Travaux
yes
41e législature, 1re session
(2 juin 2011 - 13 septembre 2013)
Études
Rapport sur les plans et priorités 2013-2014 du ministère des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Jeudi 2 mai 2013
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Jeudi 7 mars 2013
Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Jeudi 7 mars 2013
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Mardi 4 décembre 2012
Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Mercredi 14 mars 2012
La pêche au homard
Dernière réunion : Mardi 18 juin 2013
Secteur de la pêche dans le Nord et l'Arctique
Dernière réunion : Jeudi 13 juin 2013
Espèces envahissantes qui représentent une menace pour le bassin des Grands Lacs
Dernière réunion : Jeudi 18 avril 2013
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Jeudi 25 avril 2013
L'aquaculture en parc clos de saumon
Dernière réunion : Jeudi 28 février 2013
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Jeudi 7 mars 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Examen des changements à la Loi sur les pêches
Dernière réunion : Mardi 4 décembre 2012
Objet des articles 173 à 178 (Loi sur les pêches) du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures
Dernière réunion : Mardi 20 novembre 2012
Appui à l’industrie canadienne du phoque
Dernière réunion : Lundi 27 février 2012
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 mars 2012
Secteur de la pêche au crabe des neiges au Canada atlantique et au Québec
Dernière réunion : Mardi 4 octobre 2011
Rapport 1
Adopté par la Chambre : Mardi 29 mai 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 15 février 2012
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 18 juin 2013
Élection à la présidence
Dernière réunion : Jeudi 27 septembre 2012
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Jeudi 27 septembre 2012
Séance d'information avec le ministre des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Jeudi 6 octobre 2011