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John Godfrey
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L'hon. John Godfrey
2008-08-11 10:25
Monsieur le président, il vous a été clairement précisé que M. Finley n'était disponible qu'aujourd'hui.
John Godfrey
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L'hon. John Godfrey
2008-08-11 10:25
D'abord, je me suis déjà présenté à vous. Je me nomme A. Hamilton, et je suis le conseiller de M. Finley.
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Lib. (ON)
Merci, madame Killingsworth.
J'aimerais vous demander un éclaircissement au sujet de quelque chose que vous avez mentionné au début de votre exposé. En parlant des bassins de décantation des résidus, vous avez laissé entendre — si je vous ai bien comprise — qu'il est possible de les remettre en état et de les réutiliser par la suite.
Je crois savoir que le problème que présentent les bassins de décantation est celui de l'argile en suspension. Après un certain temps, il n'y a plus de décantation de l'argile. Comme nous l'a fait remarquer un représentant du Centre de technologie CANMET de Devon, l'argile ne se décante plus après quelque temps, si bien qu'après trois ans… même s'il est vrai que la toxicité s'atténue jusqu'à un certain point.
L'industrie a-t-elle trouvé le moyen de récupérer et de remettre en état les bassins de décantation et de remettre l'eau dans les rivières, pour que les gens puissent la boire?
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Lib. (ON)
Donc, les bassins de décantation n'ont encore jamais été remis en état et réutilisés — c'est bien ça? Ai-je raison de penser que nous n'avons pas encore restauré des bassins de décantation?
Je vous pose la question.
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Lib. (ON)
Voilà justement l'un des défis pour nous, et cela concerne également M. Chastko; nous devons toujours avoir une vue d'ensemble. Il y a évidemment des avantages, mais qu'est-ce que cela nous coûte? En tant que législateurs — et c'est aussi le travail des historiens par moment, me semble-t-il — nous devons essayer de trouver un juste équilibre entre les aspects positifs et les aspects négatifs.
Il me semble, après avoir entendu l'exposé de notre premier témoin de Ressources naturelles Canada, que, à certains égards, les progrès réalisés en matière de production dépassent les progrès technologiques. En d'autres termes, la pollution prend le dessus, malgré les améliorations que nous avons pu réaliser en matière d'intensité énergétique ou de réduction de la pollution.
En conséquence, nous sommes maintenant confrontés au problème des bassins de décantation, qui pourraient éventuellement s'étendre sur 50 kilomètres carrés de la superficie de l'Alberta. Nous n'avons pas encore trouvé de solution, et ces bassins de décantation sont de plus en plus nombreux. Si j'ai bien compris, 20 p. 100 des réserves totales seront remis en état à l'aide de techniques minières. C'est un chiffre important, comme nous l'a fait remarquer l'un des témoins antérieurs.
À l'un ou l'autre de nos invités — peut-être à M. Chastko, je pose la question que voici: en tant que société, comment pouvons-nous établir un juste équilibre entre les coûts pour la société de ce poison que nous nous imposons — causé par la pollution atmosphérique, l'accroissement des émissions de gaz à effet de serre, les effets négatifs sur l'eau et le sol — et les avantages considérables qui en découlent? Que dira-t-on dans les manuels d'histoire à ce sujet, monsieur Chastko?
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Lib. (ON)
Désolé, monsieur Chastko; je vais céder la parole à M. McGuinty, qui va vous poser les autres questions. Désolé de vous avoir interrompu.
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Lib. (ON)
Excusez-moi, monsieur le président, je suis ici un visiteur, mais je croyais qu'une de mes tâches était d'étudier sérieusement la motion. Si nous voulons que le débat soit sérieux, nous devons discuter du rôle du carbone dans l'ensemble de l'agriculture, de tous les gaz à effet de serre émis par l'activité agricole, de la solution que l'agriculture peut apporter au problème. Ou bien nous devons tenir un débat sérieux ou bien n'en parlons pas. Autrement, ce n'est qu'un geste en l'air qui ne veut rien dire.
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Lib. (ON)
Nous appuyons cette motion. Cela permettra à M. Bigras de continuer ses discussions avec le gouvernement pendant l'été, avant l'étude article par article. Mercredi prochain, il y aura cette cérémonie avec les Autochtones, que nous devons respecter. Mais nous devons aussi respecter les droits de M. Bigras. On peut prolonger cette étude jusqu'à l'automne. La discussion peut se poursuivre après qu'on aura entendu les témoins d'aujourd'hui. Nous appuyons la motion visant à accorder ce délai.
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Lib. (ON)
Monsieur Carignan…
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Lib. (ON)
C'est justement la question que je me posais.
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Lib. (ON)
Le projet de loi, tel qu'il est actuellement rédigé, vise à la fois les détergents à lessive et les détergents pour lave-vaisselle. Madame Jelley, s'agissant de l'action du phosphore qui permet au savon de faire ce qu'il est censé faire, y a-t-il une différence fondamentale entre ce à quoi sert le phosphore dans les détergents à lessive, par rapport aux détergents pour lave-vaisselle? Est-il plus difficile de remplacer cette substance dans l'un ou l'autre de ces deux produits?
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Lib. (ON)
Madame Jelley, avez-vous une opinion sur l'opportunité de ce projet de loi ou d'une autre mesure législative ou réglementaire permettant de régler le problème des produits de remplacement du phosphore? Avez-vous quelque chose à suggérer qui permettrait de rassurer M. Carignan et d'autres en ce qui concerne la possibilité qu'en éliminant un problème, le gouvernement en crée un autre?
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Lib. (ON)
Plus précisément, quels sont les éléments?
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Lib. (ON)
J'essaie d'aider les membres du comité à comprendre quels changements devraient être apportés au projet de loi, si des changements s'imposent, pour répondre aux préoccupations exprimées par certains. Une solution consisterait à opter pour une teneur maximale de 0,5 p. 100, plutôt que l'élimination totale. Cette mesure cadrerait avec celles qui ont été prises dans différents États américains.
Une autre question concerne la date d'entrée en vigueur. Le projet de loi propose que cette mesure entre en vigueur 180 jours après la date de sanction, ce qui nous amène à l'année prochaine, plutôt qu'en 2010. L'autre élément est le fait de savoir s'il faut une loi ou un règlement, ou une loi qui prévoit l'adoption d'un règlement, plutôt qu'une simple loi. Enfin, la dernière question, me semble-t-il, est celle de savoir s'il faut prévoir des exemptions pour certains établissements, que ce soit des hôpitaux ou encore — je ne sais pas exactement — des cuisines d'universités ou d'autres grandes institutions.
Ai-je résumé les principales préoccupations de l'industrie, madame Jelley?
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