Le Comité permanent du patrimoine canadien étudie les politiques et programmes du ministère du Patrimoine canadien et des organismes du portefeuille. Ces organismes exercent leurs activités dans les domaines de la culture, du patrimoine et des droits de la personne.
41e législature, 1re session (2 juin 2011 - 13 septembre 2013) Session courante
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2024

Sommaire des travaux

41e législature, 1re session

Le Comité a entrepris plus de
22 études et activités
catégorisées comme suit :
4projets de loi
4études en lien aux budgets des dépenses
10études créées par le Comité
0études initiées par d'autres ordres de renvoi de la Chambre
4activités
Tous les travaux
Suite à ces études, le Comité a présenté
12 rapports
à la Chambre, dont :
4suite aux études d'un projet de loi
4suite aux études liées aux budgets des dépenses
4suite aux études créées par le Comité
0suite aux études découlant des autres ordres de renvoi de la Chambre
0 en lien aux travaux des activités
Tous les rapports
Pour ce faire, le Comité a tenu
68 réunions
Toutes les réunions

Membres du Comité

En date du 13 septembre 2013

Membres et membres associés