Travaux

38^e législature, 1^re session (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005) Session courante

35-1 .

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1994

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1997

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2000

2001

2002

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2004

2005

2006

2007

2008

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2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Implants mammaires Implants mammaires remplis de gel de silicone

Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2005

Rapport 16

Adopté par la Chambre : Vendredi 4 novembre 2005

Médicaments sur ordonnance Étude sur les médicaments sur ordonnance

Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2005

Questions liées au tabac Questions liées au tabac y compris le respect de la Loi sur le tabac, la contrebande de cigarettes et la lutte antitabagisme

Dernière réunion : Mercredi 23 novembre 2005

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Mardi 31 mai 2005

Projet de loi C-420, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (définitions de "drogue" et "aliment")

Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005

Rapport 17

Présenté à la Chambre : Mercredi 23 novembre 2005

Rapport 13

Adopté par la Chambre : Jeudi 23 juin 2005

La grippe aviaire La grippe aviaire

Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2005

Stratégie canadienne de lutte contre le VIH/sida Stratégie canadienne de lutte contre le VIH/sida

Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2005

Stratégie canadienne de lutte contre le cancer Stratégie canadienne de lutte contre le cancer

Dernière réunion : Jeudi 20 octobre 2005

Médicaments sur l'Internet Médicaments sur l'Internet

Dernière réunion : Jeudi 6 octobre 2005

Rapport 14

Adopté par la Chambre : Mercredi 5 octobre 2005

Vérifications de gestion externes Vérifications de gestion externes

Dernière réunion : Lundi 13 juin 2005

Rapport 15

Présenté à la Chambre : Mardi 14 juin 2005

Nouvelle stratégie de prévention des troubles du spectre de l'alcoolisation foetale Nouvelle stratégie de prévention des troubles du spectre de l'alcoolisation foetale

Dernière réunion : Jeudi 2 juin 2005

Rapport 9

Adopté par la Chambre : Mardi 19 avril 2005

Certificat de nomination du Dr Alan Bernstein Certificat de nomination de Alan Bernstein au poste de président des Instituts de recherche en santé du Canada

Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2005

Projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (autorisations de mise en marché provisoire)

Dernière réunion : Mardi 10 mai 2005

Rapport 11

Présenté à la Chambre : Mercredi 11 mai 2005

Budget principal des dépenses 2005-2006 Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique SANTÉ

Dernière réunion : Jeudi 21 avril 2005

Rapport 10

Présenté à la Chambre : Mercredi 4 mai 2005

Projet de loi C-206, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (étiquettes de mise en garde au sujet de la consommation de boissons alcooliques)

Dernière réunion : Jeudi 7 avril 2005

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Lundi 11 avril 2005

Rapport de la Vérificatrice générale - Chapitre 4 Rapport de la Vérificatrice générale du Canada (Chapitre 4 : La gestion des programmes fédéraux de prestations pharmaceutiques)

Dernière réunion : Lundi 7 mars 2005

Règlement sur les rapports relatifs au tabac Projet de règlement modifiant le Règlement sur les rapports relatifs au tabac

Dernière réunion : Lundi 14 février 2005

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Mardi 22 mars 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 17 août 2005

Rapport 5

Adopté par la Chambre : Mercredi 23 mars 2005

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Mercredi 16 février 2005

Règlement - Cigarettes Règlement sur le potentiel incendiaire des cigarettes

Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2004

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Mercredi 15 décembre 2004

Projet de loi C-12, Loi visant à prévenir l'introduction et la propagation de maladies transmissibles

Dernière réunion : Mercredi 8 décembre 2004

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Lundi 13 décembre 2004

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2005

Produits de santé naturels Séance d'information sur les produits de santé naturels

Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005

Règlements touchant la Loi sur la procréation assistée Séance d'information au sujet de l'état des règlements pour la Loi sur la procréation assistée

Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2005

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Jeudi 20 octobre 2005

Congédiement de trois chercheurs de Santé Canada Séance d'information sur les circonstances qui ont entouré le congédiement de trois chercheurs de Santé Canada

Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2005

Bureau dela mise en oeuvre de la législation sur la procréation assistée Séance d'information au sujet du Bureau de la mise en oeuvre de la législation sur la procréation assistée

Dernière réunion : Mardi 10 mai 2005

Groupe d'étude sur les gras trans Session d'information au sujet du Groupe d'étude sur les gras trans

Dernière réunion : Jeudi 5 mai 2005

Institut canadien sur la sécurité des patients et l'Étude sur les incidents secondaires Séance d'information sur l'Institut canadien sur la sécurité des patients et l'Étude canadienne sur les incidents secondaires

Dernière réunion : Mercredi 9 février 2005

Conseil canadien de la santé Séance d'information sur le Conseil canadien de la santé

Dernière réunion : Lundi 7 février 2005

Hépatite C Hépatite C

Dernière réunion : Jeudi 9 décembre 2004

Rapport 7

Adopté par la Chambre : Mercredi 20 avril 2005

Rapport 1

Débattu à la Chambre : Mercredi 3 novembre 2004

Transplantation d'organes Séance d'information au sujet de la transplantation d'organes

Dernière réunion : Jeudi 2 décembre 2004

Plan pour soins de santé Séance d'information sur le plan décennal pour consolider les soins de santé

Dernière réunion : Mardi 16 novembre 2004

Agence de santé publique Séance d'information au sujet de l'Agence de santé publique

Dernière réunion : Mardi 26 octobre 2004