Questions et réponses Toutes les sessions 17 janvier 1994 à aujourd'hui

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Q-101

37-1
Du 29 janvier 2001 au 16 septembre 2002

Q-101

37e législature, 1re session
Posée par
Date de la question
24 janvier 2002
Réponse obtenue
25 février 2002
Le gouvernment a-t-il un plan en vue d'accroître le rôle fédéral dans le service des trains de voyageurs et, plus particulièrement, quels sont les progrès réalisés à l'égard du projet visant à rétablir les services de VIA Rail à Peterborough et dans d'autres localités ontariennes?
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Q-56

37-1
Du 29 janvier 2001 au 16 septembre 2002

Q-56

37e législature, 1re session
Posée par
Date de la question
24 mai 2001
Réponse obtenue
17 octobre 2001
En ce qui concerne la participation de Canadiens (plutôt que du Canada) à des activités dans l'Antarctique, le gouvernement peut-il : a) fournir une liste de ces activités menées par des Canadiens; b) indiquer s'il surveille ces activités de quelque façon que ce soit et si oui, comment; c) estimer sa part des coûts relatifs à ces mêmes activités?
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Q-19

37-1
Du 29 janvier 2001 au 16 septembre 2002

Q-19

37e législature, 1re session
Posée par
Date de la question
8 mars 2001
Réponse obtenue
6 avril 2001
Concernant le Système du Traité sur l'Antarctique : a) quelle est la contribution du Canada; b) quel ministère fédéral est responsable; c) qu'en coûte-t-il au total au Canada?
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