Travaux

39e législature, 2e session (16 octobre 2007 - 7 septembre 2008) Session courante
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44-1
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2021
2022
2023
2024
Tous les travaux Rapports

Études

Dernière réunion : Mercredi 18 juin 2008
Projet de loi C-469, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (utilisation de phosphores)
Dernière réunion : Lundi 9 juin 2008
Rapport 8 - Projet de loi C-469, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (utilisation de phosphores) - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Jeudi 12 juin 2008
Projet de loi C-474, Loi exigeant l'élaboration et la mise en oeuvre d'une stratégie nationale de développement durable, la communication des progrès accomplis en fonction d'indicateurs environnementaux préétablis, la nomination d'un commissaire à l'environnement et au développement durable indépendant et responsable devant le Parlement, adoptant des objectifs précis en matière de développement durable au Canada et modifiant une autre loi en conséquence
Dernière réunion : Lundi 2 juin 2008
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mercredi 4 juin 2008
Dernière réunion : Mercredi 28 mai 2008
Dernière réunion : Mercredi 7 mai 2008
Projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux
Dernière réunion : Lundi 28 avril 2008
Rapport 6 - Raisons pour lesquelles l'étude du projet de loi C-377 n'a pas été complétée
Présenté à la Chambre : Mardi 29 avril 2008
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mardi 29 avril 2008
Rapport 3 - Difficultés inhérentes aux usages, à la procédure et aux règles de la Chambre
Présenté à la Chambre : Lundi 14 avril 2008
Rapport 2 - Projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Mercredi 12 mars 2008
Dernière réunion : Mercredi 12 mars 2008
Dernière réunion : Lundi 25 février 2008
Dernière réunion : Mardi 4 décembre 2007
Dernière réunion : Jeudi 22 novembre 2007
Dernière réunion : Mardi 20 novembre 2007

Activités

Dernière réunion : Lundi 16 juin 2008
Rapport 4 - RADARSAT-2
Présenté à la Chambre : Vendredi 18 avril 2008
Rapport 1 - Algues bleues (cyanobactéries) et leurs toxines
Présenté à la Chambre : Mercredi 5 décembre 2007
Dernière réunion : Jeudi 15 novembre 2007