Rechercher dans les publications

Monsieur le président, j’aimerais d’abord souhaiter la bienvenue au comité à notre nouveau membre. J’ai très hâte de travailler avec lui.

J’aimerais très respectueusement proposer de reporter ces discussions à notre séance régulière sur les travaux du comité. J’ai également un point que j’aimerais soulever au nom d’une collègue enceinte de son parti. Par contre, pourrions-nous reporter ces discussions à notre séance sur les travaux du comité?

Merci. C'est un plaisir de vous accueillir tous ici. Merci beaucoup d'être des nôtres aujourd'hui.

J'aimerais que nous revenions un peu sur la teneur de votre témoignage. D'une part, comme vous pouvez vous l'imaginer, il va de soi que nous nous posons bien des questions — et moi la première à titre de maman et de consommatrice — au sujet des produits que nous mettons sur notre table de la manière la moins coûteuse possible. Mais je voudrais surtout savoir, comme vous l'avez fait valoir par ailleurs, comment nous pouvons être assurés que tous les moyens nécessaires sont mis en oeuvre pour garantir l'innocuité de ces produits et ce qu'on pourrait faire de plus en la matière.

Pouvez-vous m'aider à mieux comprendre? Supposons que l'on annonce la commercialisation d'un nouveau produit et que des consommateurs souhaiteraient exprimer leur inquiétude à cet égard. Quels sont les recours qui s'offrent à eux? Existe-t-il un mécanisme leur permettant de s'exprimer à cette étape du processus?

Monsieur Bennett, je ne veux pas vous faire perdre le fil de vos idées, car j'aimerais bien entendre la suite de votre réponse à cette question, mais j'ai cru comprendre que le problème était effectivement limité à quelques fermes du sud de l'Ontario qui ont pu ensuite modifier leur mode d'utilisation des pesticides avec l'aide des gens des ministères concernés. Le problème était notamment attribuable aux moyens utilisés pour épandre les pesticides qui pouvaient se retrouver en dehors des champs visés, notamment à cause des vents. Je dois vous avouer que j'ai entendu toutes sortes d'explications quant à la présence dans les secteurs avoisinants des néonicotinoïdes qui devaient être épandus dans ces exploitations agricoles.

D'après ce que j'ai pu comprendre, la collaboration avec les agriculteurs et les efforts de sensibilisation déployés ont permis de réduire dans une proportion de plus de 70 % le nombre de ces cas de pulvérisation excessive et les conséquences qui en découlent.

Est-ce que vous avez pu constater la même chose?

Je crois que c'est la question qu'il faut absolument tirer au clair.

Monsieur Bennett, ces données sont-elles récentes?

Oui. Lorsque vous affirmez que l'on ne devrait pas y retrouver ces produits, parlez-vous de l'an dernier? Était-ce il y a deux ans? Est-ce que c'est à jour?

Vous êtes donc au fait d'une étude récente dans le cadre de laquelle on aurait prélevé des échantillons de la nappe phréatique? Qu'est-ce qu'on a découvert dans de tels échantillons pour vous permettre d'en arriver à une conclusion semblable?

Je ne sais plus trop quoi penser, car d'après ce que j'ai pu apprendre par ailleurs, les mesures d'atténuation qui ont été prises ont permis d'améliorer considérablement la situation, en tout cas dans le sud de l'Ontario — on y indique une diminution de 70 % — et les progrès en ce sens se poursuivent. C'est donc très troublant de vous entendre nous faire part de ces indications à l'effet que la situation ne serait peut-être pas aussi rose.

Je vais faire un suivi pour voir de quoi il en retourne. Si vous avez des renseignements supplémentaires, n'hésitez surtout pas à me les communiquer.

J'invoque le Règlement, monsieur Rankin, pas pour vous mettre des bâtons dans les roues, mais pour que vous sachiez que la loi nous oblige à cet examen législatif. Il reviendra continuellement. Je ne nie pas qu'on pourrait avoir besoin d'un examen indépendant, comme vous semblez le laisser entendre, mais sachez tout simplement que c'est la raison pour laquelle le comité, aujourd'hui, est saisi de cette question.

Merci.

Merci.

Merci encore une fois d'être ici. Vous nous avez certainement fait part d'observations très mûrement réfléchies, particulièrement quand vous dites, en termes généraux, que la loi semble donner d'assez bons résultats, mais que vous avez un certain nombre de propositions très mûrement réfléchies à faire.

Pourriez-vous me désigner, peut-être, une autre organisation, un autre État, un autre pays qui fait, dans son domaine, du vraiment bon travail et que nous devrions tenter d'imiter? Qui, d'après vous, est cet exemple à suivre?

Est-ce ici le noeud de la question? D'après ce que j'ai entendu aujourd'hui, il ne s'agit pas de l'homologation d'origine; il s'agit des motifs de préoccupation qui surgissent après et que nous examinons alors.

Comment un décideur comme l'Union européenne agit-il à l'égard d'un produit qu'il a déjà homologué? Est-ce qu'elle examine périodiquement, tests à l'appui, que, en fait, ses premières conclusions tiennent toujours et qu'elles sont toujours dans l'intérêt de la population?

Je suppose que notre problème, aujourd'hui, particulièrement en ce qui concerne un produit comme les néonicotinoïdes, est d'accepter nos désaccords et de conclure qu'il a satisfait à toutes les normes auxquelles il était assujetti au moment de l'homologation. Comment étayer et produire ou appliquer un critère qui nous informe de la nécessité d'un nouvel examen pour que le produit...

J'en suis consciente, mais je tiens à trouver le système le plus parfait. Dans l'avenir, on en soumettra d'autres à notre attention. Cessons un moment d'être incrédules et supposons que nous sommes saisis d'un produit qui satisfait pour le moment aux normes en vigueur mais que, avec le temps, dans 20 ans, ça ne sera plus vrai.

Je le dis, parce que j'ai fait partie d'un conseil d'administration, et, 40 ans avant, bien avant ma naissance, quelqu'un avait décidé de combattre les mauvaises herbes avec l'arsenic. Notre conseil d'administration devait décider comment dépolluer les terres, prévenir les voisins immédiats, comment, en fait, investir et réparer.

Il s'agit, désormais, de créer une politique publique de qualité. Convenons que des décisions ont été mal prises à l'époque. Où pouvons-nous trouver le mécanisme de rétroaction le moins ambigu qui nous permettra de nous améliorer graduellement?

D'accord.

Avez-vous d'autres renseignements à nous communiquer maintenant? Je pense que les problèmes que vous soulevez, vous les avez mûrement réfléchis. Avons-nous besoin de connaître autre chose? Existe-t-il d'autres normes exemplaires ailleurs?