Travaux

40e législature, 2e session (26 janvier 2009 - 30 décembre 2009) Session courante
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Études

Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
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Rapport 4 - Le volet de la diversité de la musique canadienne du fonds de la musique du Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 8 décembre 2009
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 1 avril 2010
Rapport 2 - Enjeux et défis relatifs à la télévision locale
Présenté à la Chambre : Vendredi 19 juin 2009
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 9 octobre 2009
Rapport 1 - Rapport sur l'analyse des programmes d'art qui ont été annulés durant l'été 2008
Présenté à la Chambre : Jeudi 23 avril 2009
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 19 août 2009
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.

Activités

Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
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