Travaux

38e législature, 1re session (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005) Session courante

Études

Rapport 2
Adopté par la Chambre : Mercredi 18 mai 2005
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Vendredi 22 avril 2005
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Lundi 13 juin 2005
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Vendredi 17 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2005
Projet de loi S-36, Loi modifiant la Loi sur l'exportation et l'importation des diamants bruts
Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005
Rapport 17
Présenté à la Chambre : Mercredi 23 novembre 2005
Dernière réunion : Mardi 14 juin 2005
Dernière réunion : Mardi 14 juin 2005
Dernière réunion : Mardi 31 mai 2005
Rapport 1 - Regard sur les relations avec les pays du monde musulman
Présenté à la Chambre : Mardi 26 octobre 2004
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 24 mars 2005
Projet de loi C-25, Loi régissant l'exploitation des systèmes de télédétection spatiale
Dernière réunion : Mardi 5 avril 2005
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 6 avril 2005
Dernière réunion : Jeudi 24 mars 2005
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mardi 10 mai 2005
Dernière réunion : Mardi 15 février 2005
Dernière réunion : Mercredi 15 décembre 2004
Dernière réunion : Lundi 13 décembre 2004
Dernière réunion : Lundi 22 novembre 2004

Activités