Questions et réponses 42e législature, 1re session Du 3 décembre 2015 au 11 septembre 2019

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Résultats de recherche pour sujet:"Caucus Libéral"

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Q-1134

42-1
Du 3 décembre 2015 au 11 septembre 2019

Q-1134

42e législature, 1re session
Posée par
Date de la question
18 septembre 2017
Réponse obtenue
3 novembre 2017
En ce qui concerne la participation de représentants du ministère des Finances à la retraite du caucus libéral à Kelowna (Colombie-Britannique), en septembre 2017 : a) quelle information a été présentée au caucus libéral; b) combien de représentants ont participé à la retraite, et quel est le titre de ces représentants; c) quels sont les frais de déplacement engagés par le ministère des Finances, y compris (i) le coût total, (ii) l’hébergement, (iii) les repas et les indemnités quotidiennes, (iv) les billets d’avion, (v) les autres dépenses?
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Q-451

42-1
Du 3 décembre 2015 au 11 septembre 2019

Q-451

42e législature, 1re session
Posée par
Date de la question
19 septembre 2016
Réponse obtenue
4 novembre 2016
En ce qui concerne les séances d’information offertes par les hauts fonctionnaires des ministères aux députés libéraux, autres que les ministres ou les secrétaires parlementaires, depuis le 4 novembre 2015, quels sont les détails liés à ces séances d’information, y compris (i) la date, (ii) le sujet, (iii) le lieu, (iv) les titres des personnes présentes?
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Q-134

42-1
Du 3 décembre 2015 au 11 septembre 2019

Q-134

42e législature, 1re session
Posée par
Date de la question
28 avril 2016
Réponse obtenue
14 juin 2016
En ce qui concerne les séances d’information offertes au caucus libéral ou aux députés libéraux par chaque ministère, agence ou société d’État depuis le 3 novembre 2015 : quels sont les détails liés à ces séances, ventilés par (i) sujet, (ii) raison, (iii) personnes présentes?
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Q-1194

42-1
Du 3 décembre 2015 au 11 septembre 2019

Q-1194

42e législature, 1re session
Posée par
Date de la question
26 septembre 2017
Réponse obtenue
9 novembre 2017
En ce qui concerne la correspondance reçue par le ministre des Finances de la part de députés libéraux relativement aux modifications fiscales proposées annoncées le 18 juillet 2017 : quels sont les détails de toute correspondance à ce sujet, y compris, pour chaque document, (i) la date, (ii) la circonscription du député, (iii) le titre, (iv) la date à laquelle une réponse a été envoyée par le ministre des Finances, le cas échéant, (v) les numéros de dossier?
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