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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Je déclare la séance ouverte.
Je vous souhaite la bienvenue à la onzième réunion du Bureau de régie interne de la 44e législature.
Nous allons commencer par le procès-verbal de la réunion précédente.
Nous avons un rappel au Règlement, ou une demande de Mme DeBellefeuille.
Voir le profil de Claude DeBellefeuille
BQ (QC)
Je vous remercie, monsieur le Président. J'invoque le Règlement et j'ai aussi une demande à faire.
Je propose d'inverser les points 6 et 7, et d'aborder le point 9 à la suite du point 4.
L'idée est de concentrer toutes les décisions concernant les députés et les règlements administratifs touchant ces derniers afin que nous puissions les revoir aujourd'hui. C'est ma première proposition.
J'aimerais savoir si mes collègues sont d'accord là-dessus.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Est-ce que nous avons l'accord de tous?
M. Brassard aimerait intervenir.
Voir le profil de John Brassard
PCC (ON)
Merci, monsieur le président.
Je ne suis pas en désaccord avec Mme DeBellefeuille, mais je pense que nous devrions siéger tout de suite à huis clos pour nous occuper du point 8 et ensuite du point 7. Je crois que nous pouvons remettre à plus tard l'examen à huis clos du point 6, et passer ensuite à la partie publique de la réunion. Ce que je propose, c'est que nous nous penchions sur le point 4 après avoir réglé les deux autres points à huis clos. Je pense que ces questions doivent être réglées sans tarder. C'est ce que je propose, monsieur le président.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Madame DeBellefeuille, cela est-il acceptable?
Voir le profil de Claude DeBellefeuille
BQ (QC)
Je ne m'oppose pas à cela, mais je veux quand même mettre en garde mes collègues. Il nous reste peut-être une autre réunion à tenir. Je veux vraiment m'assurer que, avant de nous quitter à la fin de juin, nous avons rendu des décisions sur tous les points qui concernent les bureaux de circonscription, les budgets des députés, et ainsi de suite. Je voudrais m'assurer que nous traitions tous ces points aujourd'hui ou, peut-être, la semaine prochaine.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
C'est parfait.
Allez‑y, monsieur Julian.
Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
Je suis d'accord avec Mme DeBellefeuille à ce sujet. Compte tenu de notre ordre du jour, nous allons nous rencontrer la semaine prochaine, cela est inévitable. Il est préférable de déterminer les sujets dont nous voulons discuter aujourd'hui. Je suis d'accord avec Mme DeBellefeuille que le point 4 et le point 9 sont importants et qu'il faut déterminer ce dont nous discuterons la semaine prochaine.
Puisque nous tiendrons aussi une partie de la séance à huis clos, il faut établir quelle serait la meilleure façon de procéder. Il me semble que nous pourrions fixer une heure aujourd'hui pour passer à huis clos, après avoir étudié les points 4 et 9. Je serais d'accord sur cette façon de faire. L'étude des autres points importants pourrait être reportée à la semaine prochaine.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Monsieur Holland, vous avez la parole.
Voir le profil de Mark Holland
Lib. (ON)
Merci beaucoup, monsieur le président.
Nous avons un ordre du jour avec lequel je me sens à l'aise. Nous pouvons inverser les points et siéger à huis clos, nous pouvons l'envisager, mais il resterait la partie à huis clos. Je pense que nous devrions tout simplement suivre l'ordre du jour que nous avons.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Allez‑y, monsieur Brassard.
Voir le profil de John Brassard
PCC (ON)
Merci.
J'ai écouté ce qui a été dit et je pense que nous pouvons passer en revue quatre points aujourd'hui, deux à huis clos en tant que priorités, et deux en séance publique.
Si j'ai bien compris Mme DeBellefeuille, les points 9 et 4 sont les priorités pour la séance publique. Je suis d'accord. À huis clos, je propose d'examiner les points 7 et 8, et si nous avons l'occasion de nous réunir la semaine prochaine pour régler les autres points, nous serions alors prêts à le faire n'importe quand au début ou à la fin de la semaine, monsieur le président.
Merci. C'est ce que je recommande.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Ai‑je le consentement pour l'adoption du nouvel ordre du jour, c'est‑à‑dire le point 8 suivi du point 7, et ensuite les points 4 et 9?
Est‑ce bien cela? Ai‑je bien lu?
Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
Je n'avais pas compris cela de cette façon.
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