Questions et réponses 41^e législature, 2^e session Du 16 octobre 2013 au 2 août 2015

En ce qui concerne Expérience Internationale Canada, pour les années 2013 et 2014 : a) avec quels pays le Canada avait-il un accord; b) quels étaient les contingents réciproques; c) combien de Canadiens se sont rendus dans chaque pays dans le cadre de l’accord; d) combien de jeunes de chaque pays sont venus au Canada dans le cadre de l’accord; e) quelles mesures le gouvernement a-t-il prises pour faire connaître le programme aux Canadiens; f) quelles mesures le gouvernement a-t-il prises pour réduire les obstacles pour les participants canadiens dans certains pays?

En ce qui concerne les différentes demandes d'assurance-emploi dans la circonscription de Pontiac : a) combien de demandes ont été refusées; b) parmi les cas en a), combien de demandes ont été refusées (i) à cause de l'incapacité du demandeur de se déplacer à destination de son travail, à plus d'une heure, (ii) à cause de l'incapacité du demandeur à décrocher un emploi convenable?

En ce qui concerne les postes diplomatiques du ministère des Affaires étrangères, du commerce et du Développement : a) quel est le nombre total de postes diplomatiques à pourvoir; b) quels sont les postes vacants; c) depuis combien de temps les postes indiqués en b) sont-ils vacants; d) à quel stade du processus de recrutement et d’affectation se trouvent les postes indiqués en b); e) combien de temps a-t-il fallu, en moyenne, pour doter les postes diplomatiques au cours de chacune des cinq dernières années civiles; f) quel est le pourcentage de postes diplomatiques qui ont été dotés à partir du Service extérieur au cours de chacune des cinq dernières années; g) quel est le pourcentage de postes d’ambassadeur qui ont été dotés à partir du Service extérieur au cours de chacune des cinq dernières années; h) quel est le pourcentage de postes diplomatiques qui nécessitent l’approbation ministérielle?

En ce qui concerne les pratiques d’embauche et de promotion des femmes dans les ministères, organismes, sociétés d’État, commissions et autres organisations gouvernementales depuis le 1^er janvier 2006 : a) au total, combien d’employés occupent des postes de cadre supérieur, ventilés par (i) ministère, organisme, société d’État, commission et autre organisation, (ii) année civile, (iii) sexe; b) quel était le nombre de postes de cadre supérieur vacants, ventilés par (i) ministère, organisme, société d’État, commission et autre organisation, (ii) année civile; c) combien d’employés ont été promus, au sein de l’organisation, d’un poste de cadre à un poste de cadre supérieur, ventilés par (i) ministère, organisme, société d’État, commission et autre organisation, (ii) année civile, (iii) sexe; d) combien d’employés de l’extérieur de l’organisation ont été embauchés pour occuper un poste de cadre supérieur, ventilés par (i) ministère, organisme, société d’État, commission et autre organisation, (ii) année civile, (iii) sexe; e) quel était le nombre de postes au sein des conseils d’administration, ventilés par (i) société d’État, commission et autre organisation, (ii) année civile, (iii) poste occupé ou vacant, (iv) sexe du titulaire du poste; f) quels sont les détails de tous les documents, lignes directrices ou politiques internes liés aux pratiques en matière d’équilibre entre les sexes aux fins du recrutement, de l’embauche, de la promotion, et des nominations aux conseils d’administration, y compris (i) les dates, titres ou sujets, et les numéros de suivi interne, (ii) les résultats ou les données sur les taux de réussite de ces initiatives; g) quels sont les détails de tous les programmes internes conçus pour améliorer les chances d’avancement des femmes, comme des programmes de mentorat ou des ateliers, y compris (i) la date de début, la durée et le nom du programme, (ii) les résultats ou les données sur les taux de réussite de ces programmes, (iii) les coûts pertinents par programme; h) quels sont les détails de toutes les campagnes de publicité sur le recrutement, la promotion ou l’autonomie des employés de sexe féminin, ventilés par (i) titre ou sujet de la campagne, (ii) date de début, (iii) durée, (iv) forme de média, (v) coût, (vi) résultats ou données sur les taux de réussite de ces initiatives?

En ce qui concerne les paiements de transfert aux organismes sans but lucratif (à part les hôpitaux et les universités) et les frais de fonctionnement (F et E) engagés par le gouvernement pour gérer ces transferts : a) à combien s’élèvent les dépenses totales du gouvernement dans ce domaine depuis l’exercice 2006-2007, ventilées par exercice; b) à combien s’élèvent les dépenses consacrées par le gouvernement depuis l’exercice 2006-2007 aux opérations gouvernementales internes, aux subventions et aux contributions respectivement, ventilées par exercice; c) à combien se sont élevées les dépenses par ministère et organisme, ventilées par secteur de programme, par exercice et par nature des dépenses (par exemple, subventions, contributions, F et E); d) quelles mesures fiscales (par exemple, modification de la Loi de l’impôt sur le revenu) prises depuis 2006-2007 ont une incidence directe sur le secteur sans but lucratif et quel a été le résultat financier de chacune de ces mesures (par exemple, coût ou économie pour le Trésor par exercice depuis l’application de chaque mesure); e) quelles réductions des paiements de transfert ont été effectuées dans chacun des cycles d’examens stratégiques de quatre ans et par suite de l’Examen stratégique et fonctionnel (également appelé plan pour la réduction du déficit), ventilées par (i) ministère et organisme, (ii) activité de programme, (iii) nature des dépenses (par exemple, subventions et contributions, immobilisations, F et E); f) à combien s’élèvent les dépenses consacrées par le gouvernement à la nouvelle formule de finance sociale et quelles sont ses projections de dépenses pour les prochaines années, y compris une ventilation de ces dépenses par projet pilote spécial mentionné dans le Rapport sur les plans et les priorités 2013-2014 d'Emploi et développement social Canada, c'est-à-dire tester les approches axées sur les partenariats sociaux et la finance sociale dans le domaine de l’alphabétisation et des programmes du marché du travail destinés aux Autochtones et aux jeunes, de même que des prêts pour la reconnaissance des titres de compétence étrangers; g) quels organismes sans but lucratif et entreprises privées ont été choisis pour tester la nouvelle approche et à combien s’élèvent les dépenses consacrées à chaque projet jusqu’à présent par le gouvernement, ventilées par organisme sans but lucratif et par entreprise privée?

En ce qui concerne le programme Entrée express de Citoyenneté et Immigration Canada : a) qui le gouvernement a-t-il consulté dans le cadre de la création et de la conception du programme et à quelles dates; b) qui le gouvernement a-t-il consulté dans le cadre de l’élaboration du système de points et à quelles dates; c) quelles études le gouvernement a-t-il réalisées avant de décider de présenter le programme Entrée express; d) quelles études le gouvernement a-t-il réalisées pour concevoir le programme; e) le commissaire à la protection de la vie privée a-t-il été consulté dans le cadre de la conception du programme; f) quelle est la date visée pour jumeler des immigrants potentiels avec des employeurs potentiels; g) quelles précautions seront prises pour veiller à ce que les employeurs s’efforcent d’embaucher des Canadiens admissibles avant de se tourner vers les immigrants potentiels; h) comment le système permettra-t-il de trouver des candidats potentiels aux employeurs; i) à quelle fréquence des tirages auront-ils lieu; j) qui déterminera le nombre de noms tirés à chaque tirage; k) qui déterminera la façon dont les noms tirés seront répartis entre les trois volets d’immigration compris dans le programme Entrée express; l) quand la première évaluation du programme Entrée express aura-t-elle lieu; m) quel est le budget prévu du programme pour les trois prochaines années?

En ce qui concerne Expérience internationale Canada, pour l’année 2014 : a) avec quels pays le Canada avait-il un accord; b) quels étaient les contingents réciproques; c) combien de Canadiens se sont rendus dans chaque pays dans le cadre de l’accord; d) combien de jeunes de chaque pays sont venus au Canada dans le cadre de l'accord, ventilés par (i) vacances-travail, (ii) jeunes professionnels, (iii) stage coop international; e) combien d’employeurs canadiens ont employé de jeunes étrangers par l’entremise du volet jeunes professionnels; f) combien d’employeurs canadiens ont employé de jeunes étrangers par l’entremise du volet stage coop international; g) quand le gouvernement aura-t-il terminé l’évaluation détaillée du marché du travail du programme et quand sera-t-elle publiée; h) combien d’employeurs canadiens ont fait l’objet d’une enquête de conformité; i) combien d’employeurs canadiens ont été jugés non conformes à la suite d’une enquête, ventilés par type de problèmes; j) combien d’employeurs canadiens ont dû prendre des mesures correctives pour être considérés comme conformes à la suite d’une enquête; k) combien d’employeurs canadiens ont fait l’objet de sanctions à la suite d’une enquête; l) comment le ministère de la Citoyenneté et de l’Immigration définit-il le terme réciproque en ce qui concerne son objectif de rendre le programme encore plus réciproque; m) quel est l’objectif de réciprocité du Ministère?

En ce qui concerne l’Entrée express : a) qui le gouvernement a-t-il consulté au sujet de la création et de la conception du programme, et à quelles dates; b) qui le gouvernement a-t-il consulté pour l’élaboration du système de points, et à quelles dates; c) quelles études le gouvernement a-t-il réalisées avant de décider de mettre en place l’Entrée express; d) quelles études le gouvernement a-t-il réalisées pour concevoir le programme; e) la commissaire à la protection de la vie privée a-t-elle été consultée au sujet de la conception du programme; f) quelle est la date cible pour jumeler les immigrants éventuels aux employeurs potentiels; g) quelles précautions seront prises pour s’assurer que les employeurs essaient d'abord d’embaucher des Canadiens admissibles avant de se tourner vers des immigrants éventuels; h) comment le système trouvera-t-il des candidats éventuels pour les employeurs; i) à quelle fréquence se fera la sélection des candidats; j) qui décidera du nombre de candidats sélectionnés à chaque sélection; k) qui décidera de la manière dont la sélection des candidats sera répartie entre les trois volets d’immigration de l’Entrée express; l) quand aura lieu la première évaluation de l’Entrée express; m) quel est le budget prévu pour les trois prochaines années?

En ce qui concerne le programme Expérience internationale (le programme) : a) le gouvernement exerce-t-il un suivi des données afin de déterminer si le programme a un effet sur le marché du travail intérieur pour les jeunes Canadiens; b) si la réponse en a) est négative, pourquoi pas; c) si la réponse en a) est affirmative, quels sont les détails de toutes mesures utilisées par le gouvernement pour arriver aux conclusions attendues; d) combien d’employeurs canadiens emploient des jeunes étrangers par l’entremise du programme, répartis selon (i) le total, (ii) l’industrie, (iii) le nombre à chaque fin d’exercice, du 31 mars 2005 au 31 mars 2014; e) le gouvernement a-t-il des preuves que le programme a un effet négatif sur le marché du travail intérieur pour les jeunes Canadiens; f) si la réponse en e) est affirmative, quels sont les détails, incluant les paramètres, les données, les numéros de référence et les dates de tous les documents produits par ou pour le gouvernement; g) quel système des contrepoids est en place pour veiller à ce que le programme n’ait pas d’effet négatif sur le marché du travail intérieur pour les jeunes Canadiens; h) avec quels pays le Canada avait-il des accords de réciprocité et quel était le quota convenu pour chaque accord au 31 décembre 2005; i) depuis le 1^er janvier 2006, combien de nouveaux accords de réciprocité ont été signés, répartis selon (i) la date de l’accord, (ii) le quota initial, (iii) les raisons et les objectifs du quota initial convenu; j) depuis 1^er janvier 2006, quels quotas d’accords de réciprocité ont été augmentés par rapport au quota de l’accord initial, répartis selon (i) la date de l’augmentation du quota, (ii) la raison de l’augmentation; k) depuis 1^er janvier 2006, quels sont les détails relatifs à toutes analyses réalisées au moment de la signature des nouveaux accords de réciprocité ou de l’augmentation des quotas, afin d’en déterminer les effets sur le marché du travail intérieur pour les jeunes, répartis par (i) titres de rapports, (ii) dates, (iii) numéros de dossiers, (iv) résultats des analyses ou études; l) si aucune analyse n’a été réalisée à l’égard de la question en k), pourquoi cette absence d’analyse et sur quoi le gouvernement s’est-il appuyé pour veiller à ce que l’augmentation du nombre de jeunes étrangers au pays par l’entremise du programme n’ait pas d’effet notable sur le marché du travail intérieur pour les jeunes; m) avec quels pays le Canada a-t-il des accords de réciprocité, répartis selon (i) le quota, (ii) le nombre de jeunes participants au programme en date de chaque fin d’exercice du 31 mars 2002 au 31 mars 2014, (iii) le nombre actuel de jeunes; n) depuis 2007, quels sont les cas où le gouvernement a été informé d’abus potentiels dans le cadre du programme, répartis selon (i) la description du cas d’abus confirmé ou présumé, (ii) la date, (iii) les titres et numéros de dossier des rapports d’enquête sur le cas d’abus confirmé ou présumé; o) quelles politiques ou procédures sont en place pour veiller à ce que les jeunes étrangers ne soient pas exposés à des abus potentiels de la part des employeurs en matière de normes du travail et de santé et sécurité au travail; p) les employeurs qui embauchent des jeunes étrangers dans le cadre du programme sont-ils soumis à des inspections en milieu de travail; q) si la réponse en p) est affirmative, combien d’inspections ont été menées au cours de chaque exercice, de 2004-2005 à ce jour; r) pour quel motif principal a-t-on décidé d’augmenter le nombre de pays et les quotas, dans chacun des cas où une telle augmentation a eu lieu depuis 2006; s) le programme est-il lié à une politique particulière pour contrer une pénurie de main-d’œuvre et de travailleurs spécialisés au Canada; t) si la réponse en s) est affirmative, quand cette politique est-elle entrée en vigueur et pourquoi a-t-elle été adoptée; u) le gouvernement croit-il que le programme aide à enrayer les pénuries de main-d’œuvre; v) si la réponse en u) est affirmative, quelle région du pays et touchée et de quelle façon l’est-elle; w) quelles étaient les dépenses prévues et réelles du programme, de l’exercice 2004-2005 à ce jour; x) quel a été le coût de promotion du programme, de l’exercice 2004-2005 à ce jour, réparti selon les coûts associés (i) aux jeunes étrangers, (ii) aux jeunes Canadiens; y) quel a été le coût de promotion du programme auprès des entreprises canadiennes, réparti par exercice, de 2004-2005 à ce jour; z) quelles sont les politiques ou stratégies employées pour faire la promotion des jeunes étrangers du programme auprès des employeurs canadiens; aa) quels sont les dates et les coûts des voyages ou missions à l’étranger pour faire la promotion du programme auprès des jeunes étrangers depuis 2006, répartis par (i) fonctionnaires, (ii) ministres; bb) le ministère des Affaires étrangères a-t-il eu des inquiétudes au sujet de l’orientation du programme, de la politique qui y est associée ou de ses objectifs, depuis 2008; cc) si la réponse en bb) est affirmative, quelles étaient les inquiétudes, réparties selon (i) la date, (ii) le titre, (iii) le numéro de dossier des documents qui décrivent l’inquiétude?

En ce qui concerne le Programme des travailleurs étrangers temporaires : a) quand Emploi et Développement social Canada commencera-t-il à rendre publiques les données sur le nombre de travailleurs étrangers temporaires approuvés et le nom des employeurs ayant obtenu une étude d’impact sur le marché du travail positive; b) pour quels codes de la Classification nationale des professions les employeurs ne sont-ils plus autorisés à recruter des travailleurs étrangers temporaires dans les régions où le taux de chômage dépasse les 6 %; c) quels sont le nombre et le nom des provinces et territoires ayant négocié de nouveaux accords accessoires concernant des exemptions relatives aux études d’impact sur le marché du travail avec le gouvernement fédéral; d) combien d’ententes de partage de l’information ont été signées avec les provinces et les territoires au sujet du Programme des travailleurs étrangers temporaires, et quels sont les territoires et les provinces signataires de ces ententes; e) combien d’ententes de partage de l’information entre des ministères fédéraux ont été revues depuis juin 2014; f) quand les nouvelles enquêtes de Statistique Canada sur les postes vacants et les salaires nationaux seront-elles effectuées; g) quand le nouveau service de jumelage emploi-travailleur sera-t-il mis en œuvre, et comment fonctionnera-t-il; h) quelle est la date limite pour permettre de poser sa candidature directement en ligne pour les offres proposées dans le Guichet emploi; i) quelles seront précisément les mesures prises pour protéger la confidentialité des renseignements personnels des demandeurs, si les agents du programme sont en mesure de voir le nombre de demandeurs et de déterminer la pertinence de leurs compétences; j) le commissaire à la protection de la vie privée a-t-il été consulté au sujet de l’inclusion de ces données dans le cadre de l’utilisation du Programme des travailleurs étrangers temporaires; k) combien d’enquêteurs doivent vérifier les informations transmises par l’intermédiaire de la ligne d’info-dénonciation confidentielle du gouvernement et du portail en ligne; l) quel est le montant du budget consacré à la ligne d’info-dénonciation confidentielle et au portail en ligne; m) combien de dénonciations été faites par l’intermédiaire de la ligne d’info-dénonciation confidentielle depuis avril, ventilées par mois; n) combien de dénonciations ont été faites par l’intermédiaire du portail en ligne depuis sa création, ventilées par mois; o) à combien d’enquêtes les informations reçues ont-elles conduit; p) combien d’employeurs ayant recours au Programme des travailleurs étrangers temporaires ont fait l’objet d’une inspection en 2013-2014, ventilés par (i) mois, (ii) province; q) combien d’inspections menées en 2013-2014 ont donné lieu à des visites sur le terrain; r) quand le nouveau cadre réglementaire d’application de sanctions en cas de non-conformité sera-t-il en vigueur; s) combien de commentaires ont été reçus à propos du document de travail du gouvernement concernant le cadre réglementaire; t) combien de lettres de plainte le Ministère a-t-il reçues au sujet de l’augmentation des frais relatifs au Programme des travailleurs étrangers temporaires; u) quand les nouveaux frais ouvrant droit à des privilèges s’appliqueront-ils; v) quand l’examen des catégories dispensées de l’étude d’impact sur le marché du travail sera-t-il terminé, et qui sera consulté dans le cadre de ce processus d’examen; w) combien d’erreurs relevées sur la liste qu’a le gouvernement des employeurs embauchant des travailleurs étrangers temporaires sont attribuables au fait que les employeurs ont transmis des informations erronées au gouvernement, et combien d’employeurs s’exposent à des sanctions à cause de cela; x) quelles mesures le Ministère prendra-t-il dans les cas où des Canadiens sont mis à pied après l’embauche de travailleurs étrangers temporaires?