Travaux

42^e législature, 1^re session (3 décembre 2015 - 11 septembre 2019) Session courante

35-1 .

35-2 .

36-1 .

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38-1 .

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44-1

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Pollution plastique Pollution plastique

Dernière réunion : Mercredi 12 juin 2019

Rapport 21 - La goutte qui fait déborder le verre : Réduire la pollution par le plastique au Canada

Présenté à la Chambre : Mardi 18 juin 2019

Rapport du directeur parlementaire du budget : système fédéral de tarification du carbone Séance d'information sur le rapport du directeur parlementaire du budget : « Analyse financière et distributive du système fédéral de tarification du carbone »

Dernière réunion : Mercredi 12 juin 2019

Rapports de la commissaire à l'environnement et au développement durable - Printemps 2019 Rapports de la commissaire à l'environnement et au développement durable - Printemps 2019

Dernière réunion : Lundi 10 juin 2019

Atténuation des catastrophes et des assurances Atténuation des catastrophes et des assurances

Dernière réunion : Lundi 3 juin 2019

Budget principal des dépenses 2019-2020 Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique Ministère de l'Environnement

Dernière réunion : Lundi 29 avril 2019

Rapport 20

Présenté à la Chambre : Lundi 6 mai 2019

Croissance propre et les changements climatiques au Canada : le leadership international Croissance propre et les changements climatiques au Canada : le leadership international

Dernière réunion : Mercredi 20 mars 2019

Rapport 19 - Croissance propre et les changements climatiques au Canada : comment le Canada peut s’imposer comme chef de file international

Présenté à la Chambre : Mardi 9 avril 2019

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 19 juin 2019

Foresterie, agriculture et gestion des déchets Croissance propre et les changements climatiques au Canada : foresterie, agriculture et gestion des déchets

Dernière réunion : Mercredi 20 mars 2019

Rapport 18

Présenté à la Chambre : Mardi 9 avril 2019

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 19 juin 2019

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019 : crédit 1b sous la rubrique Agence Parcs Canada

Dernière réunion : Mercredi 27 février 2019

Objet du Budget provisoire des dépenses 2019-2020 Objet du Budget provisoire des dépenses 2019-2020 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada

Dernière réunion : Mercredi 27 février 2019

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédit 1a sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédit 1a sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1a et 10a sous la rubrique Ministère de l'Environnement

Dernière réunion : Mardi 27 novembre 2018

Objet de certaines sections du projet loi C-86 Objet de certaines sections du projet loi C-86, Loi n^o 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en oeuvre d'autres mesures

Dernière réunion : Jeudi 8 novembre 2018

Rapports de la commissaire à l'environnement et au développement durable - Automne 2018 Rapports de la commissaire à l'environnement et au développement durable - Automne 2018

Dernière réunion : Jeudi 4 octobre 2018

Croissance propre et les changements climatiques au Canada : l'environnement bâti Croissance propre et les changements climatiques au Canada : l'environnement bâti

Dernière réunion : Jeudi 14 juin 2018

Rapport 17 - De meilleurs bâtiments pour un avenir à faibles émissions de carbone

Présenté à la Chambre : Lundi 18 juin 2018

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 15 octobre 2018

Budget principal des dépenses 2018-2019 Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada

Dernière réunion : Mardi 5 juin 2018

Rapport 16

Présenté à la Chambre : Vendredi 8 juin 2018

Projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l’évaluation d’impact et la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois

Dernière réunion : Mardi 22 mai 2018

Rapport 15

Présenté à la Chambre : Mardi 29 mai 2018

Rapports de la commissaire à l'environnement et au développement durable - Printemps 2018 Rapports de la commissaire à l'environnement et au développement durable - Printemps 2018

Dernière réunion : Mardi 1 mai 2018

Budget provisoire des dépenses 2018-2019 Budget provisoire des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada

Dernière réunion : Jeudi 1 mars 2018

Rapport 13

Présenté à la Chambre : Vendredi 2 mars 2018

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2017-2018 Budget supplémentaire des dépenses (C) 2017-2018 : crédit 1c sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada

Dernière réunion : Jeudi 1 mars 2018

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Vendredi 2 mars 2018

Projet de loi C-374, Loi modifiant la Loi sur les lieux et monuments historiques (composition de la Commission)

Dernière réunion : Jeudi 1 mars 2018

Rapport 14

Présenté à la Chambre : Vendredi 2 mars 2018

Projet de loi C-57, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable

Dernière réunion : Mardi 12 décembre 2017

Rapport 11

Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2017

Projet de loi C-323, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (réhabilitation de propriétés historiques)

Dernière réunion : Mardi 28 novembre 2017

Rapport 9

Adopté par la Chambre : Mercredi 21 mars 2018

Rapport 7

Adopté par la Chambre : Mercredi 7 juin 2017

Préservation et protection du patrimoine au Canada Préservation et protection du patrimoine au Canada

Dernière réunion : Mardi 28 novembre 2017

Rapport 10 - Préserver le patrimoine du Canada : Les fondements de notre avenir.

Présenté à la Chambre : Lundi 4 décembre 2017

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 23 mars 2018

Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Automne 2017 Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Automne 2017

Dernière réunion : Mardi 31 octobre 2017

Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Printemps 2016 Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Printemps 2016

Dernière réunion : Lundi 19 juin 2017

L’examen de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) L’examen de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Dernière réunion : Lundi 12 juin 2017

Rapport 8 - Un environnement sain, des canadiens et une économie en santé : Renforcer la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Présenté à la Chambre : Jeudi 15 juin 2017

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 6 octobre 2017

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédit 1a sous la rubrique Agence Parcs Canada

Dernière réunion : Lundi 12 juin 2017

Budget principal des dépenses 2017-2018 Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada

Dernière réunion : Lundi 1 mai 2017

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Mardi 2 mai 2017

Aires fédérales protégées et objectifs de conservation Aires fédérales protégées et objectifs de conservation

Dernière réunion : Lundi 20 mars 2017

Rapport 5 - Agir dès aujourd’hui : établir des aires protégées pour l’avenir du Canada

Présenté à la Chambre : Vendredi 24 mars 2017

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 16 juin 2017

Projet de loi C-18, Loi modifiant la Loi sur le parc urbain national de la Rouge, la Loi sur l'Agence Parcs Canada et la Loi sur les parcs nationaux du Canada

Dernière réunion : Mardi 13 décembre 2016

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Mercredi 14 décembre 2016

Projet de loi C-238, Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale sur l’élimination sécuritaire des lampes contenant du mercure

Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2016

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Mercredi 16 novembre 2016

Loi fédérale sur le développement durable Loi fédérale sur le développement durable

Dernière réunion : Mardi 14 juin 2016

Rapport 2 - La durabilité fédérale pour les générations futures – Rapport à la suite de l’évaluation de la Loi fédérale sur le développement durable

Présenté à la Chambre : Vendredi 17 juin 2016

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2016

Budget principal des dépenses 2016-2017 Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada

Dernière réunion : Mardi 19 avril 2016

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Vendredi 22 avril 2016

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016: crédits 1c et 10c sous la rubrique Environnement, crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada

Dernière réunion : Mardi 19 avril 2016

Automne 2015 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable Automne 2015 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable

Dernière réunion : Mardi 23 février 2016

Activités

Séance d'information sur le rapport IPBES 2019 Séance d'information sur l'évaluation globale 2019 de la plateforme intergouvernementale scientifique et politique des Nations Unies sur la biodiversité et les services écosystémiques

Dernière réunion : Lundi 17 juin 2019

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mercredi 12 juin 2019

Séance d'information sur le financement des aires protégées et de conservation au Canada Séance d'information sur le financement des aires protégées et de conservation au Canada

Dernière réunion : Mercredi 15 mai 2019

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Mercredi 30 janvier 2019

Séance d'information Séance d'information

Dernière réunion : Mardi 2 octobre 2018

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Mardi 25 septembre 2018

Séance d'information sur les Perspectives sur l’action contre les changements climatiques au Canada Séance d'information sur les Perspectives sur l’action contre les changements climatiques au Canada : rapport collaboratif de vérificateurs généraux

Dernière réunion : Mardi 27 mars 2018

Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatique Séance d'information sur le cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques

Dernière réunion : Mardi 12 décembre 2017

Séance d'information sur les rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada Séance d'information sur les rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Mercredi 14 juin 2017

Séance d'information du ministre de l'Environnement et du Changement climatique sur lettre de mandat Séance d'information du ministre de l'Environnement et du Changement climatique sur lettre de mandat

Dernière réunion : Mardi 19 avril 2016

Séance d'information Séance d'information

Dernière réunion : Jeudi 18 février 2016