Travaux

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44^e législature, 1^re session

(22 novembre 2021 - présent)

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2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Projet de loi C-322, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national visant l’établissement d’un programme d’alimentation en milieu scolaire

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social et crédit 1c sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Canada un pays exempt d’obstacles d’ici 2040 Canada un pays exempt d’obstacles d’ici 2040

Budget principal des dépenses 2024-2025 Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Édition 2024 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire Édition 2024 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire

Investissements fédéraux en matière de logement Investissements fédéraux en matière de logement

Projet de loi C-58, Loi modifiant le Code canadien du travail et le Règlement de 2012 sur le Conseil canadien des relations industrielles

Dernière réunion : Jeudi 11 avril 2024

Incidence des technologies de l’intelligence artificielle sur la main-d’oeuvre au Canada Incidence des technologies de l’intelligence artificielle sur la main-d’oeuvre au Canada

Dernière réunion : Lundi 8 avril 2024

Programme Emplois d'été Canada Programme Emplois d'été Canada

Dernière réunion : Lundi 18 mars 2024

Rapport 16

Présenté à la Chambre : Mardi 9 avril 2024

Projet de loi C-319, Loi modifiant la Loi sur la sécurité de la vieillesse (montant de la pleine pension)

Dernière réunion : Lundi 26 février 2024

Rapport 15

Présenté à la Chambre : Mardi 19 mars 2024

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social et crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Dernière réunion : Lundi 5 février 2024

Bénévolat intergénérationnel Bénévolat intergénérationnel

Dernière réunion : Jeudi 1 février 2024

Projet de loi C-318, Loi modifiant la Loi sur l’assurance-emploi et le Code canadien du travail (parents adoptifs et parents d’intention)

Dernière réunion : Lundi 29 janvier 2024

Rapport 14

Présenté à la Chambre : Mercredi 7 février 2024

Crise du logement au Canada Crise du logement au Canada

Dernière réunion : Lundi 16 octobre 2023

Rapport 13

Présenté à la Chambre : Vendredi 27 octobre 2023

Financiarisation du logement Financiarisation du logement

Dernière réunion : Mercredi 4 octobre 2023

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Jeudi 26 octobre 2023

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 26 février 2024

Édition 2023 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire Édition 2023 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire

Dernière réunion : Mardi 13 juin 2023

Stratégie nationale sur le logement Stratégie nationale sur le logement

Dernière réunion : Vendredi 2 juin 2023

Rapport 11

Adopté par la Chambre : Mardi 31 octobre 2023

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2023

Budget principal des dépenses 2023-2024 Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Dernière réunion : Mardi 30 mai 2023

Rapport 10

Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2023

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social et crédit 1c sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Dernière réunion : Mardi 30 mai 2023

Projet de loi C-35, Loi relative à l'apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada

Dernière réunion : Mardi 2 mai 2023

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Jeudi 4 mai 2023

Normes de service pour le renouvellement des passeports Normes de service pour le renouvellement des passeports

Dernière réunion : Mardi 14 février 2023

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social et crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Dernière réunion : Mardi 14 février 2023

Pénuries de main-d’œuvre, conditions de travail et l’économie des soins Pénuries de main-d’œuvre, conditions de travail et l’économie des soins

Dernière réunion : Mardi 31 janvier 2023

Rapport 7 - Les pénuries de main-d’œuvre, conditions de travail et l’économie des soins

Présenté à la Chambre : Lundi 6 février 2023

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 5 juin 2023

Initiative Appuyer les communautés noires du Canada Initiative Appuyer les communautés noires du Canada

Dernière réunion : Mardi 31 janvier 2023

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Mercredi 29 mars 2023

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023

Projet de loi C-22, Loi sur la prestation canadienne pour les personnes handicapées

Dernière réunion : Mardi 13 décembre 2022

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Mercredi 14 décembre 2022

Édition 2022 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire Édition 2022 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire

Dernière réunion : Lundi 28 novembre 2022

Séance d'information technique sur le projet de loi C-22 Séance d'information technique sur le projet de loi C-22, Loi sur la prestation canadienne pour les personnes handicapées

Dernière réunion : Mercredi 26 octobre 2022

Projet de loi C-215, Loi modifiant la Loi sur l’assurance-emploi (maladie, blessure ou mise en quarantaine)

Dernière réunion : Mercredi 19 octobre 2022

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Mardi 25 octobre 2022

Fonds pour accélérer la construction de logements Fonds pour accélérer la construction de logements

Dernière réunion : Lundi 26 septembre 2022

Rapport 4

Adopté par la Chambre : Mardi 13 juin 2023

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 16 février 2023

Répercussions de la COVID-19 sur les aînés Répercussions de la COVID-19 sur les aînés

Dernière réunion : Lundi 30 mai 2022

Rapport 3 - Les répercussions de la COVID-19 sur le bien-être des aînés

Présenté à la Chambre : Lundi 13 juin 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2022

Normes de service pour le traitement des demandes de passeport Normes de service pour le traitement des demandes de passeport

Dernière réunion : Lundi 30 mai 2022

Objet de la partie 5, sections 26, 27, 29 et 32 du projet de loi C-19 Objet de la partie 5, sections 26, 27, 29 et 32 du projet de loi C-19, Loi d'exécution du budget de 2022, n^o 1.

Dernière réunion : Jeudi 26 mai 2022

Édition 2018 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire Édition 2018 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire

Dernière réunion : Jeudi 28 avril 2022

Prestations de soutien aux personnes handicapées Prestations de soutien aux personnes handicapées

Dernière réunion : Jeudi 28 avril 2022

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Mardi 31 mai 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 28 septembre 2022

Séance d’information sur les lettres de mandat des ministres Séance d’information sur les lettres de mandat des ministres

Dernière réunion : Jeudi 24 mars 2022

Budget principal des dépenses 2022-2023 Budget principal des dépenses 2022-2023: crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration des normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Dernière réunion : Jeudi 24 mars 2022

Normes de service pour les demandes d’assurance-emploi Normes de service pour les demandes d’assurance-emploi

Dernière réunion : Lundi 31 janvier 2022

Projet de loi C-3, Loi modifiant le Code criminel et le Code canadien du travail

Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2021

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Mercredi 15 décembre 2021

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Lundi 8 avril 2024

Rapport 17 - Prestation canadienne pour les personnes handicapées

Présenté à la Chambre : Mercredi 10 avril 2024

Séance d'information avec Air Canada sur les services offerts aux voyageurs en situation de handicap Séance d'information avec Air Canada sur les services offerts aux voyageurs en situation de handicap

Dernière réunion : Lundi 8 avril 2024

Séance d'information avec la SCHL et le Bureau de l'infrastructure du Canada Séance d'information avec la présidente et première dirigeante de la Société canadienne d'hypothèques et de logement ainsi que la sous-ministre du Bureau de l'infrastructure du Canada

Dernière réunion : Lundi 30 octobre 2023

Séance d'information avec le ministre du Logement, de l’Infrastructure et des Collectivités Séance d'information avec le ministre du Logement, de l’Infrastructure et des Collectivités

Dernière réunion : Mercredi 27 septembre 2023

Séance d'information sur les transports accessibles aux personnes en situation de handicap Séance d'information sur les transports accessibles aux personnes en situation de handicap

Dernière réunion : Mardi 20 juin 2023

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Lundi 24 octobre 2022

Réunion demandée par quatre membres du Comité Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier les normes de service pour les demandes d’assurance-emploi

Dernière réunion : Vendredi 28 janvier 2022

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Lundi 13 décembre 2021