Travaux

41e législature, 1re session (2 juin 2011 - 13 septembre 2013) Session courante
35-1 .
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36-1 .
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38-1 .
39-1 .
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42-1 .
43-1 .
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44-1
1994
1995
1996
1997
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1999
2000
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2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Tous les travaux Rapports

Études

Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2013
Rapport 14 - Innovation technologique dans les soins de santé
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 juin 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Dernière réunion : Jeudi 18 avril 2013
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Lundi 22 avril 2013
Dernière réunion : Mardi 27 novembre 2012
Dernière réunion : Mardi 20 novembre 2012
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 novembre 2012
Dernière réunion : Mardi 6 novembre 2012
Projet de loi S-206, Loi instituant la Journée mondiale de sensibilisation à l’autisme
Dernière réunion : Mardi 16 octobre 2012
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2012
Dernière réunion : Jeudi 4 octobre 2012
Dernière réunion : Mardi 19 juin 2012
Rapport 10 - Regards sur le cerveau : Étude des maladies neurologiques au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 juin 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 18 octobre 2012
Dernière réunion : Mardi 29 mai 2012
Rapport 9 - L'approvisionnement en médicaments au Canada : une responsabilité multilatérale
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 juin 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 5 octobre 2012
Dernière réunion : Mardi 15 mai 2012
Rapport 8 - Maladies chroniques liées au vieillissement et promotion de la santé et prévention des maladies
Adopté par la Chambre : Jeudi 29 novembre 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 août 2012
Dernière réunion : Mardi 15 mai 2012
Projet de loi C-300, Loi concernant l’établissement d’un cadre fédéral de prévention du suicide
Dernière réunion : Jeudi 15 mars 2012
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Lundi 26 mars 2012
Dernière réunion : Mardi 13 mars 2012
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 mars 2012
Dernière réunion : Mardi 13 mars 2012
Projet de loi C-278, Loi instituant une journée destinée à sensibiliser davantage le public à l'épilepsie
Dernière réunion : Jeudi 16 février 2012
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Vendredi 17 février 2012
Projet de loi C-313, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (lentilles cornéennes à but esthétique qui ne corrigent pas la vue)
Dernière réunion : Mardi 14 février 2012
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Vendredi 17 février 2012
Projet de loi C-314, Loi concernant la sensibilisation au dépistage chez les femmes ayant un tissu mammaire dense
Dernière réunion : Mardi 31 janvier 2012
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 février 2012
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2011
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mardi 22 novembre 2011
Dernière réunion : Lundi 20 juin 2011
Rapport 1
Adopté par la Chambre : Mercredi 22 juin 2011

Activités

Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2013
Dernière réunion : Mardi 25 septembre 2012
Dernière réunion : Jeudi 26 janvier 2012
Dernière réunion : Lundi 3 octobre 2011
Dernière réunion : Mercredi 28 septembre 2011