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Rapport 11 - L'uranium appauvri et les anciens combattants canadiens
Présenté à la Chambre : Mardi 4 juin 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Rapport 10 - Projet de loi S-213, Loi instituant une journée nationale de commémoration pour honorer les anciens combattants de la guerre de Corée
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 mai 2013
Rapport 9 - Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 mars 2013
Rapport 8 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 : crédit 5c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 mars 2013
Rapport 7 - Rétablir la confiance à l'égard du Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Présenté à la Chambre : Mardi 11 décembre 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 15 avril 2013
Rapport 6 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2013 : crédits 1b and 5b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Présenté à la Chambre : Jeudi 29 novembre 2012
Rapport 5 - De meilleurs services pour une meilleure qualité de vie des vétérans et de leur famille
Présenté à la Chambre : Jeudi 17 mai 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 septembre 2012
Rapport 4 - Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Présenté à la Chambre : Lundi 26 mars 2012
Rapport 3 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012 : crédit 5c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Présenté à la Chambre : Mercredi 7 mars 2012
Rapport 2 - Célébrations commémoratives du 21e siècle
Présenté à la Chambre : Lundi 12 décembre 2011
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 23 avril 2012
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012
Présenté à la Chambre : Mercredi 30 novembre 2011