous nous penchons sur ce sujet tous les ans. Je ne me souviens pas quand exactement le Comité des comptes publics a porté son attention sur ce sujet mais pour ma part, je me suis dit que nous n'accorderions cette dispense qu'annuellement. Au départ, on demandait une dispense générale pour éviter d'avoir à y recourir tous les ans mais je l'ai refusée, et c'est pourquoi nous tenons cette discussion aujourd'hui.
Voici l'essentiel: Reportons-nous à la ristourne sur les combustibles de chauffage en l'an 2000. Il aurait fallu publier des millions de noms dans les Comptes publics du Canada. À ce moment-là, puisque dans les Comptes publics du Canada il suffit de faire figurer une somme brute totale, j'ai proposé que ces noms soient publiés sur un site Internet par souci d'économie de papier. La somme versée figure dans les Comptes publics du Canada mais le nom des bénéficiaires ne l'est pas car étant donné qu'il s'agit de subventions et de paiements à titre gracieux, il aurait fallu, en vertu de la Loi sur la gestion des finances publiques, les inscrire individuellement dans les Comptes publics.
Seul le Parlement peut accorder une dispense. Nous avons donc accordé la dispense pour le détail et non pas pour la somme totale et elle figure dans les Comptes publics. Vous vous souviendrez que la ristourne sur les combustibles de chauffage correspondait à une situation d'urgence en l'an 2000. Nous sommes en 2008 et il y a encore des versements car la ristourne était liée à la déclaration d'impôt sur le revenu. Ainsi, si vous faites votre déclaration d'impôt pour l'an 2000, en 2008, vous êtes admissible, croyez-le ou non à l'allocation pour frais du coût de chauffage. Voilà pourquoi il y a encore des chiffres à cet égard.
Le cas de la marine marchande et des anciens combattants est différent. Le régime d'aide extraordinaire pour le sang contaminé... Personnellement, je ne voudrais pas demander de noms dans ce cas-là, monsieur le président. La somme totale suffit tout à fait. Les problèmes liés à l'agent Orange et au système de pensionnats indiens... Là encore, j'hésiterais beaucoup à réclamer qu'on donne les noms mais il faut absolument que la somme totale figure dans les Comptes publics du Canada.
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PCC (AB)
Nous avons par le passé invité des gens à nous donner des explications, monsieur le président.
Mon amendement est d'ajouter quelque chose après « Comptes publics du Canada », à savoir que l'on fasse figurer le nombre de paiements et la somme totale dans chaque catégorie. Monsieur le président, je pensais que c'était établi depuis toujours.
Quant à l'argument de M. Bélanger pour ce qui est de l'équilibre entre le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif, tous les ans, ils ont essayé de le faire passer en commençant par demander uniquement une autorisation générale « à tout jamais ». Nous avons répondu qu'il est absolument impossible de donner une telle autorisation. Nous le ferons sur une base annuelle. Comme vous le constatez, les choses ne cessent de s'effriter et par conséquent, il nous faut être vigilants.
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PCC (AB)
D'accord. On ajouterait que figurent le nombre de paiements, la somme totale versée dans chaque catégorie dans la fourchette et le montant du paiement le plus élevé et du moins élevé.
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PCC (AB)
Ça n'en finit plus!
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PCC (AB)
Monsieur le président, je constate qu'on prévoit que le comité reprenne l'étude du bureau du directeur parlementaire du budget, le 21 octobre. À quoi cela rime-t-il? Je pensais que nous avions terminé.
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PCC (AB)
Je propose que nous biffions cela.
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