Travaux
yes
42e législature, 1re session
(3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)
Rapport 26 - En eaux troubles — le homard et le crabe des neiges dans l’Est du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 17 juin 2019
Rapport 25 - Espèces aquatiques envahissantes : une priorité nationale
Présenté à la Chambre : Lundi 17 juin 2019
Rapport 24 - Projet de loi S-238, Loi modifiant la Loi sur les pêches et la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (importation et exportation de nageoires de requin)
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 juin 2019
Rapport 23 - Population de bar rayé dans le sud du golfe du Saint-Laurent et la rivière Miramichi : atteindre un équilibre délicat
Présenté à la Chambre : Mardi 28 mai 2019
Rapport 22 - Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 mai 2019
Rapport 21 - Les pêches sur la côte Ouest : Partager les risques et les retombées
Présenté à la Chambre : Mardi 7 mai 2019
Rapport 20 - Projet de loi S-203, Loi modifiant le Code criminel et d’autres lois (fin de la captivité des baleines et des dauphins)
Présenté à la Chambre : Mardi 9 avril 2019
Rapport 19 - Assurer la viabilité du programme des ports pour petits bateaux
Présenté à la Chambre : Jeudi 28 février 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 20 juin 2019
Rapport 18 - Protection et rétablissement des baleines en voie de disparition : la voie de l’avenir
Présenté à la Chambre : Lundi 10 décembre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 4 avril 2019
Rapport 17 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Lundi 26 novembre 2018
Rapport 16 - Rapport sur les critères régissant la longueur et la délivrance de permis des navires commerciaux au Canada atlantique – viser des critères équitables pour les pêcheurs de tout le Canada atlantique
Présenté à la Chambre : Mardi 19 juin 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2018
Rapport 15 - Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Lundi 11 juin 2018
Rapport 14 - Pour des océans en bonne santé et des collectivités côtières dynamiques : Renforcement du processus de création des zones de protection marine, au titre de la Loi sur les océans
Présenté à la Chambre : Lundi 11 juin 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 15 octobre 2018
Rapport 13 - Projet de loi C-68, Loi modifiant la Loi sur les pêches et d’autres lois en conséquence
Présenté à la Chambre : Mercredi 30 mai 2018
Rapport 12 - Projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures
Présenté à la Chambre : Lundi 11 décembre 2017
Rapport 11 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 novembre 2017
Rapport 10 - La pêche à la morue du Nord à Terre-Neuve-et-Labrador: mettre le cap sur un nouvel avenir durable
Présenté à la Chambre : Lundi 20 mars 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 19 juin 2017
Rapport 9 - Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 mars 2017
Rapport 8 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2016-2017 : crédits 1c et 5c sous la rubrique des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 mars 2017
Rapport 7 - Projet de loi S-208, Loi instituant la Journée nationale des produits du phoque
Présenté à la Chambre : Vendredi 24 février 2017
Rapport 6 - Examen des modifications apportées à la Loi sur les pêches en 2012: renforcer la protection du poisson et de son habitat et la gestion des pêches canadiennes
Présenté à la Chambre : Vendredi 24 février 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 20 juin 2017
Rapport 5 - Saumon sauvage de l'Atlantique dans l'Est du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 30 janvier 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 30 mai 2017
Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017: crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Vendredi 25 novembre 2016
Rapport 3 - Rapport sur la Fermeture du Centre des Services de Communication et de Trafic Maritimes de Comox
Présenté à la Chambre : Vendredi 6 mai 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 août 2016
Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans
Présenté à la Chambre : Mardi 3 mai 2016
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédits1c, 5c et 10c sous la rubrique Pêches et Océans
Présenté à la Chambre : Vendredi 11 mars 2016