Travaux

37^e législature, 2^e session (30 septembre 2002 - 12 novembre 2003) Session courante

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2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Puissances intermédaires L'Initiative des puissances intermédaires

Projet de loi C-14, Loi concernant le contrôle de l'exportation, de l'importation et du transit au Canada des diamants bruts et établissant un processus de certification pour leur exportation en vue de l'exécution par le Canada de ses obligations découlant du processus de Kimberley

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Mercredi 6 novembre 2002

Irak Irak

Rapport 4 - Rôle du Canada dans le soulagement de la crise humanitaire en Iraq

Présenté à la Chambre : Mercredi 26 février 2003

Défis face à la sécurité Intégration nord-américaine et le rôle du Canada face aux nouveaux défis que pose la sécurité

Rapport 3 - PARTENAIRES EN AMÉRIQUE DU NORD CULTIVER LES RELATIONS DU CANADA AVEC LES ÉTATS-UNIS ET LE MEXIQUE

Présenté à la Chambre : Jeudi 12 décembre 2002

Rapport 3 - Socios en América del Norte: promover las relaciones de Canadá con Estados Unidos y México

Réserves alimentaires Réserves alimentaires mondiales

Projet de loi S-2, Loi mettant en oeuvre un accord, des conventions et des protocoles conclus entre le Canada et le Koweït, la Mongolie, les Émirats Arabes Unis, la Moldova, la Norvège, la Belgique et l'Italie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale et modifiant le texte édicté de trois traités fiscaux

Rapport 2 - Projet de loi S-2, Loi de 2002 pour la mise en oeuvre de conventions fiscales

Débattu à la Chambre : Mercredi 9 avril 2003

Politique Politique alimentaire et agricole

Corée du Nord Corée du Nord

Dévelop. du Millénaire Étude des objectifs de développement du Millénaire et du rôle du programme des Nations Unies pour le dévelopement

Politique étrangère Étude du dialogue sur la politique étrangère

Rapport 6 - UNE CONTRIBUTION AU DIALOGUE SUR LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE

Présenté à la Chambre : Lundi 12 mai 2003

Nouvel énoncé Nouvel Énoncé de politique en faveur d'une aide internationale plus efficace de l'Agence canadienne du développement international

Budget principal Budget principal des dépenses 2003-2004 : crédit sous la rubrique MAECI

Demande de Taïwan Demande de Taïwan à se faire conferer le statut d'observateur au sein de l'Organisation mondiale de la santé

Rapport 5 - Étude sur la demande de Taïwan à se faire conferer le statut d'observateur au sein de l'Organisation mondiale de la santé

Débattu à la Chambre : Lundi 5 mai 2003

Q-180 l'Article 39(5) Q-180

Budget principal Budget principal des dépenses 2003-2004 : crédit sous la rubrique de l'ACDI

Q-197 l'Article 39(5) Q-197

Q-204 l'Article 39(5) Q-204

L'Organisation mondiale l'Organisation mondiale du commerce (5ième réunion ministérielle)

Catastrophe humanitaire Catastophe humanitaire dans plusieurs états africains

Rapport 8 - LE VIH-SIDA ET LA CATASTROPHE HUMANITAIRE EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE

Présenté à la Chambre : Jeudi 12 juin 2003

Frontière intelligente Déclaration sur la frontière intelligente

Crise au Congo Crise au Congo

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Mercredi 4 juin 2003

Défense contre missiles Défense contre les missiles

Budget Étude du contenu du budget des Affaires étrangères et du Commerce international pour l'exercice se terminant le 31 mars 2004

Importation de boeuf Importations de boeuf canadien

Cas Dr. Bingzhang Cas du Dr. Wang Bingzhang

Rapport 10

Présenté à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2003

L'Érythrée et l'Éthiopie Les tensions le long de la frontière entre l'Érythrée et l'Éthiopie

Rapport 11

Présenté à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2003

Relations Canada et Asie Étude pour le renforcement des relations économiques entre le Canada et l'Asie

Rapport 12 - Donner un nouveau souffle aux relations économiques entre le Canada et l'Asie-Pacifique

Présenté à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2003

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 2 avril 2004

Relations avec musulmans Relations avec des pays musulmans

Dernière réunion : Jeudi 6 novembre 2003

Canadiens détenus Étude des cas de citoyens canadiens détenus dans certains pays étrangers.

Dernière réunion : Jeudi 6 novembre 2003

Rapport 9 - Enquête publique sur l'affaire Maher Arar

Présenté à la Chambre : Mercredi 5 novembre 2003

Activités

Réunion d'organisation Réunion d'organisation

Demande de convocation de réunion par 4 membres

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Jeudi 6 novembre 2003

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Mardi 30 septembre 2003