Travaux
yes
42e législature, 1re session
(3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)
Études
Rapport 18 - Projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones
Présenté à la Chambre : Lundi 1 avril 2019
Rapport 17 - Projet de loi C-369, Loi modifiant la Loi sur les lettres de change, la Loi d’interprétation et le Code canadien du travail (Journée nationale des peuples autochtones)
Présenté à la Chambre : Jeudi 7 février 2019
Rapport 15 - Projet de loi C-391, Loi concernant une stratégie nationale sur le rapatriement de biens culturels autochtones
Présenté à la Chambre : Mardi 6 novembre 2018
Rapport 14 - Projet de loi C-376, Loi désignant le mois d’avril comme mois du patrimoine sikh
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 octobre 2018
Rapport 11 - Projet de loi S-218, Loi instituant le Mois du patrimoine latino-américain
Présenté à la Chambre : Vendredi 1 juin 2018
Rapport 9 - Projet de loi S-236, Loi visant à reconnaître Charlottetown comme le berceau de la Confédération
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 novembre 2017
Rapport 8 - Projet de loi S-232, Loi instituant le Mois du patrimoine juif canadien
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 novembre 2017
Rapport 4 - Projet de loi C-311, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir)
Présenté à la Chambre : Mardi 21 mars 2017
Rapport 2 - Projet de loi C-210, Loi modifiant la Loi sur l'hymne national (genre)
Présenté à la Chambre : Vendredi 3 juin 2016
Rapport 5 - Budget principal des dépenses 2017-2018
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2017
Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2016-2017
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 avril 2016
Rapport 20 - Industrie de la revente de billets en ligne sur le marché secondaire
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 juin 2019
Rapport 19 - Paradigmes changeants
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 mai 2019
Rapport 16 - La parité hommes-femmes dans les conseils d’administration et au niveau des postes de cadres supérieurs des organismes artistiques et culturels canadiens
Présenté à la Chambre : Mardi 29 janvier 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 28 mai 2019
Rapport 13 - Centres culturels et districts culturels au Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 1 octobre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 29 janvier 2019
Rapport 12 - Aller De l’avant – Vers Un Secteur Des Musées Canadiens Plus Fort
Présenté à la Chambre : Mardi 18 septembre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 janvier 2019
Rapport 10 - Agir contre le racisme systémique et la discrimination religieuse, y compris l’islamophobie
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 février 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 1 juin 2018
Rapport 7 - Les femmes et filles dans le sport
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 septembre 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 janvier 2018
Rapport 6 - Bouleversements dans le paysage médiatique canadien : un monde en transformation
Présenté à la Chambre : Jeudi 15 juin 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2017
Rapport 3 - RAPPORT PROVISOIRE DÉCOULANT DE L'ÉTUDE SUR LES MÉDIAS : L’impact de la technologie numérique
Présenté à la Chambre : Jeudi 8 décembre 2016