Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable étudie les programmes et la législation d’Environnement Canada, de Parcs Canada et de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale ainsi que les rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable.
yes
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Sommaire des travaux
41e législature, 1re session
Le Comité a entrepris plus de
25 études et activités
catégorisées comme suit :
2projets de loi
6études en lien aux budgets des dépenses
9études créées par le Comité
6études initiées par d'autres ordres de renvoi de la Chambre
2activités
Suite à ces études, le Comité a présenté
8 rapports
à la Chambre, dont :
2suite aux études d'un projet de loi
3suite aux études liées aux budgets des dépenses
2suite aux études créées par le Comité
1suite à l’étude découlant des autres ordres de renvoi de la Chambre
0
en lien aux travaux des activités
Pour ce faire, le Comité a tenu
83 réunions
Membres du Comité
En date du 13 septembre 2013
Président
Harold
Albrecht
Conservateur
Kitchener—Conestoga
Ontario
Harold
Albrecht
Conservateur
Kitchener—Conestoga
Ontario
Vice-présidentes
Megan Anissa
Leslie
NPD
Halifax
Nouvelle-Écosse
Megan Anissa
Leslie
NPD
Halifax
Nouvelle-Écosse
L’hon.
Kirsty
Duncan
Libéral
Etobicoke-Nord
Ontario
L’hon.
Kirsty
Duncan
Libéral
Etobicoke-Nord
Ontario
Membres
François
Choquette
NPD
Drummond
Québec
François
Choquette
NPD
Drummond
Québec
James
Lunney
Conservateur
Nanaimo—Alberni
Colombie-Britannique
James
Lunney
Conservateur
Nanaimo—Alberni
Colombie-Britannique
François
Pilon
NPD
Laval—Les Îles
Québec
François
Pilon
NPD
Laval—Les Îles
Québec
Anne Minh-Thu
Quach
NPD
Beauharnois—Salaberry
Québec
Anne Minh-Thu
Quach
NPD
Beauharnois—Salaberry
Québec
L’hon.
Michelle
Rempel
Conservateur
Calgary-Centre-Nord
Alberta
L’hon.
Michelle
Rempel
Conservateur
Calgary-Centre-Nord
Alberta
Robert
Sopuck
Conservateur
Dauphin—Swan River—Marquette
Manitoba
Robert
Sopuck
Conservateur
Dauphin—Swan River—Marquette
Manitoba
Brian
Storseth
Conservateur
Westlock—St. Paul
Alberta
Brian
Storseth
Conservateur
Westlock—St. Paul
Alberta
Lawrence
Toet
Conservateur
Elmwood—Transcona
Manitoba
Lawrence
Toet
Conservateur
Elmwood—Transcona
Manitoba
Stephen
Woodworth
Conservateur
Kitchener-Centre
Ontario
Stephen
Woodworth
Conservateur
Kitchener-Centre
Ontario