Travaux

41e législature, 2e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Session courante
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Tous les travaux Rapports
Rapport 15 - Examen de la danse au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 10 juin 2015
Détail de l'étude
Rapport 14 - Examen de l'industrie canadienne du long métrage
Présenté à la Chambre : Mardi 9 juin 2015
Détail de l'étude
Rapport 13 - Projet de loi C-597, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir)
Présenté à la Chambre : Jeudi 28 mai 2015
Détail de l'étude
Rapport 12 - Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES DU CANADA, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES, crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DES ARTS DU CANADA, crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE LA NATURE, crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'HISTOIRE, crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'IMMIGRATION DU QUAI 21, crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DES DROITS DE LA PERSONNE, crédits 1 et 5 sous la rubrique MUSÉE DES BEAUX-ARTS DU CANADA, crédit 1 sous la rubrique MUSÉE NATIONAL DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE, crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DU FILM, crédits 1 et 5 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ DU CENTRE NATIONAL DES ARTS, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique SOCIÉTÉ RADIO-CANADA et crédit 1 sous la rubrique TÉLÉFILM CANADA
Présenté à la Chambre : Mardi 21 avril 2015
Détail de l'étude
Rapport 11 - Projet de loi S-219, Loi instituant une journée nationale de commémoration de l’exode des réfugiés vietnamiens et de leur accueil au Canada après la chute de Saïgon et la fin de la guerre du Vietnam
Présenté à la Chambre : Jeudi 2 avril 2015
Détail de l'étude
Rapport 10 - Projet de loi C-597, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir)
Présenté à la Chambre : Mardi 31 mars 2015
Détail de l'étude
Rapport 9 - Projet de loi S-218, Loi instituant la Journée nationale du violon traditionnel
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 février 2015
Détail de l'étude
Rapport 8 - Projet de loi S-211, Loi visant à instituer une journée nationale de promotion de la santé et de la condition physique auprès de la population canadienne
Présenté à la Chambre : Lundi 1 décembre 2014
Détail de l'étude
Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédit 1b sous la rubrique CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES, crédit 1b sous la rubrique CONSEIL DES ARTS DU CANADA, crédit 1b sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'HISTOIRE, crédits 1b et 5b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédit 1b sous la rubrique SOCIÉTÉ DU CENTRE NATIONAL DES ARTS
Présenté à la Chambre : Mercredi 26 novembre 2014
Détail de l'étude
Rapport 6 - Projet de loi S-213, Loi instituant la Journée Lincoln Alexander
Présenté à la Chambre : Jeudi 23 octobre 2014
Détail de l'étude
Rapport 5 - Examen de l'industrie canadienne de la musique
Adopté par la Chambre : Vendredi 7 novembre 2014
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 10 octobre 2014
Rapport 4 - Budget principal des dépenses 2014-2015: crédit 1 sous la rubrique BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES DU CANADA; crédit 1COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX; crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES; crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DES ARTS DU CANADA; crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE LA NATURE; crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'HISTOIRE; crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'IMMIGRATION DU QUAI 21; crédit 1 sous
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 mai 2014
Détail de l'étude
Rapport 3 - Projet de loi C-501, Loi instituant la Journée du patrimoine national en matière de chasse, de piégeage et de pêche
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 février 2014
Détail de l'étude
Rapport 2 - Maintenir l’élan : Préparatifs du Canada en vue des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2014 à Sotchi
Adopté par la Chambre : Mercredi 8 octobre 2014
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 3 juin 2014
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 10b, 50b, 65b et 70b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN
Présenté à la Chambre : Lundi 2 décembre 2013
Détail de l'étude